PRISES

le but de la peine? ces questions importantes et fondamentales vont d’abord nous occuper.

SECTION PREMIÈRE

De la pénalité.

§ I. — Du droit de punir.

L’homme recherche instinctivement le bonheur. La vie solitaire est pour lui un état de privation , de souffrances et de douleur qui formerait nn obstacle invincible an développement des belles facultés dont la nature a doué ce roi des êtres. La parole , qui lui sert «à échanger ses idées avec celles de ses semblables, à profiter des trésors de leur intelligence, à trafiquer de ces objets précieux qui enrichissent ceux qui les reçoivent sans appauvrir ceux qui les donnent; l’art de manifester ses pensées par des signes matériels, de lier ainsi le passé au présent, de transmettre à la postérité les annales des connaissances humaines et les richesses intellectuelles acumulées dans les siècles précédens, seraient des dons inutiles du Créa- . teur si les humains étaient destinés à mener une existence isolée. Ati contraire , la so*

DROIT DE PUJSIR. 93

ciabilité,qui est un besoin impérieux auquel nous cédons instinctivement (i), est un état de plaisir et de jouissance; c’est un but vers lequel nous sommes entraînés à notre insu , et nous résistons d’autant moins à tfette impulsion, que la raison, en nous éclairant de son éclat salutaire, vient nous démontrer que c’est là seulement que nous pouvons atteindre le bonheur, objet de nos désirs, et cette perfectibilité qui en est la condition essentielle.

Ces vérités bien comprises, il en résulte nécessairement ce corollaire : c’est que la société, comme être rationnel, a droit de veiller à sa sûreté et à sa conservation , de repousser et de réprimer les attaques imprudentes ou perfides dirigées contre son individualité collective par un ou plusieurs des membres qui la composent , aussi bien que par d’autres collections d’individus ou nations. Le droit de punir, comme le droit de guerre, appartiennent donc à la société, à un titre aussi légitime que le droit de repousser l’agression par la force appartient à l’individu isolé. C’est la condition essentielle *

(1} Voir le traité de Droit naturel et deïgen*.

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de son être, elle est justifiée par la nécessité.

Le corps social tout entier , ou représenté par ses délégués, peut donc faire comparaître devant lui tout individu qui a violé la paix publique, porté quelque atteinte à la tranquillité de l’Etat ou de quelques-uns de ses membres auxquels elle doit en tout temps aide et protection , et infliger au coupable une peine proportionnée «à l’offense.

Dans ce sens plus restreint, punir c’est infliger des maux, en suivant les formes juridiques, à des individus convaincus d’avoir désobéi aux lois, à l’effet de prévenir de semblables délits.

Au pouvoir souverain seul appartient le droit de faire des lois pénales. C’est de leur bonté et de leur stricte application que dépend la paix publique qui est le premier besoin de la société.

§ II. — Fondement de la pénalité.

S’il est évident que le droit de punir appartient à la société , il paraît également manifeste que la cité ou ceux qui la repré-

DE LA PÉNALITÉ. g5

sentent ne peuvent infliger arbitrairement des peines en ne consultant que leur caprice et leur ressentiment. La peine ne saurait être légitimée par la volonté de la majorité même des membres de la cité; elle doit reposer sur une base plus noble, plus belle, plus invariable. Quel est donc le vrai fondement de la pénalité? nous répondrons: la justice; et nous justifierons notre réponse en empruntant à M. Cousin quelques réflexions extraites de l’argument du Gorgias de Platon. « La première loi de l'ordre est d’être fidèle à la vertu et à cette partie de la vertu qui se rapporte à la société: savoir, la justice; mais si l’on y manque, la seconde loi de l’ordre est d’expier sa faute ; et on ne l’expie que par la punition Pour que la peine corrige, il faut

qu’elle soit acceptée comme juste; la justice,

voilà le véritable fondement de la peine

C’est un fait incontestable qu’à la suite de tout acte injuste, l’homme pense, et ne peut pas ne pas penser qu’il a démérité, c’est-à-dire mérité une punition. Dans l’intelligence, à l’idée d’injustice correspond pelle de la peine, et quand l’injustice a ei;

C)6 PEINES

lieu dans la sphère sociale, la punition doit dire infligée par la société. La société ne le peut que parce qu’elle le doit; le droit n’a ici d’autre source que le devoir; sans quoi ce prétendu droit ne serait que celui de la force, c’est * «à -dire une atroce injustice, quand môme elle tournerait au prolit moral de qui l’a subi ,et en un spectacle salutaire pour le peuple, ce qui ne serait pas; car alors la peine ne trouverait aucune sympathie, aucun écho, ni dans la conscience publique , ni dans celle du condamné. »

Ces réflexions deM. Cousin, dégagées des idées trop métaphysiques qu’il a empruntées à Platon, de cette prétendue géométrie sublime qui préside à l’harmonie des êtres, de cet équilibre moral de l’univers qui se trouve détruit lorsqu’un crime n’a pas été expié par une punition proportionnée à l’offense , me paraissent essentiellement justes , mais non pas incompatibles avec la doctrine de l’utilité personnelle et morale que le célèbre professeur s’efforce de combattre. Si la justice est le vrai fondement de la pénalité, la punition a pour but quelque