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survie, une part <ir lu ilol lit; su [«Miuno : c'uhl ro qu Du ajijiL'l.iiL le ('ontrv~aiiijint'nt\
Quarte du vonjuiul jHtunr. huiis lou» Ir8 ptiy . «lu droit
'd'il, l(* conjoiiil siirvivaiil puuvi'c ohlmiail lu ({uarl «leH hicoH
lu pri'dûoéiiû , conroruu'muiil aux n'-glcs édirtéos par le droit l'oinuin". Lu Ingislulioii du l»as empire u varié mut ce jioiiit :
leux iiovelles règlent ddlcreunncMit les droits du ciuijoiut survivant. Lu jurisprudence des pays de droit écrit 8eud)le avoir
énéralement suivi la uovellc fl.'i : le conjoint pauvre succédait lu quart des hiens do sou conjoiiU riche , en concours avec tous les ordres d'héritiers. Ce quart, toulel'ois, n'était qu'en usufruit, lorsque le de cujus laissait des enfants'.
W. Divers //fiins dr sumr convenfion/ic/s.
Tels sont les divers gains de survie légaux. 11 y faut ajouter par la pensée les avantages très variés qui pouvaient résulter, (Ml pays coutumiers coinnie on pays de droit écrit, des conventions matrimoniales.
Donation de survie. — l^armi les conventions très usitées il faut citer en Provence la Donation de survie. La somme que la femme donnait au mari, en cas de survie, était ordinairement la moitié de celle que le mari donnait à la femme survivante. \.^Au(jment de dot n'existant pas en Provence; cette convention matrimoniale en tenait lieu*.
Oscle. — h'oscle'", quelquefois synonyme parfait à'Augyneiit de dot, désigne la plupart du temps une donation de survie résultant du contrat de mariage et faite par le mari à la femme. L\)sclc ou osclage était usité dans le Limousin % à la Rochelle et dansTAngoumois" : on le trouve, au xiii° siècle, dans leBerry^
' Encyclopédie mcUi., Jurisprudence , t. IV, pp. 688, 689.
- Nov. 53, c. 6. Nov. 117, c. o. Code de Justinicn , VI, xviii.
^ Cf. Boissonade, Histoire des droits de V époux survivant, Paris, 1874, pp. 72, 289, 290.
♦ Julien, Èlémens de jurisprudence , p. 69.
•^ Pour l'origine romaine voyez Code de Théodose, III, v, 5; Esmein dans Nouvelle revue fiist., 1884, pp. 23, 24.
•^ Deloche, Cariulaire de l'abbaye de Beaulieu, p. 62. Guibert, La famille limousine d'autrefois , p. 42.
' Encyclopédie mélliod.. Jurisprudence, t. VI, p. 299.
•"^ Boularic, Actes du Parlement de Paris, t. I", 1863, p. 188, a*> 2043.
Don mutuel pendant le mariage. — Les donations entre époux pendant le mariage étaient rigoureusement défendues à Rome*, à l'exception pourtant des donations à cause de mort" dont Teffet est subordonné au décès du donateur. Toutefois Septime-Sévère admit que, si l'époux donateur mourait sans avoir changé de volonté, le mariage ayant d'ailleurs subsisté jusqu'au décès, le prédécès du donateur confirmerait la donation ^
L'ancien droit français fut ici influencé par la législation romaine; mais cette influence est vacillante et inégale*. Je ne puis entrer dans le détail , sous peine de m'égarer en un dédale de textes contradictoires. Un groupe considérable de Coutumes à la tête desquelles il faut placer celles de Paris et d'Orléans, prohibaient entre époux toute espèce de libéralité soit entre vifs, soit à cause de mort, soit testamentaire, à une seule exception près : ces Coutumes admettaient le Don mutuel^. Mais le Don mutuel était soumis dans plusieurs Coutumes à des conditions sévères qui lui laissaient à peine le caractère de libéralité. Il fallait notamment qu'au moment de la donation les époux eussent autant de biens à se donner l'un que l'autre. De plus, le Don mutuel ne pouvait avoir pour objet que l'usufruit des biens communs. Ces coutumes se sont donc montrées, en définitive, plus rigoureuses que le droit romain : le désir de conserver les biens dans les familles les a, ce semble, inspirées.
' Digeste, XXIV, i, I. Paul, Sentences, XXIII (alias XXIV), 3, 4, 5. Code de Justinien, V, xvi, 18. Celte prohibition est postérieure à la loi Cincia. Cf. Boutry, Essai sur l'/iist. des donations entre époux , pp. 2, 3.
