Pothier. — Jousse, Gtiyot

Pothier ne nous a pas laissé, comme les auteurs précédents, son petit Code civil, je veux dire ses Institutes coutumières , ou ses lois civiles dans leur ordre naturel, ou son Institution au droit françois; mais, comme on le verra, il nous a laissé dans le domaine du droit romain une œuvre tout à fait parallèle à celles que je viens de signaler et née à peu près de la même pensée : nous lui devons aussi en droit français des œuvres considérables qui ont été directement utilisées par les rédacteurs du Code civil.

Un mot d'abord sur sa vie : Pothier, né en 1699 à Orléans y mourut en 1772. Il fit son droit à l'Université d'Orléans et s'occupa, en même temps, de géométrie : on pressent les qualités qui domineront chez Pothier, la précision, la netteté, la clarté.

' Quérard, La France littér., t. VII, p. 310.

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Polllicr lui fiominn, rw HliO, conscùlh^r au Hiègc [)rr';.Hi(Jial d'Orléans. (Lrs [)n'si(liawx c.orroMporKlaitMit A pou |)n;s i\ noH tril)uimux dr, prciiiii^ro instunco; ils avaient, outre urn* juridiction rivili^ , unti juridiction (•riIninoll(^)

|)t>scotl(î rpo(pio, l*otlii(T se; pr'i'occupa de liinminr à Orhians les éludes juriilicpn^s (;t il fonda dans c<;tl<^ ville, de concert avec Prévôt dr la Jarniés, niaf^istrat et professeur distin^^ué, une conférence de jeunes gens où on discutait des matières juridiques.

Lorsque l\)lliier siégt^ait au présidial d'Orléans dans des affaires criminelles, on évitait de lui distril)uer des procédures dans lesquelles la (/ursfion diU étni posée : car s'il iw. s'éleva pas courageusement et très publiquement contre la torture, à l'exemple d'Augustin Nicolas', cl du jésuite Théod. Spée au XVII* siècle, ou comme Beccaria devait le faire du temps même de Pothier, il témoigna néanmoins une aversion profonde pour cette procédure qu'il considérait comme inhumaine et ordinairement inutile. Pothier n'a fait part au public de son opinion sur la torture que dans une petite note perdue au bas d'une page de son édition du Digeste dont nous parlerons bientôt, mais ses collègues d'Orléans savaient à quoi s'en tenir.

Pothier eût désiré à l'Université d'Orléans une chaire de droit romain : il venait de publier un ouvrage capital sur la matière ; mais il était timide et manquait de vivacité. Il n'osa se soumettre aux épreuves du concours et pour cette raison, il n'enseigna jamais le droit romain.

En 1750, à la mort de Prévôt de la Jannès, professeur de droit français à l'Université d'Orléans, il fut désigné pour lui succéder sans qu'il eût sollicité, dit-on, cette faveur : il la devait à la bienveillance toute particulière du chancelier Daguesseau.

Pothier occupa jusqu'à la fin de ses jours ce double poste

* Augustin Nicolas a publié un petit livre intitulé : Si la torture est un moyen sûr à vérifier les crimes secrets , Amsterdam, 1682. Il était président au parlement de Dijon (Esmein, Hist. de la procéd. crim., p. 350). Frédéric Spée a publié un ouvrage d'une importance capitale, intitulé Cautio criminalis contra sagas liber, Rhuitel, 1631; Cologne, i632; Posen, 1647 (Cf. A. du Boys, Hist. du droit crim. de la France, depuis le x\i^ siècle jusqu'au xix% t. II, 1874, pp. 147 et suiv.).

de conseiller au présidial et de professeur de droit français à Orléans.

On peut dire que, comme professeur, il fut non-seulement le successeur, mais le continuateur de Prévôt de la Jannès : ces deux jurisconsultes se recommandent par les mêmes qualités, qui sont la simplicité, la clarté et la vulgarisation.

Absorbé par ses devoirs professionnels et ses travaux, Pothier ne trouva jamais le temps d'accepter le Rectorat de l'université d'Orléans que ses collègues lui offraient. Il n'eut pas le temps d'être recteur.

