DE VÈTÂT DE LA SOCIÉTÉ A L'ÉPOQUE DE LA CHUTE DE L*EMPIRE D'OCCIDENT

§ I. aÉFLEXIONS GÉRÉEALES.

L'histoire du moyen âge est , ainsi que noua favons démontré dans l'Introduction , l'histoire de ïa société catholique. Elle commence au moment où, par la chute de l'empire romain d'Occident , la civilisation ancienne , tout empreinte du paganisme , s'écroula pour faire place à la ciTilisation chrétienne qui se trouva , dès-lors , n'être plus entravée dans son libre développement. Pour pouvoir bien apprécier l'origine de ce nouvel ordre social , il faut connaître quel était, à l'époque où il s'établit, l'état du monde.

Or , on peut distinguer trois sociétés , se divisant pour ainsi dire d'elles-mêmes , qui étaient alors en présence l'une de l'autre et qui , toutes les trois , dans une mesure plus ou moins grande , concoururent à former les bases sur lesquelles s'éleva la société nouvelle. Ces trois sociétés furent la société romaine , la société religieuse et la société germaine. Il est à remarquer cependant que l'élément religieux ou catholique devint le véritable fondement du nouvel ordre social , que ce fut lui qui , à partir de l'époque dont nous^ nous occupons , régla toutes les relations et pénétra la vie publique et la vie privée jusque dans ses plus petits détails. D'un autre c6té , ce fût lui encore qui forma le lien qui unit entr'eux les deux autres éléments sociaux.

§ II. ÉTAT POLITIQUE DE l'eMPIRB BOMAI5.

Auteurs a consulibb. Savigny, HUt. du droit romcUn au moyen âge, traduite de Fallemand par Ch. Guénoux. Paris 1830. t. I. ch. 2. Guizot, Essais sur Vhistoire de France* Paris 1838. Fauriel, Bist. de la Craule méridionale, Paris 1836. t. I. ch. 10.

1. Constitution, Après avoir parcouru toutes les forikies de gouvernement , la constitution romaine était devenue

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une monarchie absolue , basée sur Tannée , sur une administration centrale bien organisée et un système financier réglé ayec beaucoup d'habileté. La volonté de l'empereur , qui réunissait en sa personne les diflférents pouvoirs de l'état , était la loi suprême ; c'était lui qui créait et abrogeait, à son gré , toutes les lois. La succession au trdne dépendait elle-même de la volonté de l'empereur qui devait uniquement se ménager l'assentiment de l'armée , seul corps 9 qui limitait , jusqu'à un certain point, l'exercice du pouvoir absolu du souverain. Le sénat avait perdu toute influence gouvernementale ; il était remplacé par le conseil {conststorium prîncïpts) ^ qui cependant dépendait entièrement de l'empereur et n'avait qu'une voix consultative. Ce conseil se composait des grands dignitaires de la couronne , des consuls , des patrices et des notaires ; ces derniers fonctionnaient comme secrétaires. Les charges de sénateurs , de consuls et de patrices n'étaient plus que des titres honorifiques , qui ne conféraient aucun véritable droit.

2. administration civile. Tout en laissant intacte la constitution telle que Dioclétien l'avait donnée à l'empire , Gonstantin-le-Grand régla l'administration dans laquelle il introduisit le système de centralisation. L'empereur et son conseil dirigeaient toutes les affaires ; quatre préfets du prétoire étaient à la tête de l'administration des provinces. Rome et Gonstantinople étaient gouvernées chacune par un préfet de ville. A la tête des diocèses, se trouvaient des proconsuls ou comtes j à la tête des provinces , des proconsulaires , consulaires , recteurs ou présidents. Tous ces magistrats avaient sous leurs ordres un grand nombre d'employés qui formaient leurs bureaux {affictum). Ils exerçaient la juridiction criminelle et civile , et leur nomination dépendait de l'empereur ; mais une loi portait qu'aucun d'eux ne pouvait être employé dans sa province natale. Le pouvoir civil était entièrement séparé du pouvoir militaire.

3. État des personnes. Tous lès habitants de l'empire peuvent être divisés en cinq classes : P les sénateurs, 2** les petits propriétaires, 8<* \q petit peuple , 4** les colons et 5° les esclaves.