2 Digeste, XXIV, i, 9, § 2, 10. Paul, Sentences, Ibid., 6.
•' Digeste , XX IV, i, 32. Cette décision fut prise sur la proposition de Caracalla : on appelle cette innovation législative Sénatus-consulte Emilien, du nom d'un des consuls de l'année, ou Oralio Antonini.
* Cf. Boissonade, Ibid., p. 190.
' Ibid., pp. 241, 242, ^243, 267. Cf. Knntz dans Revue générale du droit, vii^ année, pp. i99-504. Ce principe du Do7i mutuel Mràce mutuelle) est déjà posé pour Paris dans le Style du Cliàtelet (ms. fr. 18419, fol. lxxxiv verso). Rapprochez Grand Coutumier, II, 33, cité par Paul Gide, Étude sur la condition privée de la femme, p. 400, note 6; Coutume d'Anjou de 1463, art. 250 dans Bcautemps-Beaupré, Coût, et instit., P" partie, t. III, pp. 388, 389; Coutume de Paris, art. 280, 281, 284, 285.
A lire sur les donations entre époux <\ l'époque mérovingienne et carolingienne : Rozière, Form. 20; Pardessus, Loi Salique, 1843, pp. 678, 67î>. Pour le moyen âge voyez mes Établ., t. II , pp. 149, 150.
LBS OAINS I)K MUKVIK. <iî)7
Ln$ intthuU^ de rôpnur survivant tmhlivH dtinn Ir f'nrie riril. — AprÙH avoir pass«'» on rcvun Nîs f^iiins do siirvio légaux ol lc« gains (lo survie ronvonlionnclH ilo Panoion droit, il nous roslo i\ (lire un iin>l du droit modorne. I.rs «'poux jouis.Monl, dans lo droit nH)dt•ru^^ d'une assez gniiuh» liJKTtô : ils peuvent se faire des doimlions par eontnil de niariag*'', ou pendant le marin ou par testament', ('rllr modilieatiou du droit eoutumirr lut |)ro|»os(^o d«''s 47îfi : ell(î est dc'jà insrrite dans le projet du Co/A» civil de la Convention du 2.'i IVuctidor an II \
Si la loi eivile moderne laisse une grande liberté' aux conjoints, elle ne fait par elle-mome rien pour eux, ou co qu'elle tait est dérisoire. Nous n'avons plus ni douaire, ni augment de (loi, ni aucun gain d»* survie sérieux". En dehors des secours qu(^ peut procurer par elle-mrme la communauté de biens, la loi abandonne complètement le conjoint survivant : les brusques changements de fortune résultant de la mort du plus riche des deux conjoints atteignent, sans nul adoucissement, le conjoint pauvre resté seul.
« Les époux se doivent pendant la vie secouru et assistance", » et c'est au moment, a dit iM. Boissonade, où le secours est » ilevenu indispensable qu'il est refusé! » Veuf et sans enfants", je n'aurai pas même une créance alimentaire sur la succession de ma femme : l'enfant naturel, adultérin ou incestueux' est mieux traité par le Code que l'époux.
Qu'on ne cherche pas la raison profonde, mais cachée, qui a
> Code civil, ^v{. 1001 à 1003.
^ Voyez surtout Code civil, art. 1094, 947. Joignez 1096, 1097, 1099, 1100.
-» Code civil, art. 907. Cf. Boissonade, Ibid., pp. 340, 398, 399.
^ Code civil de la Convention, liv. l*"', tit. vi, art. 47, 54.
• Pourvu toutefois que la quotitt^ disponible ne soit pas dépassée. Voyez Code civil, art. 913, 915, 91(>, 917, 1094, 1098.
^Woyez Code civil, art. 1492, 1495, 1566 (linges et bardes); art. 1481, 1570 (deuil de la veuve); art. 1465, 1570 (droit d'habitation temporaire et précaire). Je laisse de côté les lois spéciales plus favorables que le Code (loi sur les majorais ; loi sur la propriété littéraire et artistique; droit des veuves sur les pensions civiles et militaires ; droit de succession spéciale accordé au conjoint d'un déporté). Voyez ici Boissonade, Ibid., pp. 331 à 365.
^ Code civil, art. 212. Cf. Boissonade, Ibid., p. 340.
'^ u Les enfants doivent des aliments à leur père et mère ^> Code civil,
art. 205).