Cette biographie esquissée, j'arrive à l'œuvre de Pothier :

Pothier débuta dans la carrière scientifique par une publication faite en commun avec Prévôt de la Jannès, je veux parler de la Coutume d'Orléans annotée, Orléans, 1740, 2 v. in-12. L'ouvrage fut réimprimé et revu par Pothier seul, en 1760, 2 vol. in-12. Dans cette édition, V Introduction à la Coutume d'Orléans est un résumé méthodique du droit français.

On peut considérer ce petit ouvrage comme la tête d'une série de publications contenant chacune un petit traité spécial de droit français : le premier volume parut, en 1760, sous ce titre : Traité sur les obligations , 2 v. in-12. Les suivants se succédèrent les uns aux autres jusqu'à la mort de Pothier : après lui, son ami, le professeur Guyot, donna encore, d'après les manuscrits de Pothier, huit petits volumes in-12, qui ont paru de 1776 à 1778. Ces œuvres posthumes sont moins achevées que les œuvres imprimées du vivant de Pothier.

Tous ces traités ont été la lecture habituelle, le pain des jurisconsultes qui devaient rédiger le Code civil.

Afin de ne pas couper la série française des travaux de Pothier, je n'ai pas encore mentionné de lui un ouvrage considérable sur le droit romain : c'est une mise en ordre , en oindre naturel de tous les textes du Digeste de Justinien : nous retrouvons ici cette préoccupation de la mise en ordre si vive chez Domat, chez Bourjon et on pourrait dire chez presque tous ceux qui tenaient une plume au xvii* et au xviii" siècle. L'ouvrage dont je parle est intitulé : Pandectx Justinianeœ in novum ordinem digestge.

Prévôt de la Jannès s'intéressa le premier à l'œuvre manuscrite de Pothier. Il en entretint le chancelier Daguesseau qui

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prisa heimcotip cr (jn'il on vit inaDiisrril, (IMarn. y Iroiivcr un onlro , une. ncltrlo, uno pn'risioii Tort n»marfniablf»M , donna à rolliirr tlivors consfMls qui n'ont rien di» hatiul ot sorrihlo l'avoir ui(in avnc, los doniiTs «In mi pour' l'impression do ce grand '«nvragn, t\\\'\ parut <mi 1748, A vol. in-l'nl.

Pn (luyrnne, avocat au l*arl«Mn<Mit di» Paris, ami dn I*othiiT, «'»orivit la préfaro ot paraît avoir eu aussi qiiohpio part à la rédaction d«* l'un dos chapitros do l'ouvrage.

C'est A l'occasion do cet ouvrago qu<' Moorman appela ï*othier : Païidvctaruni rcstitutor fr/irissimus. Aujourd'hui que nous étudions plus volontiers l'histoiro du droit romain et ses transformations que lo droit romaiFi vu de face au temps do Juslinion, l'ouvrage a singulièrement perdu de son inténH : il peut toujours être commode et utile pour une première étude, mais il faut le compulser avec prudence.

Quant à nous, nous retenons seulement ici cette idée do classification et de mise en ordre qui préoccupa Pothier comme beaucoup d'autres jurisconsultes du xvii" et du xviii* siècles; c'est l'esprit classique qui s'exerce non pas seulement sur luimême, mais encore sur l'œuvre d'autrui : Boileau, Domat , Pothier, sont, chacun en leur genre, d'éminents représentants de V esprit classique.

On a comparé avec raison le bonhomme Rollin au bonhomme Pothier : ce sont doux types respectables, tranquilles et froids au milieu de ce xviii' siècle si agité, si bruyant et souvent assez peu respectable. Pothier vit loin du monde , retiré et paisible; il ignore Voltaire, il ignore le grand mouvement du siècle, et il résume et analyse le système féodal de son temps avec la même tranquillité, la même inaltérabilité que l'institution du mariage ou la théorie des obligations.

Et cependant Boncerf est sur le point d'écrire (1776) son fameux opuscule intitulé : Les inconvénients des droits féodaux, opuscule qui fut, dans le domaine juridique, comme le tocsin de l'abolition du droit féodal.

