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HCM/RCKS DU DROIT OERMANigUB. îi*
l\. Loi iirs Francs Chamaves.
Dnniftinc rt ihitc dr ht loi '1rs i'nttics Chnmnvcs. — J ainvo à la (l(M'iiiri"(» loi IVunciin', crllr drs l-'ranrs (!liainavr;.H. iWt^i un [totit (lomnicnl Irvs courl on 48 arli('I(?s.
C!olU> loi a prohahlcmcnl olo n'Mli^^(''f vers l'an H()2.
Kilo (•(MMMM'Mo les Francs ('lianiavos \ (|iii luihilairnt ufie n> gion ai)i)(*l('*(» ll;nnniola[il, Ilamarlanl, iiarnaland. Cetto région est sis(^ sui' la l'ivo orientale dn Hliin. Los villes de; Deventer. Zutphen en lonl partie. Les Chamaves de rilainaland ont pouivoisins an nord \os Frisons, à l'est les Saxons".
Ainsi lions nons trouvons transj)ort6s dans les provinces d'Utreehl v[ de (îueldi'c. Les Francs Chamaves sont à l'extrémité septtMitrionale des divers pays occupés par les Francs.
L'Hamaland est quelquefois considéré comme un pays ripuaire"' : il ne faut donc pas s'étonner que la loi particulière des Francs Cluimaves ait peu d'importance et peu d'originalité. C'est quelque chose comme un usage local additionnel aux lois salienne et ripuaire , et surtout à la Loi Ripualre.
Je pourrais , à la rigueur, m'en tenir à ce rapide exposé : mais riiistoire des travaux relatifs à la loi des Francs Chamaves, des efforts qui ont été faits pour arriver aux résultats très simples que je viens de faire connaître est piquante et instructive. Elle fera bien sentir par quels longs détours et à l'aide de combien de collaborations éloignées les unes des autres, on arrive à la longue à des résultats critiques certains :
Histoire des travaux relatifs à la loi des Francs Chamaves. — Baluze publia ce document pour la première fois au xvii" siècle, dans sa grande collection des Capitulaires (1677); mais une lecture rapide et un rapprochement fâcheux et non justifié avec le texte d'une chronique, lui fit croire qu'il avait affaire à un
* Nommés par Am mien Marcellin, XVII, 8, les Francs Chamaves reparaissent dans Grégoire de Tours, II , 9 (de Valroger, Les Barbares et leurs lois, Paris, 1867, p. 89).
- Gaupp, Lex Francorum Chamav., pp. 10, il. — Zeitschrift der Savigny- Stiftumj fur Rechtsgeschichte, t. II, liv. ii, pp. 47, 48.
^ Per fines Ribuariorum , comitatus Moilla, Batua, Haramelant, Mosagao (acte de 837 cité dans Gaupp , Ibid , p. 18).
capitulaire de Charlemagne de l'an 813 : et ce document figure dans son recueil sous le titre de 3° capitulaire de l'an 813.
Cette attribution fut acceptée, et dans les recueils postérieurs à Baluze, dans Georgisch, Canciani, Walter, le document qui nous occupe continue de s'appeler : capitulaire de l'an 813.
Pertz reconnut le premier que ce document n'était point un capitulaire de l'an 813 : il découvrit et publia le vrai capitulaire de Tan 813, qu'une chronique avait signalé à Baluze, mais dont celui-ci n'avait pas retrouvé le texte.
Et quant à notre texte, il reconnut que c'était une Coutume ou loi barbare. Le titre seul du document, tel que le donnent les mss., l'indiquait clairement; voici ce titre : « Notitia vel » commemoratio de illa euva quee se ad Amorem habet. »
Euva est un mot assez fréquent qui répond au latin Lex ou Pactus.
Ainsi un pas important était fait; malheureusement du même coup, Pertz jeta dans le courant scientifique une erreur grave : il déclara que cette euva était la loi du pays de Xanten. Les deux articles suivants lui fournissaient ce pays de Xanten :
H. « Qui per hantradam hominem ingenuum dimittere vo- » luerit, m loco qui dicitur sanctmn sua manu duodecima ipsum » ingenuum dimittere faciat. »
10. « Si quis hominem ingenuum ad servitium requirit, cum » duodecim hominibus de suis proximis parentibus in sanctis » juret, et se ingenuum esse faciat, aut in servitium cadat. »
Pertz, frappé de cette expression in loco qui dicitur sanctmn, vit dans sanctum un nom de lieu et proposa Xanten. Adoptant cette traduction pour l'article 11, il retrouva également Xanten dans le in sanctis de l'article 10.
