LES PRIVILÉGIÉS

Observations pri'limhiaires . — Le sexe. La liberté.

U homme, le plus aiicieii des privilégiés. — Le plus ancien des privilégiés, c'est Thomme. Lui seul, jouit à l'origine des droits civils et politiques; la femme en est privée : la situation juridique de cette dernière s'est améliorée avec les siècles; mais elle est bien loin, encore aujourd'hui, d'être sur le môme rang juridique que l'homme : un chapitre sera consacré à la femme en tête de la partie intitulée : Les inférieurs. Nous nous contentons ici de formuler cette première notion historique : l'homme est le plus ancien des Privilégiés.

Cette observation me dispense de justifier longuement l'absence d'une division consacrée aux personnes jouissant du droit commun, division qui, à première vue, semble nécessaire. Où est le droit commun , si tout d'abord je trouve l'un des deux sexes en possession du droit privilégié le plus ancien et le plus tenace ?

L^s libres. — Cependant il existe une grande catégorie qu'il faut mettre d'abord en relief et qui occupe jusqu'à un certain point, cette position moyenne, cette position de droit commun, intermédiaire entre les Privilégiés et les Inférieurs; je veux parler des Libres. L'état de liberté , c'est l'état de tous dans les

temps primitifs : pensée largement et simplement rendue par Beaumanoir :

« Quoique, dit-il, plusieurs états de gens soient maintenant, » il est certain qu'au commencement tous furent libres [franc] » et d'une même liberté [francisé); car chacun sait que nous » descendîmes tous d'un seul père et d'une seule mère*. »

Au moment où les Francs envahissent la Gaule, il y a déjà et depuis longtemps chez eux des esclaves au-dessous des hommes libres : mais, parmi les libres, ceux qui formeront plus tard une élite privilégiée appelée la noblesse ne se sont pas encore élevés. Le peuple franc se compose d'hommes libres, franci hommes : ce qui en ce temps caractérise peut-être le mieux la liberté, c'est le monopole des armes : l'homme libre seul fait la guerre ^

Difficulté de définir l'homme libre. — En même temps que les nobles se dessinent parmi les libres, les libres eux-mêmes se ramifient , se diversifient presque à l'infini : leur position varie avec le degré de dépendance qui les relie soit à une église, soit à un seigneur laïque, soit à une commune, soit au roi de France. La définition in abstracto de l'homme libre et l'étude du droit commun qui le régit devient impossible au moyen âge, si impossible que Beaumanoir lui-même, cet esprit éminemment clair et lucide , ne trouve sous sa plume que cette définition à peu près romaine, fort belle assurément, mais critiquable au point de vue du droit positif : « Quiconque naît de franche mère » il est franc, et ont franc pouvoir de faire ce qui leur plaît, » excepté les vilains cas et les méfaits qui sont défendus entre » les Chrétiens ^ »

Retenons de cette belle pensée une notion précise et qui a

1 Ch. XLV, 32, édit. Beugnot, t. II, p. 234.

' Voyez Boretius, Capitularia, t. I", p. 185, cap. 86, art. 4, 5. Cf. Schulte, Hist. du droit et des instit. de l'Allemagne , trad. Marcel Fournier, p. 128.

' Ch. XLV, 30, édit. Beugnot, t. II, p. 233. Rapprochez cette d(^rinition romaine : « Libertas quidem, ex qua etiara liberi vocantur est naturalis fa- » cultas ejus quod cuique facere libet, nisi si quid aut vi aut jure prohibetur. » {Inst. deJust., I, ni, 1.) La restriction rendue par le mot jurg manque à tort dans Beaumanoir. Voyez ce qui sera dit plus loin des serfs; on pourrait, en renversant les termes, en tirer une d(''rmition de l'homme libre; mais, comme je ne la rencontre pas directement dans les textes , je ne l'introduis pas ici.

m:8 ruivii.KoïKM. 213

une ((ruiidr portni; duiis In droit <lii rnoycm Ago : c*est qun la liborlô (Hiuiuinaiioir dil roiiHtuinmont : la frurirhine) ho transmet par la ninru. Celle peiihée enl rendue par vu vieux dicton : « lo voiiln^ airrunchil'; » par consé(|uonl, derunion d*un osclavf; ou d'un serf avec une femme libre naissent des libres.

i]v princMpe d'orii^çine romaine n'était point déposé dans \en lois luirbares : il s'est dévelop()é peu à pru au moyen Af;o et a pris dans nos coutumes une très jurande extensicni, mais il n'est pas dev(Mui général. Lo droit canonique ne l'admettait pas'.

Hoturier. Vihiin. Boun/coLs. Ciiot/en. — Ouand on oppose l'homme libre au noble, on Tappelle souvent roturier. Vilmn est synonyme de roturier. Des Fontaines oppose énergiquemenl le vilain au serf\

L'expression bourgeois désigne dans son sens large les habitants des villes \ Le vieux mot citoyen qu'on trouve déjà au xir siècle a tout à fait le même sens.

En su[)primant tous les privilèges et en abolissant toutes les incapacités et infériorités juridiques, la Révolution a restitué en France, comme nous le verrons ci-après, tous les honuiies à cet état de franchise primitive, de « même franchise, » comme disait Beau manoir au xiii" siècle.