Pothier résuma, simplifia, clarifia toute la matière juridique, — et elle est considérable, — qui devait survivre à la Révolution et passer dans nos codes. Il ne contribua que fort peu pour sa part à la partie destructive de l'œuvre législative de la Révolution : mais cette partie destructive n'est guère moins

historique que la partie positive : on en trouve les prodromes dans toute l'histoire de France, dans cette histoire du droit que nous allons aborder, enfin dans les œuvres des jurisconsultes qui ont peu à peu sapé le régime féodal : parmi ces jurisconsultes, ceux que j'ai cités sont particulièrement à lire, parce qu'ils ont la plupart contribué à l'œuvre négative comme à l'œuvre positive de la Révolution , c'est-à-dire à la destruction du régime féodal en même temps qu'à la formation du droit civil actuel.

Je ne peux quitter Pothier sans saluer avec émotion cette noble et antique Université d'Orléans sur laquelle il jeta un dernier et durable éclat. Elle ne méritait point de mourir cette grande École, déjà brillante au xii° siècle, où s'agitaient au xiii* les idées généreuses et les projets de réforme de ces temps-là, cette École d'où sortirent les Etablissements de saint Louis et qui, à la France nouvelle légua son Code civil. Elle comptait, au xviii*' siècle, outre Pothier, d'autres jurisconsultes d'une grande valeur, le laborieux Jousse qui a laissé d'excellents travaux sur la procédure civile, le droit criminel, le droit commercial, les eaux et forêts, etc., et qui collabora au commentaire de Pothier sur la Coutume d'Orléans; Guyot , l'ami de Pothier qui publia les œuvres posthumes de son confrère et s'honora lui-même par des travaux de la plus haute importance ^

Les écoles d'Orléans n'existent plus ; mais elles ont laissé une

' Je citerai le Répertoire... de jurisprudence y Paris, 1775-1786, 64 vol. in-S**, et M de supplément; Paris , 1784-1785, 17 vol. in-4°; Guyot et Merlin, Traité des offices , 1789, 4 vol., etc.

Sous peine de transformer cette revue rapide des sources en une véritable Bibliographie juridique , je dois nécessairement omettre ici une quantité d'auteurs importants : les paragraphes intitulés Bibliographie, qui terminent dans le cours de cet ouvrage la plupart des chapitres fourniront l'occasion naturelle de donner à leur vraie place un grand nombre de renseignements utiles; mais, dès à présent, je dois renvoyer le lecteur à l'ouvrage de Camus et Dupin , Profession d'avocat, Recueil de pièces concernant l'exercice de cette profession, 5« édit., t. II , Paris, 1832. Les ouvrages concernant le droit public sont indiqués aux pages 189 et suiv.; les divers traités anciens de droit privé sont indiqués aux pp. 313 et suiv. Enfin on trouvera des indications utiles sur les publications qui ont contribué aux grandes réformes du xvm" siècle, dans Jules Ferry, De l'influence des idées philosophiques sur le barreau au xviii" siècle. Discours prononcé dans la séance de rentrée des avocats , le 13 décembre 1855, Paris, 1855, in-8°.

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nmi.KxiKAi'iiiK. — IjM'omIr <ln Mii'îvn', Elnyr ilv M. Pot/tier, Paris, 177li. iii-l2. Ij* Trnsno ((î.-K.), I\l(njr historiffur ih M. Pothicr, MIW, iii-12. hnpin aîn»'» , Dissrriation sur la vie rt Iva nuvrnf/rs île Puthirr, «mi lAlo do sos Œuvres, puhlij'îCS à Paris rn 1S2.l-i82r>, II vol. in-H". Ilrnri husson , Discours sur Pothirr, Paris, 18V!). Tln'zanl (L.), Uc riu/hirnrr des travaux (iv Pothicr rt </u c/tfiurriicr d' Afjurssrau sur Ir droit rivil moderne, Paris, ISOG, in-8". l'^n'-niofit, Hrrhrrrhrs histori(^urs rt hio(/raphi<pi('s sur Pothicr, OiNuins vX Tours, 18;'i9, 1 vol. in-8".