Gains de survie des pays de droit écrit

Augment de dot, — Dans le Languedoc, la Guienne, le Béarn, le Dauphiné, le Forez, le Lyonnois, le Beaujolois, la femme survivante gagnait proportionnellement à sa dot une partie des biens de son mari; c'est ce qu'on appelait en beaucoup de lieux Augment de dot, \^ Augment de dot était, dans certains cas, de la moitié , dans d'autres du tiers de la dot^

J'estime que \ Augment de dot dérive de la Donatio ante nuptias appelée plus tard Donatio proptei' nuptias^. Cette donatio peut être définie un supplément de dot fourni par le mari.

Contre-augment. — Dans le ressort des parlements de Pau et de Bordeaux, le mari survivant recevait à titre de gain de

' Lex Alamannorum, lib. II, ch. xcv daus Pertz , Leges , t. III, p. 7.8. Cf. p. Ho.

2 Sachsenspiegel , I,art. 33.

3 Glasson, Ilist. du droit et des instit. de l'Angleterre, t. VI, p. 277, note 22. Cf. Glanville, liv. VU, ch. 18, ^ 3; Bracton, De lerjibus et cons. Anglias , édit. sir Travers Twiss, t. VI, pp. 455, 450; mes Établissements, t. I*^*", p. 142; t. III, pp. 263, 264.

* Coût, de Paris, anc. rédact., art. 116 et 131 ; nouvelle rédaction, art. 238. Cf. document du xiv»^ siècle publié dans Bibliothèque de l'École de.s chartes t 2° série, t. I*"", p. 400. Pour Paris voyez eucore l'article 314 de la Coutume, dernière rédaction.

•' Warnkœnig et Stein, Franz. Staats- und Rechtsgeschichte , t. II, p. 262.

•^ Code de Juslinien, V, m. Code de Justinien» V, xiv, 9. Novelle 119. 3'ovelle 127, c. 2. Voyez Laurièrr, Glossaire, v° Augment de dot, édit. de* Niort, p. 51. Le texte toulousain cité est particulièrement remarquable.