^ Code civil, art. 762.
dû inspirer nos législateurs. Si la loi française moderne a omis ce qui faisait l'objet de toute l'attention de nos anciens , ce qui n'est négligé (sauf deux exceptions') par aucune législation moderne, cela tient tout simplement à ce que, le 9 nivôse an XII, Treilhard eut une forte distraction que ses collègues inattentifs ne relevèrent pas ^
Les droits du conjoint survivant ont été oubliés; ils ont été omis par mégarde : voilcà le mot exact, le mot rigoureusement historique ^
CINQUIÈME SECTION
Du contrat de mariage.
Le contrat de mariage dans le droit moderne, — J'ai fait, en traitant du régime des biens dans le mariage, des allusions fréquentes au contrat de mariage. Le moment est venu d'en dire quelques mots :
Aux termes du^^^eavi/^Ies^ conventions matrimoniales doivent être rédigées, avant IfiLinari âge, 4)iLr acte .devant notaire; ellesjiej)euvent recevoir aucun changement après la célébration du^mariage*.
Notaire et contrat de mariage dans Vancien droit. — L'an-
' Belgique et Genève. Cf. Boissonade , Histoire des droits de l'épotix survivant, pp. 513, 524, 525.
^ Voyez Boissonade, Ibid., p. 341 ; Zappalà, Diritto ereditario del conjuge superstite, Calania, 1856, pp. 10, 17.
3 M. Delsol, en 1872, proposa une loi ayant pour objet de réparer cet oubli : ce projet reçut les adhésions les plus autorisées. Voyez les avis des facultés de droit de Paris, de Douai, de Caen, de Grenoble, de Bordeaux, de la Cour d'appel de Toulouse, etc., etc. Je mentionne les documents que j'ai sous les yeux : d'autres rapports non moins remarquables me manquent en ce moment. — La Cour d'appel de Paris et la Cour de cassation n'ont pas ici partagé l'avis général.
M. Delsol renouvela, au Sénat, le 13 juin 1870, sa proposition de loi : il en fut lui-même rapporteur le 20 février 1877; la loi fut enfin votée par le Sénat, le 9 mars 1877; mais la Chambre des députés n'a jamais voté la loi. Il serait temps peut-être de reprendre cette affaire. Voyez Impressions de l'Assemblée nationale, année 1872, nMi58 ; du Séiiat, session 1870, n° 58; du Sénat, session ordinaire 1877, n» 36; Journal officiel, 1877, 10 mars, p. 1820.
'' Code civil, art. 1394, I3'J5.
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cÛMi droit ii'uxigoait pas ri^^ourcuhomodl qtio lu contrat de inariagu fiU rrdigr pur acte notarié; Houleincnt, aux termcit do doux déclarations de J.oni.s XIV, le» privilègon ri liypulhèques résultant du roiilrat rtaienl prrdus, si Iva jiurtics n'avaient pa.s recours au notaire. On convenait aussi que tout contrat de maitago contenant donation en Faveur de l'un ou de l'autre des conjoints devait, i\ peine de nullité, /^tre passé par devant nolairo. Do là une tendance à exig»T d'une fu^on absolue l'intervention de cet oriiciei' puldic : à la lin de l'ancien régime, on âcTmettalt encore la validité des (contrats de ujariage sous signatures privées dans un assez grand nombre de provinces : lo Poitou, le Héarn, la Navarre, la Provence, TAlsace, la Normandie, les Flandres*; mais les jurisconsultes réclamaient la nullité absolue des contrats de mariage sous seings privés, réforme réalisée par le Code civil.
Quid de rinviuttahilité du contrat de mariat/e dans /'ancien droit? — Quant à Fimmulahilité des conventions matrimoniales, elle était généralement admise dans notre ancien droit; toutefois ridée contraire prévalait dans le droit alsacien (et dans la Coutume de Bruxelles). D'excellents jurisconsultes admettaient que des époux mariés sous le régime exclusif de communauté pouvaient modifier leur contrat, en revenant au droit commun*.
Dans les pays de droit écrit, il était loisible de constituer ou d'augmenter la dot pendant le mariage (non pas de la diminuer').
