‹ Précis de la science du droit criminel et pénal, contenant l'histoire abrégée des peines et de la procédure criminelle chez les nations anciennes et modernesChapitre 8 sur 80 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Mesure des délits. •.

C’est une vérité palpable pour tous ceux qui ont réfléchi sur les principes de la législation , que la vraie mesure du délit est le

préjudice que la société en ressent , ou l’intérêt que le corps social peut avoir à prévenir de semblables méfaits. Des opinions imposées despotiquement, des passions revêtues d’autorité et de puissance, ont pu faire oublier cette vérité que les seules lumières de la raison révèlent suffisamment; mais aujourd’hui la philosophie l’a burinée en caractères ineffaçables.

Toutefois, il ne faut pas admettre avec Beccaria que l’intention du coupable ne doit pas être comptée dans la mesure du délit. En effet, examinons sur quel raisonnement il fonde cette opinion. «L’intention, dit-il , dépend de l’impression actuelle causée par les objets extérieurs, et de la disposition antérieure de l’âme, qui varient chez chaque sujet suivant la succession rapide des idées, des passions et des circonstances. Si on recherchait l’intention pour apprécier le délit, il 'faudrait non-seulement faire un code particulier pour chaque citoyen, mais une loi pour chaque délit particulier. Souvent les hommes, avec les meilleures intentions, causent les plus grands maux à la société; souvent avec les intentions les plus coupables ils lui font

Page 1