V Les sénateurs formaient une espèce de noblesse : l'empereur seul conférait ce titre. Ils habitaient en partie Rome

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et Gonstantinople , et dans ce cas , ils siégeaient dans les sénats ; en partie , ils étaient dispersés dans les provinces. Presque tous les grands propriétaires recevaient successivement cette dignité. Leurs prérogatives consistaient dans l'exemption de la juridiction ordinaire et de la torture , ainsi que dans celle des fonctions municipales dans les villes des provinces. Mais en revanche, ils payaient des taxes plus élevées.

2"" Lbs petits propriétaires , qui formaient la véritable classe moyenne, étaient tous les habitants des provinces qui possédaient une propriété foncière d'au moins vingtcinq arpents (jugera). Cette classe fut complètement ruinée par le régime municipal de l'empire.

3® Le petit peuple se composait de tous les marchands et artisans ainsi que des propriétaires qui n'étaient pas assez riches pour appartenir à la seconde classe. A Rome et à Gonstantinople , les marchands et artisans étaient constitués en corps d'arts et de métiers , et l'empereur Alexandre Sévère les avait autorisés à se donner des magistrats qui portaient le titre de défenseurs. Les empereurs Yalentinien et Constance confirmèrent leurs privilèges. .

4"" Les colons. L'origine des colons est incertaine. Ruinés par les impôts ou par des circonstances désastreuses, un grand nombre de petits propriétaires perdirent leurs possessions , et furent réduits à cultiver des terres que les propriétaires riches leur affermaient, moyennant le payement d'une taxe. Tout en conservant leur liberté personnelle , ils devinrent ainsi , des serfs attachés à la glèbe et dépendant entièrement de ceux dont ils étaient, en quelque sorte , les fermiers perpétuels.

S"" Les esclaves qui ne possédaient aucun droit politique ni civil , ne formaient pas une partie intégrante de l'état. 4. Régime municipal (ï). Depuis le quatrième siècle, toutes les villes de l'empire avaient à peu près la même constitution. La cité était gouvernée par des duumvirs ou qua" tuovirs , magistrats annuels , choisis parmi les décurions et élus par ceux-ci. En Gaule, le plus ancien des décurions, qui portait le titre de principalis , était à la tête de l'ad-

(i) Voyez Roth, De re municipali Romanorum, Stutgard i8oi. 8. et Rajnooard, Hittoire du droit municipal en France (Paris 1829. 2 vol. 8.) t. I. chap. 8—18.

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ministration municipale. Tous les habitants de la cité et de son territoire , qui avaient une propriété foncière d'aumoins vingt^cinq arpents , appartenaient à Tordre des dé- / curions ou curiales, La curie, l'assemblée des curiales por-> tait quelquefois le titre de sé%at. Les curiales étaient les receveurs des impôts publics et répondaient de leur recouvrement. €e,tte charge finit par ruiner toute la classe moyenne de la société , aussi , les curiales employaient-ils tous les moyens pour sortir de leur triste condition. L'in* troducticMi de la charge des défenseurs date du quatrième siècle. Elus par tous les habitants libres de la ville , ces magistrats étaient investis de la juridiction en première instance et chargés de défendre les habitants contre Içs abus de l'administration municipale et impériale.

5* Armée. Les légions romaines se composaient , partie de pr(M)ineiaux , partie de barbares. Les premiers se recrutaient au moyen d'engagements volontaires ou forcés. Les derniers étaient des corps de mercenaires , qui , avec leurs chefs , étaient entrés au service des empereurs. L'administration bureaucratique avait été également introduite dans l'armée. D'abord deux, plus tard quatre chefs ( magistri miUtum ) se partagèrent le commandement ; chacun d'eux avait sous sa direction des bureaux, remplis de scribes. Des ducs (duces), des préfets de légions (prœfecti legionum ) et des tribuns ( tribuni) formaient les degrés de la hiérardiie militaire.

6. Toute cette organisation intérieure de Tempire romain manquait de vie et de force. Une tyrannie sans bornes pesant sur les provinces , leurs habitants reçurent avec empressement les peuples barbares qui y entrèrent ^ maigné les deiva^taitîons exercées par eeux-ei , ils étaient pourtant des maitres «loîns durs ^que les empereurs romains. « Le • nom 4te«ttoyen ^romain , » dit Sakien , prêtre de Marseille qui m^9fà, dans le sixième siècle , « autrefois si estimé et » f>îiyé si cher , aujourd'hui on le fuit , on le répudie ; » il n^a plus de prix , il est presque infâme. » Mais une autre société , destinée à rajeunir le genre humain , s'était organisée au sein de l'empire même.