UR0K8 DU DKOIT FRANÇAIS

Un mol pour liiiir sur l'cxprosHion Cotir, Code civil; l'étiiiuollc, comiiM' on vu lo voir, n'i;at pas plu.H uri«- nouveauté quo li5 l'ond «los cliosos :

Lo nom iV Institutrs convirridriiil ini<;ux an Codr civil que celui iK' Code, rar, aussi bien que les ouvrages précédenU, SOS prototypes, il est imité d«'s Institutes do Justinien et non du Code dv Justinien on du Ctulr dr Thé.odosv..

Toutefois, le mot (Uide , appliiiué à un travail du genre du Code civil et ainsi un peu éloigné du sons primitif on il était [)ris pour désigner des compilations comme celles de Théodose et de Justinien, existait depuis longtemps dans la langue française : ainsi, dès le xviT siècle, on avait appelé Code Marillac ou dédaigneusomiMit Code Mic/iaud, rordonnance de l(i2D due à Michel de Marillac; Code Savary, l'ordonnance de commerce de IG73; Code Noir, l'ordonnance de 1685 sur les esclaves dans les colonies. On a[)pliquait donc déjà assez volontiers le mot Code à un travail d'une seule haleine, d'un seul jet assez analogue à notre Code civil. Cette expression Code civil est, en ce sens, synonyme d' Institutes de droit civil.

Nous terminons ici l'histoire des sources du droit français.

Nous avions indiqué quatre grands domaines, le domaine celtique ou gaulois à peu près inconnu, le domaine romain, le domaine canonique, le domaine germanique. Ces quatre domaines et leurs prolongements sont parcourus.

Le droit français coutumier du moyen âge dérive en grande partie du droit germanique , mais il s'en écarte de plus eu plus à mesure que nous nous rapprochons des temps modernes, parce que le temps et la civilisation opèrent peu à peu bien des transformations nécessaires, parce que le droit romain et le droit canonique exercent une influence de plus en plus marquée. — Les provinces méridionales se rattachent généralement davantage au droit romain.

Nous considérerons maintenant en lui-même ce droit français dont nous connaissons les origines et la Qliation. Les transformations seront précisées dans l'histoire proprement dite ou l'histoire interne que nous allons aborder.