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Usant (lo Hort droits. — Choz les HonmiriH, lo liU dn famille no pouvait tnstor, sauf en ccî qui concorno le Peculiutn rmlnnse ot le Pccnlium tptnsi ca'itrctise, Loh pays «le droit écrit admollaiont tinux oxc<»[)tions d rclto n^ghî : on y p^Tinoltait au fil» de famillo de tester entre ses enfants ou on faveur do la cause pie; on ce dernier cas, lo fils do famille avait besoin du ronsenlenient (l(^ son p(>re'.

Il semble, t\ premirre vue, cpn* la Hunine étant en puifjsanee do mari ait dil Atre ine.ipahlo de tester : notre ancien droit présente, à ce sujet, des divergences remarquables.

À Montpellier, la fc^mme mariée et sans enfants ne pouvait, bien que réputée émancipée par le mariage, tester sans l'autorisation do son père ou de sa mère et, i\ leur défaut, sans l'autorisation do ses proches parents*. Il n'est pas question de l'autorisation du mari.

En Bretagne , la femme mariée ne pouvait tester « sans Tau- )) thorité de son mari, si ce n'étoit pour aumônes, amendement » ou recompense des services à elle faits ^ » Disposition analogue dans les Coutumes de Bourgogne* et de Normandie ^ Mais, à Paris, la femme mariée pouvait tester sans autorisation^. Cette disposition a passé dans le Code civiP.

Capacité de recevoir par testament. — Quant à la capacité de recevoir par testament, quelques dispositions coutumières remarquables doivent être notées : ceux qui se sont trouvés en tutelle ou curatelle , bail ou garde ne peuvent donner à leur tuteur, curateur, gardien et baillistre, durant le temps de l'ad-

l'ancien droit coût, français, p. 58), auquel j'emprunte une partie de ce résumé. Joignez Beaumanoir, xii, 3, 45; Guy Coquille sur Nivernois, xxxiii, 1, édit. Dupin, p. 4i3; Labourt, xi, 1 à 4; Soûle, xxvi, 1 à 4.

* Cf. histit. de Jtist., II, xi, 6; II, xn, pr.; Boutaric, Les institutes de Vempcrcur Justinien, Toulouse, 1757, pp. 250, 251.

2 Thalamus parvus, 54, 55, édit. de Montpellier, 1836, pp. 28, 30. ^ Goût, de Bretagne , art. 619.

* Cf. Laurière sur Paris, art. 292.

"Normandie, art. 417. Toutefois, d'après cet article, l'autorisation de tester peut être donnée dans le contrat de mariage.

<"' Cf. Laurière sur Paris, 292.

' Code civil, art. 905.

Sur les testaments des gens d'église voyez notamment Libertex- de l'Église gallicane, art. 26, avec les commentaires dans Durand de Maillane , Les libertex, de l'Église gallicane, t. I", pp. 378 et suiv.

746 LIVRE m. LES BIENS ET LES CONTRATS.

ministralion et jusqu'à l'apuremeut des comptes. Sont toutefois exceptés de cette règle les père et mère , aïeul et aïeule du testateur; mais la Coutume de Paris exige qu'ils ne soient pas remariés. Les apprentis et garçons de boutique, les domestiques, les écoliers et pensionnaires ne peuvent donner à leurs maîtres et maîtresses. Les legs faits au profit des témoins ou de ceux qui ont reçu le testament sont frappés de nullité : il en est de même des legs immodérés faits au profit des concubinaires*.

Le Code civil s'est inspiré de quelques-unes de ces décisions des Coutumes et des ordonnances royales ^

Le droit de tester dans les pays de droit écrit. — Je n'aborde pas les origines et l'histoire du droit de tester à Rome : je me contente de résumer les prescriptions du droit impérial : j'indiquerai du même coup l'étendue et les limites ordinaires du droit de tester dans nos pays de droit écrit ^.

Certains héritiers ont droit à une légitime, c'est-à-dire à une part dont ils ne peuvent être privés par testament. Les héritiers légitimaires sont : 1° les descendants du testateur qui seraient venus à sa succession ab intestat et ses enfants adoptifs; 2° les ascendants, pourvu qu'ils eussent droit d'hériter ab intestat; 3° les frères et sœurs germains et consanguins (non pas les utérins) , dans le cas où le testateur aurait institué une personne honteuse*.

Dans l'origine, la légitime était du quart de la fortune ^ Une novelle de Justinien lui donna plus d'étendue, en statuant que, s'il existait quatre ou moins de quatre descendants du testateur,

* Voyez ord. de Villers-Gotterets , août 1539, art. 131 ; Coût, de Paris ? art. 276; Claude de Perrière, Nouv. insLit. coutumière, liv. III, tit. vi, Des testamens , art. 72; Giraud, Précis de V ancien droit coutumier français, seconde édition, Paris , 1875, p. 96 : je lui emprunte ce résumé.

^ Code civil, art. 907.

^ Cf. Gide , Étude sur la condition privée de la femme, p. 432; Coutumes du ressort du parlement de Guienne par deux avocats au même parlement, t. I", p. 1768, pp. 132, 133, 373, 374, art. 75.

* lnstit.\de Just., II, xviii, 1, 2, 3. Code de Théodose, II, xix, 1.

^ Instil. de Just., II, xviii , 3, 6. Digeste, V, ii, 8, § 8. Dire que la légitime pour le ouïes légitimaires est du quart, du tiers, de la moitié de la fortune ou dire qu'elle est, pour chaque légitimaire, du quart, du tiers, de la moitié de la part qu'il eût reçue ab intestat , c'est dire mathématiquement la même chose de deux manières différentes.