Bourjon et divers auteurs tendant à la codification

François Bourjon, jurisconsulte français du xviii* siècle, avocat au Parlement, a publié, en 1747, un ouvrage intitulé : Di^oit commun de la France et la Coutume de Paris réduite en principes, Paris, 1747.

Ce titre seul indique la pensée de Bourjon : il veut lui aussi une loi unique, un droit commun : ce droit commun, il le calque sur la Coutume de Paris.

Il a refait à sa manière une nouvelle Coutume de Paris, com-

' F'our sentir ce qu'il y a d'excessif dans cette recherche de l'absolu, qu'on se représente des hommes d'État légiférant sur ce ton pendant quelques siècles : ce serait le comble du ridicule. Ne pourrait-on pas dire que, depuis le XVII" siècle, les penseurs et les grands jurisconsultes sont en France à la recherche de l'absolu ?

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pItHtM) à l'aido d«^fl |»rinri|)<»s «pm c<îll«-ci n'énonco pas, m.ii , (]ii'oll(^ supposo (d'apn^s hourjon), ot Hurtout minn on un onlnj plus nilioiiiMiI. .I(^Ipz un coup (WvW ruAmo nipi«l«' Hur cclto nouvelle ()i'<l<)iiii;mr(i (In lu (loutunic et vous vous aporcevruz que la mnniôro de Hourjon, c'rst lu rnuui<V(î tlu Coda civil.

hourjou nous a ilonin'' lui-in<'ino un résumé do sa m«'^thod»! : jo l'ahiv^'o i\ mon huii' :

4" Former ro ror[)S rompict (pii a olr le; hut <le nos meilleurs commcMUuleurs, corps que le toxto de la Coutume suppose.

2" htMidre ce corps régulicM* par lu liaison de toutes ses parties.

3° Ranger les dispositions des ordonnances et de la Coutume, et les principes acceptés du droit romain dans leur ordre naturel et conséquent.

4° Réduire la Coutume et toutes les suppositions qu'elle fait aux principes et aux décisions , parce que les principes rapprochés sont plus conséquents et plus sensibles que lorsqu'ils sont divisés et coupés par des preuves.

5° Diviser le tout par titres, chapitres et sections, afin que toutes les branches du droit se présentent dan;> leur ordre , sans peine, sans recherche, et naissent par degrés les unes des autres.

Voilà, si je ne me trompe, exposée par Bourjon, en 1747, la méthode qui devait présider cinquante-cinq ans plus tard à la rédaction de notre Code civil.

Bourjon a réalisé son programme : il nous a donné une nouvelle Coutume de Paris mise en bel ordre, logiquement déduite et richement divisée : et il a annoté cette nouvelle Coutume refaite par lui.

L'œuvre de Bourjon ressemble à celle de Domat dans la mesure où une intelligence assez vulgaire peut ressembler à un esprit éminent. Bourjon, en effet, manque beaucoup trop de talent : son livre n'est pas, dans Tensemble, un ouvrage remarquable : ce que j'ai voulu signaler chez lui, c'est la méthode de mise en ordre.

Les rédacteurs du Code civil lui ont fait, en outre, un petit nombre d'emprunts matériels; ils ont pris notamment chez Bourjon la maxime : En fait de meubles possession vaut titre. L'idée -est très ancienne : mais c'est chez Bourjon qu'on trouve cette formule.

Bibliographie. — Je viens de passer en revue quelques-uns des ouvrages qu'on doit considérer comme ouvrant la voie au Code civil : la plupart sont, pour ainsi dire, des essais de Code civil par des particuliers. Je pourrais continuer quelque temps encore cette revue des petits Codes civils privés : la nécessité d'être bref m'empêche de le faire; mais je citerai, comme devant être rapprochés des ouvrages déjà indiqués , les travaux suivants :

1° Argou, Institution au droit françois, Paris, 1692; Paris, 1762 (édit. publiée par Boucher d'Argis).

2° A. Pocquet de Livonnière, Règles du droit français, Paris, 1730, in-12 (nombreuses éditions).

3"* Claude Serres , Les institutions du droit français suivant l'ordre de celles deJustinien, Paris, 1753, in-4°.

4" Poullain du Parc , La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel. Rennes, 1759, in-S"; 4^ édit., 1783, in-12.

5** Poullain du Parc , Principes du droit français suivant les Coutumes de Bretagne, Rennes, 1767-1771, 12 vol. in-12. Ce dernier ouvrage a été très utile à Touiller, élève de Poullain du Parc, pour la composition de son Cours de droit civile