LIVRE DE JOSTICB ET DE PLBT

au cours par un étudiant. On trouve dans cet ouvrage un essai de fusion entre les principes du droit romain et ceux du droit coutumier. L'auteur prend dans les textes du Digeste les dispositions qui lui paraissent applicables à la société de son temps et omet souvent de traduire ce qui serait sans application possible. C'est une sorte de transaction entre les idées féodales et les idées romaines. Cet ouvrage, s'il ne doit être consulté qu'avec réserve pour la connaissance du droit féodal, n'en reste pas moins un témoignage intéressant de Teffort que faisaient les jurisconsultes du moyen âge pour fondre en un seul système de législation le droit romain et le droit des coutumes.

Coutumiers de Normandie. — A côté d'ouvrages importants tels que les Établmements de saint Louis et le livre de Beaumanoir, il convient de signaler des recueils de Coutumes de diverses provinces, remontant au xii** el au xiii** siècles. Ce sont en général des œuvres privées, mais qui n'en présentent pas moins un grand intérêt pour l'histoire de notre droit.

Ainsi, en Normandie, fut rédigé au commencement du xiii* siècle, le Très-ancien coutumier de Normandie, dont nous avons le texte écrit en latin et traduit en français. Plus tard, vers la fin du même siècle, un auteur dont nous ignorons le nom(*), écrivit le Grand coutumier de Normandie, recueil très-important pour l'histoire de notre droit et môme pour l'histoire du droit anglais. Les Normands transportèrent en effet avec eux les institutions de leur pays d'origine, et l'on peut suivre, dans la législation anglaise, les traces très apparentes des coutumes normandes. L'auteur de cette compilation s'est servi, en dehors du Très-ancien coutumier, d'un recueil intitulé les Assises des Vicomtes^ qui contient des décisions d'assises tenues dans plusieurs villes de Normandie et d arrêts de VÉchiquier^ c'est-àdire du tribunal supérieur du duché, composé des principaux seigneurs laïques et ecclésiastiques et qui tenait ses sessions dans les trois villes de Rouen, Caen et Falaise. ^

(\) Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, 1885, p. 155. — M. Ë.-J. Tardif conjecture, en se fondant sur ce que les habitants de Jersey se servaient d'un recueil de lois Normandes appelé Summe Maucael, que le

184 RÉGIME FEODAL PRIMAIRE.

Le Grand coutumier est surtout précieux en ce qu'il ne contient aucun mélange de droit romain. Il est fait au point de vue de la pratique et insiste principalement sur la procédure civile et criminelle. Quoi qu'il soit l'œuvre d'un auteur privé, il eut force de loi en Normandie, jusqu'à la rédaction de la Coutume réformée en 1588, et môme un grand nombre de ses dispositions passèrent dans cette Coutume. Aujourd'hui encore , dans les îles de Jersey et de Guernesey, c'est le vieux droit coutumier de la Normandie, tel qu'il est relaté dans le Grand coutumier, qui forme le fond du droit actuellement en vigueur.

Autres coutumiers. — D'autres provinces eurent également leurs coutumiers. En Bretagne, fut rédigée dans les premières années du xiv* siècle , la Très-ancienne coutume de Bretagne, dans laquelle le droit coutumier est mêlé au droit romain et au droit canonique.

Dans l'Artois,. nous trouvons les Anciens usages d^ Artois W, œuvre qui paraît avoir été faite environ vers Tan 1300. On n'en connaît pas l'auteur, mais on suppose que c'était un avocat d'Arras, car il se met directement en scène et rapporte des procès qu'il a entendu juger devant diverses juridictions de l'Artois. Cette compilation reproduit de longs passages du Conseil à nn ami, et met également à contribution les Établissements de saint Louis. Elle est originale, au contraire, sur les points qui étaient particuliers au droit artésien, notamment pour ce qui a trait aux successions et aux testaments.

Dans l'Anjou, on rédigea postérieurement aux Établissements de saint Louis et dans les premières années du xiv* siècle, la compilatio de usibus et consuetudinibtis Andegaviae, qui obtint un réel succès (2). Dans le Poitou, un auteur anonyme, mettant à profit cette compilation et les Établissements de saint Louis, écrivit le livre des Droiz et commandements d'office de justice, dont nous parlerons plus loin.

Les Olim. — C'est un recueil de décisions du Parlement qui

rédacteur du texte latin du Grand Coutumier serait un membre d'une famille normande du nom de Maucael.

[{) Une édition récente vient d*en être donnée par M. Tardif en 1883.

(2) Paul Viollet, Établissements de saint Louis, t. III, p. H7.