‹ Précis de l'histoire du droit français (volume 2)Chapitre 158 sur 162 · Livre des Fiefs · texte numérisé non relu

Livre des Fiefs

Coutumes anglo-normandes 1 63

Culture du droit romain dans la première partie du moyen âge. ..... 165

626 TABLB DES UATlàBES.

Propriétés bt personnes de condition noble. 167

Du fief.

Définition du fief 167

Gomment le fief est constitué ? 168

Hommage 168

Fidélité 170

Investiture KO

Quels sont ceux qui peuvent posséder des fiefs ? 171

Femmes 171

Mineurs 17â

Roturiers 17S

Personnes morales , églises , abbayes ili

Quelles choses peuvent être données en fief 175

Obligations qui résultaient de la constitution du fief i77

De la transmission du fief par succession 180

De la transmission du fief entre-vifs 183

Droits politiques attachés au fief 188

Droit de faire la guerre 186

Droit de battre monnaie 188

Droit de percevoir les impôts , la taille , etc 189

Droit de rendre la justice 189

Voies de recours 192

Modes de preuve 194

Droit de pourvoirie , de guet, etc 196

Droit sur les voies publiques , les cours d'eau , les épaves , etc 197

Droit de chasse , de colombier 197

Banalités 198

Propriétés et personnes de condition sbrvilb. 20i

Origine du servage 201

Comment devientron serf? 202

Quelle était la condition des serfs? 203

Gomment pouvaitron s'affranchir du servage? 207

Des aubains et des bâtards 209

Propriétés et personnes de condition roturière. 212

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