Précis de l'histoire du droit français (volume 2)

Name: Précis de l'histoire du droit français (volume 2)
Author: Alfred Gautier

Histoire et mémoiresLecture classique20 h 00 de lecture

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De quoi ça parle

Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 20 h 00 (80 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

En offrant au public de nos écoles la seconde édition d'un précis d'histoire du droit français, je ne puis que répéter ce que j'écrivais en tête de la première , qu'il s'agit ici , non d'un livre d'éruiition, mais d'introduction à l'étude du droit. Ce serait se tromper absolument que de donner à ce précis un autre caractère et de le juger à un autre point de vue. Mon but a été seulement d'aider le^ étudiants de premi…

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Chapitres

PREFACE15 min
MN30 min
LE DROIT ANCIEN15 min
CONDITION DB LA FEMMB15 min
DE LA PROPRIÉTÉ15 min
DES CONTRATS15 min
DE LA PROCÉDURE15 min
DBS DELITS CHEZ LES ANCIENS15 min
DBS DELITS CHEZ LES ANCIENS15 min
P" PERIODE15 min
SO LA GAULE AYAITT LA CONQUÊTE15 min
LA OAULB AVANT LA CONQUÊTE15 min
LA FAMILLE CHEZ LES GAULOIS15 min
LA GAULE SOUS LA DOMINATION ROMAINE15 min
MONUMENTS DU DROIT15 min
INSTITUTIONS MUNICIPALES15 min
CONDITION DES PERSONNES15 min
CONDITION DU SOL15 min
DROIT DB FAMILLE15 min
LA GAULE APRÈS LES IIITASIONS DES BARBARES15 min
LA FAMILLE CHEZ LES GERMAINS15 min
MONUMENTS DB LA. LÉGISLATION15 min
LOIS ROMAINES DES BARBARES15 min
I. - ËPOQUE HfiROVINGIBNNE15 min
LEUDES ET FIDELES15 min
POUVOIRS DES ROIS FRANCS15 min
ORGANISATION JUDICIAIRE15 min
TRIBUNAL DU ROI15 min
ACHAT DE LA FEMME15 min
Y EOT-IL PARTAGE DU SOL15 min
USAGE DB LA FBSTUCA15 min
DB LA PROCÉDURE15 min
PROCÉDURE EX FIDE FAGTA15 min
DSS COMPOSITIONS EN MATIERE CRIMINELLE15 min
HONUMBNTS DU DROIT CANONIQUE15 min
II. ÉPOQUE CAROLINGIENNE15 min
ORGANISATION JUDICIAIRE SOUS LES CAROLINGIENS15 min
DES BENEFICES15 min
HEREDITE DES BÉNÉFICES15 min
IV" PÉRIODE15 min
MONUMENTS FRANÇAIS DU DROIT FEODAL15 min
CULTURE DU DROIT ROMAIN AU MOTKN AOB15 min
ATTRIBUTION DES FIBFS AUX ROTURIERS15 min
OBLIGATIONS DU VASSAL15 min
OBLIGATIONS DU SEIGNEUR15 min
DROIT DE GUERRE15 min
JUSTICES SEIGNEURIALES15 min
JUSTICES SEIGNEURIALES15 min
APPEL DE FAUX JUGEMENT15 min
DUEL JUDICIAIRE15 min
DROITS SEIGNEURIAUX DIVERS15 min
DES BANALITÉS15 min
CONDITION DES SERFS15 min
PR0PRI2TÉS ET PERSONNES DE CONDITION ROTURIÈRE15 min
I. — Altranchissement des serfs. Censitaires et censives15 min
EFFETS DU BAIL A CENS15 min
BUT DU MOUVEMENT COMMUNAL15 min
CARACTERE DU MOUVEMENT COMMUNAL15 min
CARACTÈRE FEODAL DE L'EMANCIPATION DES COMMUNES15 min
DROIT ROTURIER15 min
III. — Droit coutuxnier ou roturier15 min
EL, I, CXLIV15 min
I. — De la commananté15 min
ORIGINE DE LA COMMUNAUTÉ15 min
ORIGINE DE LA COMMUNAUTE15 min
II. — Du douaire15 min
III. — De la Bfidsine15 min
DÉFINITION DE LA SAISINE15 min
DE LA RÈGLE : LB MORT SAISIT LE VIF15 min
SAISINE DE DROIT ET SAISINE DE FAIT15 min
DÉYELOPPSMBNT DU DROIT CANONIQUE15 min
MONUMENTS DU DROIT CANONIQUE15 min
DES TESTAMENTS15 min
