‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 238 sur 268 · I.KS ()UI)IUCS Kh .SLLC tMMIO.-N · texte numérisé non relu

I.KS ()UI)IUCS Kh .SLLC tMMIO.-N

l'Vuiu;oi.s 11 ol iiispirù *lii diull rumuiii iinpi'M'iar i'i'\HHu\ aux in^^mes pnocrupuliuiiH (}uu le sy.stùinu do lu d/wolulion; mais il (loiiiU5 aux unraiits «h's ^^araiition moins ul)îS()liie.s. Kn voicti Ui rnsumn : il est <li';reiulu à la IVniriu! vtnivc, ayant «les enfants ou petils-(>Mirants et (jui se remarie, d'avanla^'eT son si'cond mari au delà de la porlioti du moins [)nMianl d'entre ses enfants; — cette disposition a passé dans l'artiele 1098 du Code civil. — Le conjoint veuf qui se remarie (;st obligé de réserver aux enfants du premier lit les biens qu'il doit à la libéralité de son pi'emier (Conjoint.

Le premier chef de Tédit concerne seulement la femme, ainsi qu'on a pu io remai'«iu(îr; le Code civil très sagement a étendu cette disposition à l'homme.

Uien de plus légitime assurément que les préoccupations dont témoigne cette ordonnance : il y a quarante ans, l'illustre Pardessus déplorait avec raison l'absence dans le Code civil lie la seconde prescription de l'édit de 15G0 : « Nos pères, disait-il, ont été plus sages que nous^ »

Des bâtards. — Tout ce que je viens de dire des successions en ligne directe descendante s'applique seulement, en règle générale , aux enfants légitimes. On sait, en effet, que la plupart de nos Coutumes n'appelaient les bâtards à la succession ab intestat ni de leur père, ni de leur mère^ Le droit romain appelait tous les enfants légitimes ou naturels* à la succession de leur mère ingénue ou affranchie.

Notre ancien droit fut soumis à des influences très défavorables aux enfants naturels : je viens d'indiquer le point d'arrivée et de résumer la tendance générale, mais quelques Coutumes étaient restées réfractaires : ainsi la petite Coutume de l'Allœu en Artois admit jusqu'en 1741 les enfants légitimes et les enfants naturels en concurrence à la succession de leur

^ Code de Justinien , V, viu, 3, 6.

^ Voyez Le Bruu, Traité des successions y 1775, p. 406; Pardessus, Loi Salique, pp. 688, 680.

^ Cf. ci-dessus p. 390.

* Paul, IV, X, 2, 3. Digeste, XXXVIII, xvii, Ad senatusconsultum Tertullianum, 1, § 2. Par exception à la règle, les vulgo conceptiïssns d'une mère illustris ne lui succédaient jamais ni par testament, ni ab intestat, d'après une décision de Justinien [Code ^ VI, lvii, o). Cf. Accarias, Précis, t. II, ^§ 436, 471 a.

mère*. Jusqu'à la fin de l'ancien régime, plusieurs Coutumes flamandes admirent en concurrence à la succession de leur mère les légitimes et les bâtards nés ex soluto et soluta, c'est-à-dire les bâtards non adultérins^.

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