VI. Durée de la grossesse

Cette étude comprend trois subdivisions distinctes : le terme naturel de la grossesse, les naissances précoces, les naissances tardives. C’est d’ailleurs la marche suivie par M. Tourdes dans son savant article Natalité du Dictionnaire encyclopédiqtie. Une pareille question devait de tout temps préoccuper les législateurs : elle s’occupe delà constitution et des intérêts de la famille.

Le droit romain fixait la limite de la grossesse à dix mois révolus, et cette doctrine fut en général suivie partout jusqu’à la publication de nos codes. Zacchias, en 1G28, s’occupait de cette question : d’après lui, les naissances précoces n’étaient pas possibles avant 182 jours, les naissances tardives ne pouvaient dépasser dix jours au delà de dix mois. Dans la discussion au conseil d’État (14 brumaire an X), Fourcroy proposa le terme de 186 jours pour les premières et de 286 pour les secondes. On adopta les deux termes de •180 et de 500 comme étant des limites entre lesquelles il y a un espace de 120 jours laissé à la possibilité de la conception.

Lé/jUtalion. le Code civil, à propos de la paternité et de la