DROIT PÉNAL SOUS LA PÉRIODE FÉODALE15 min
ORIGINB DE LA TORTURE15 min
GHILDES ET CORPS DB METIERS15 min
LB8 FOIRES AU MOYEN AGE15 min
ORIGINE DE LA LETTRE DE CHANGE15 min
V PERIODE15 min
I. Action de la royauté15 min
PRESTIGE DE LA ROYAUTE15 min
II. Renaissance et influence du droit romain15 min
RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN AU XU"" SIECLE15 min
III. Transformation du service militaire15 min
CONCEPTION NOUVELLE DU FIEF15 min
SOMME RURAL30 min
PRÉVÔTS ET BAILLIS ROYAUX15 min
ATTRIBUTIONS DU PARLEMENT15 min
DROIT DE REMONTRANCE30 min
CHAMBRE DES COMPTES. 32S15 min
COUR DES MONNAIES15 min
TRANSMISSION DT7 FIEF15 min
DIVERSES SORTES D' ALLEUX15 min
RACHAT DES RENTES POUR LES MAISONS DES VILLES15 min
PRIVILEGES DU CLERGE15 min
NOBLSSSB ATTACHÉE AUX OFFICES15 min
PE&TB DE LA. N0BLBS8E15 min
BOURGEOIS DES COMMUNES15 min
DU SERVAGE30 min
ÉMANCIPATION30 min
SUCCESSIONS DISTINCTES AUX PROPRES ET AUX ACQUÊTS15 min
COUTUMES DB SAISINB-DESSAISINE15 min
VIF GAOE ET MORT GAGE15 min
CONSERVATION DU DOMAINE ROTÀL15 min
IMPORTANCE ET CARACTERE DES OFFICES15 min
FIXITÉ DU DROIT PRIVE15 min
DÉSIGNATION DES DÉPUTÉS DES TROIS ORDRES15 min
ATTRIBUTIONS NON DEFINIES DES ETATS15 min
C. — Assemblées de notables15 min
DES ÉTATS PROVINCIAUX15 min
LE CONSEIL DU KOI15 min
ORIGINE DES INTENDANTS15 min
ATTRIBUTIONS DES INTENDANTS15 min
DÉCADENCE DES JUSTICES ECCLÉSIASTIQUES15 min
BYOOATIOMS EN CONSEIL DU ROI15 min
ADMINISTRATION DES FINANCES15 min
IMPÔTS DIRECTS15 min
IMPÔTS INDIRECTS. 44S15 min
INSINUA.TION ET CONTRÔLB15 min
DECIBÇSS ET DON GRATUIT15 min
PRÂOMATIQUB DE CHARLES TH30 min
RÉVOCATION DE L*£DIT DE NANTES. 46S15 min
RÉFORMES DB TURGOT15 min
EN8EI0NEMENT DU DROIT CIVIL30 min
ABOLITION DU SERVAGE1 h 00
DBS PRINCIPES DB LIBERTÉ ET DE FRATERNITÉ. S15 min
ESPRIT UNIFORME BT LOGIQUE DE LA RÉVOLUTION15 min
INFLUENCE DU CONTRAT SOCIAL15 min
ÉTATS GENERAUX DB 1789. S15 min
CONSTITUTION DB15 min
CRITIQUE DE LA CONSTITUTION DE15 min
CONSTITUTION DU 24 JUIN15 min
CONSTITUTION DU 5 FRUCTIDOR AN III15 min
CONSTITUTION DU 22 FRIMAIRB AN VIII15 min
ORGANISATION JUDICIAIRE15 min
LOI DU 16-24 AOÛT15 min
IMPÔTS DIRECTS ETABLIS PAR LA CONSTITUANTE15 min
MESURES RELATIVES AUX DOMAINES NATIONAUX. S15 min
LBS BIENS DU CLERGÉ EN15 min
CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ15 min
CONSÉQUENCES DE LA CONSTITUTION CIVILE. S15 min
CONCORDAT ET ARTICLES ORGANIQUES15 min
CRITIQUE DES DECRETS DE LA CONSTITUANTE15 min
ABOLITION COMPLÈTE DBS DROITS FÉODAUX30 min
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRB ET INDUSTRIELLE15 min
DROIT PÉNAL15 min
INNOVATIONS AU POINT DB VUB DES PKINBS. S15 min
INNOVATIONS DANS LA PROCEDURE CRIMINELLE15 min
CODK DE LA CONVENTION15 min
IMPORTANCE DU CODB CIVIL15 min
RELATIONS INTERNATIONALES15 min
RAPIDITÉ DANS LES TRANSACTIONS15 min
UTILITÉ DES CODES15 min
EMPIRB DE LA. VOLONTÉ15 min
III> PÉRIODE15 min
I. ÉPOQUE MÉROVINGIENNE15 min
IV« PÉRIODE15 min
Livre des Fiefs15 min
IV. — Droit canonique15 min
IV. Organisation financière15 min
VI» PÉRIODE15 min
VU» PÉRIODE15 min

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