PREUVE DE LA NOBLESSE

était faite et si les faits étaient prouvés , rofficial prononçait la nullité des vœux et le religieux était censé n'être jamais entré en religion et n'avoir pas été privé de ses droits civils.

De la noblesse.

Comment est-on noble? — On distinguait à ce sujet la noblesse de race et la noblesse de concession. Celle-ci se subdivisait à son tour suivant qu'il s'agissait de la noblesse attachée à la possession de certains offices ou de celle qui était conférée directement par le prince au moyen des lettres d'anoblissement,

V Noblesse de race. — On désignait ainsi la noblesse dont Torigine se perdait dans la nuit des temps, celle qui pouvait invoquer toute une série de générations d'ancêtres ayant eu la qualité de noble. Quelle en était exactement Torigine? La réponse à cette question dépend de l'opinion que Ton adopte sur les origines du régime féodal. Il est aujourd'hui à peu près généralement admis qu'il ne faut pas voir dans ce régime la conséquence pure et simple de la conquête, que non-seulement des hommes d'origine franque, mais encore des Gallo-romains furent possesseurs de vastes territoires, obtinrent des bénéfices et devinrent au x° siècle des seigneurs féodaux. Les uns et les autres furent les ancêtres de la classe noble et c'est à eux que remonte réellement la noblesse de race.

Comment pouvait-on faire la preuve de cette noblesse? La question était très-importante à cause de l'exemption d'impôts qui était attachée à la qualité de noble. Aussi de nombreuses ordonnances s'en sont-elles occupées. Suivant un règlement des tailles de 1500, la possession du père et de l'aïeul était réputée suffisante. En 1664 (*) une déclaration royale exigea que l'on rapportât des preuves de la noblesse depuis 1550. Au temps de Pothîer, il suffisait de prouver que les ancêtres avaient vécu noblement et avaient été qualifiés de nobles dans tous les actes et papiers de famille depuis plus de cent ans. Encore ne résultaitil de cette possession de cent ans qu'une présomption , et Ton

(1) Isambert,t.XVIlI,p. 37.

aurait pu faire la preuve contraire, car la noblesse ne pouvait s'acquérir par prescription. En Normandie, il fallait prouver quatre degrés ou générations de noblesse, alors même que ces générations ne remonteraient pas au delà d'un siècle.

Malgré ces dispositions, les usurpations de noblesse furent extrêmement fréquentes sous l'ancien régime, et comme elles entraînaient des conséquences importantes au point de vue de la perception des tailles, la royauté sévit contre ceux qui prenaient faussement des noms et titres qui ne leur appartenaient pas. Les ordonnances d'Orléans de 1360, de Blois de 1S79, prononçaient des amendes arbitraires contre ceux qui étaient convaincus de ces usurpations. En 1664 et 1667, des commissaires furent chargés par le roi de faire des recherches en province et de vérifier les titres de ceux qui prétendaient à la qualité de noble. Mais, si quelques condamnations furent prononcées, elles ne contribuèrent que faiblement à diminuer des abus auxquels nombre de roturiers étaient portés, non-seulement par la perspective des avantages pécuniaires qui découlaient de la qualité de noble, mais surtout par des considérations de vanité qui, aujourd'hui encore, dans notre société démocratique, sont loin d'avoir perdu tout empire.

La noblesse une fois acquise se transmettait à la descendancA masculine, pourvu qu'elle fût issue de légitime mariage. Il y avait toutefois, en Champagne, une exception curieuse à ce principe. Les Coutumes de Troyes, Châlons, Meaux, Vitry, Sens, Chau mont,, décidaient que la noblesse serait transmise par la mère. On a beaucoup discuté sur Torigine de cette règle, si contraire aux principes du droit féodal. D'après une vieille tradition citée par Bodin ;*), à la bataille de Fontenay en Bour- /^ogne, où Charles le Chauve et Louis de Bavière défirent Lothaire et Pépin , presque tous les Champenois étant restés sur lé champ de bataille, il fut décidé que les femmes nobles transmettraient la noblesse quoique leur mari fût roturier. Mais Grosley (2), savant jurisconsulte de Troyes du xviii" siècle , repousse

{ijDela Rép., liv. IV, p. 370.

(2) llecherckes sur la noblesse utérine de Champagne,