Des érudits hollandais, Snouck * en 1837, Beucker^ en 1840, proposèrent un autre pays. Ils furent frappés de ces mots ad Amorem et in Amorc, qui se trouvent dans la rubrique de la loi et dans les articles 26 et 28. Ils firent observer (\\i Amor ne pouvait être un nom commun dans des phrases comme celles-ci :
« Quicquid in Amore in alterum furatum habent in duos
' bc jure circa agr/erum aqiiarumque curam in insula Walacrix consiitiito, Utrecht, 1837, p. iO.
^ Beucker, De origine juris municipalis Frisici , p. 53.
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» goMus compoiionj fariat. « « Kuvaquii) ^o aiJ Amonîm hahot. »» \,'Amo/\ (lirtMil-ils , sumblo 6lre lo pays a|i|)(;lt! Iliifiidluihl. L'Iliunalaiiil nsl lo pays dcH Francs ClmmuvtJrt. Il «'agit donr de la lui gunlnt* par Ich Kru(H!S (^luiiiiav(!.s diiiis rilarnalaiid. Ces id({iiliiii\ili()ns appiiyous d'obsiirvalioiis pliilol(>gi(|uuH el géograpliii|utîs oui paru justes (;t ont éid acroptôos.
Ct's érudits ifallrront pas plus loin et laissèrent dans l'ofnljpc la question desavoir ce (ju'il fallait faire du pays de Xanten, dos passagers loco <jui dicilur siinctum; in sanclis juret. Cependant Xanten tît rilainaland étai«Mit deux interprétations géographiques inconciliables. Il restait un pas à faire *.
C'est seulement en 18').') que (laupp vint dire le dernier mot : il rt^piit la question <ih ovo , se prononça de nouveau pour rilainaland, (4 montra que la |)liras(ï in satictis juret veut dire \ jurer sur iessdinfSy jurer sur les saintes re/if/ues.
Quelqu(î chose d'analogue est évidemm(Mit exprimé par cette phrase bizarre : in loco qui dicitur sanctum sua manu duodecima ipsunt in(/rnuu?n diniittere faciat. Il s'agit du serment par cojurateurs, dans un lieu saint, dans une église : in satictis, in loco qui dicitur sanctum, n'a rien à faire avec Xanten.
Je dis : dam une église. Nous savons, en effet, que les Francs devenus chrétiens prêtaient le serment dans Téglise : « Omne sacramentum in ecclesia et super reliquias a laicis jure- » tur. Si cuilibet honiini sacramentum débet (adhrameat) eum » ad ecclesiam sacramento die statuto '\ »
Le locus qui dicitur sanctum est donc l'église. C'est à Zœpfl que nous devons ce dernier éclaircissement : Gaupp y avait vu à tort une châsse de reliques.
Dès lors toutes les difficultés sont tombées les unes après les autres , et le dernier mot paraît dit sur la loi des Chamaves.
On voit que la petite loi des Francs Chamaves a mis 178 ans à se dégager (^lG77-18oo). Les plus grands, les meilleurs savants se sont ici aheurtés à des difficultés, à des erreurs singulières. Notre reconnaissance à nous qui jouissons tranquillement
* En 1846, F'ertz proposa de rendre Amor par Emmerich et non par Hamaland. Emmerich est une ville qui, à la rigueur, peut être comprise dans THamaland.
- Zœptl , Die cuva Chamavorum , iSo6, pp. 6, 7.
du résultat de ces efforts divers se partage entre Baluze, qui découvrit et publia le texte sans en bien reconnaître la nature; Pertz, qui en détermina la nature et le caractère sans bien discerner le lieu, le territoire qu'il concernait et qui indiqua à tort Xanten; les savants Hollandais qui reconnurent les premiers qu'il s'agissait de l'Hamaland; et enfm Gaupp qui fît justice de Xanten , donna de la loi une nouvelle édition et un commentaire excellent.
Bibliographie. — Sur la loi des Chamaves, lire Gaupp, Lex Francorum Chamavorum, Breslau, 1855. Cet excellent travail a été traduit en partie par Paul Laboulaye dans la Revue historique de droit français et étranger, t. I, p. 417.
Après Gaupp, Zœpfl a encore donné une édition de la loi des Chamaves à Heidelberg, 1856, in-8°.