Bibliographie. — Le Brun, Traité de la convnunauté, Paris, 1709, 1 vol. in-fol. (plusieurs éditions). — Boucher d'Argis, Traité des gains nuptiaux et de survie qui sont en usage dans les pais de droit écrit, Lyon, 1738, 1 vol. in-4°. — l^othier, Traité de la communauté, Paris, 1770, 2 vol. in-12. — Polhier,
' D'après Deloynes sur Tessier, Traité de lu société d'acquêts , iSSl, p. 41, note 1. Cf. Guyot, Répertoire, t. IV, 1784, p. 611 ; Pothier, Traité de la communauté. Préface, ait. 12.
2 Le Brun, Traité de la communauté , Paris, 1704, p. 21, liv. 1<^% ch. ii.
^ Cf. Traité des contrats de mariage, Paris, 1708, p. 31 ; Bonvalot, Coutumes du Val d'Ûrbcy, p. 52; Kuulz dans Revue générale du droit , vu® année, pp. 493-495; Pocquet de Livonnière sur Coustumes d'Anjou, t. 1*"^ col. 644; Pothier, Ibid., art. H. Sur le contrat de mariage, voyez encore cidessus, pp. 350, 300.
Traité du douaire, Paris, 1770, 1 vol. in- 12. — Roussilhe, Traité de la dot à Vusarje du pays de droit écrit et de celui de Coutume, Clermont-Ferrand , 178îj, 2 vol. in-12 (réimprimé en 1856, 1 vol. in-8"). — Ginoulhiac (Ch.), Histoire du régime dotal et de la communauté en France, Paris, 1842, 1 vol. in- 8°. — Marcel, Du régime dotal et de la nécessité d'une réforme'^ Paris, 1842, 1 vol. in-8''. — E. Laboulaye, Recherches sur la condition civile et politique des femmes, Paris, 1843, liv. II, ni, IV. — Homberg, Abus du régime dotal, Rouen et Paris, 1849, 1 vol. in-S**. — Tardif (Ad.), Des origines de la communauté de biens entre époux, Paris, 1850 (thèse). — Paul de Salvandy, Essai sur l'histoire et la législation particulière des gaiiis de survie entre époux, Paris, 1855, 1 vol. in-8*' (thèse). — Passy (Louis), Les origines de la communauté de biens entre époux, Paris, 1857, 1 vol. in-8". — K. d'Olivecrona, Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux, Paris, 1866, 1 vol. in-8° (Extrait de la Revue hist. de droit français et étranger, année 1865). — K. Olivecrona, Om Makars giftoràtt i bo, Upsala, 1876, 4° édit., 1 vol. in-8*'. — Schrôder, Geschichte des ehelichen Gûterrechts, Danzig, 1863-1874, 2 vol. in-8°. — G. Jollivet, De la restitution de la dot et des donations entre époux en droit romain et des origines du douaire et de la communauté en droit français, Paris, 1879, 1 vol. in-8'' (thèse). — Kohler, Indisches Ehe-und FamilienrecJit dans Zeitschrift fur vergleichende Rechtswissenschaft, t. III, 1882, pp. 342 à 442. — Huber (Eugen), Die historische Grundlage des ehelichen Gûterrechts der Rerner Handfeste, Basel, 1884, 1 br. in-4^ — Gide (Paul), Étude sur la condition privée de la femme suivie du caractère de la dot en droit romain, édit. Esmein, Paris, 1885, 1 vol. in-8". — Arth. Desjardins, Comment le sénatus-consulte Velléien disparut de la législation française dans Revue critique de législation, t. XXX, pp. 148 et suiv. — Sincholle, De l'inaliénabilité de la dot mobilière et immobilière en droit romain et en droit français, Paris, 1867, 1 vol. in-8". — Tessier, Traité de la société d'acquêts suivant les principes de rancienne jurisprudence du parlement de Rordeaux, 2° édit. par Deloynes, Bordeaux, 1881, 1 vol. in-S". — lioissonade, Histoire des droits de l'époux survivant, Paris, 1874, 1 vol. in-8°. — Eckardt, T)as
l.i: Dlioll l)K NUf'CBHMlON. 701
Witthuin »laiiM /tntav/wi/t fur itrutschrs licr/tt, l. \ , j- *.'J7- \\\H. — l'ismriii, Ac Itstdinvut du imtri cl la donatw ttnip HHjiiids duiis Mouvr/ir rrvur hist., IHKi, pp. 1-Ui. — TocJuro (liilla (îulliu, I diritti dei coiijnijv su/wrstiie, l'ulcriito, 1884, 1 vol. iu-8".
CHA1MTR1-: IX.
Des successions ab intestat.
PUKMIKIΠSECTION.
Vues générales et notions i)réliiTiinaircs.
