UN HOMME PEUT-IL VIOLER UNE FEMME QUI RESISTE

par Tavocat qui s'eflTorce d'établir que si une femme a eu des rapports sexuels avec Taccusé, c'est qu'elle y était plus ou moins consentante.

S'il s'agit d'une jeune fille qui non seulement est vierge, mais encore n'a qu'une idée très incomplète de ce que peuvent être des rapports sexuels, on peut admettre à la rigueur que le coït ait été accompli sur elle avant qu'elle ait eu le temps de se défendre. Il y a là des considérations qui appartiennent moins au domaine médical qu'à l'appréciation des magistrats et des jurés, et qui rendent plus ou moins vraisemblable, suivant les cas, la possibilité d'une surprise.

Mais quand il s'agit d'une femme qui sait ce que sont les rapports sexuels, et qui est en possession de ses forces, il est impossible de croire qu*un homme seul réussisse à accomplir sur elle un viol. En admettant, en effet, que l'agresseur réussisse à la fois à lui immobiliser les bras et à lui maintenir les cuisses écartées, la femme pourra toujours exécuter certains mouvements du bassin qui n'ont pas besoin d'être bien étendus pour empêcher l'intromission du membre viril. Le viol ne pourra être accompli dans ces cas que s'il y a une disproportion considérable entre les forces de l'accusé et celles de la plaignante^par exemple s'il s'agit d'un adulte vigoureux ayant violé une vieille fenmie (comme on en cite plusieurs cas et comme nous en avons observé nous -même quelques exemples) ou bien si la femme est atteinte de quelque maladie ou de quelque infirmité dont l'expert a le devoir d'apprécier dans chaque cas particulier les conséquences au point de vue de la possibilité de la résistance. Le viol peut encore être accompli quand la femme cesse la résistance parce qu'elle est épuisée par la lutte, par les blessures qu'elle a reçues ou par quelque autre circonstance. On trouve alors, quand l'examen est pratiqué à temps, les traces des violences ou des blessures ; nous avons vu ainsi une femme qui avait le corps couvert de vastes ecchymoses produites par des coups de pied ou de poing, et qui avait subi en outre un commencement de strangulation, ainsi que le prouvaient des traces d'ongles au-devant du cou et un chémosis san-

glant des deux yeux; celte femme déclarait qu'elle n'avait pas perdu complètement connaissance et avait eu conscience du coït accompli sur elle, mais qu'elle était à ce moment tout à fait épuisée et hors d'état de résister, assertion évidemment admissible.

. -Quand on ne trouve que des traces de violences assez légères, comme par exemple des ecchymoses sur les seins et sur les cuisses, on ne peut affirmer que la plaignante avait réellement épuisé sa force de défense, car certaines femmes, bien que parfaitement consentantes, croient devoir, avant de se livrer à un homme, opposer quelque résistance, et d'autre part, on sait qu'une pression assez légère suffît pour déterminer chez les femmes la production d'ecchvmoses.

! VII. — Le viol a-t-il été accompli sur une femme liors

d*état de résister par suite d'absence de volonté

produite par une cause quelconque?

Le coït ne peut être accompli sur une femme pendant le Bommeil naturel^ sans qu'elle en ait conscience, mais il peut arriver qu'elle ne se réveille qu'alors que l'acte est déjà en voie d'exécution. Taylor rapporte qu'une femme mariée dormait profondément dans son lit, quand elle fut éveillée en sentant un homme couché sur elle et qui se retirait après avoir accompli le coït. Cet homme fut condamné pour viol. — Mais de tels faits ne peuvent être admis que s'ils concernent des femmes ayant eu déjà de nombreux rapports sexuels et dont les parties génitales sont assez élargies pour admettre très facilement la verge en érection ; il est impossible de croire que, dans d'autres conditions et surtout s'il s'agit d'une défloration, la plaignante n'ait pas été réveillée au moment môme où l'aëte était sur le point de commencer.

UivresBe, Vettet de médicaments narcotiques, des anestbésiques généraux, commel'éther, le chloroforme, le protoxyde d'azote, peuvent aussi permettre l'accomplissement d'un viol, la victime étant incapable de se défendre ou même n'ayant aucune conscience de l'acte commis sur

elle. Dans ces cas, le médecin légiste a à rechercher, soit d'après Texamen de la victime, soit d'après le récit qu'elle fail des symptômes qu'elle a présentés, s'il existe des traces de l'action d'un médicament ou d'une substance capable d'entraîner la perte de la volonté et de la conscience. Nous avons eu occasion d'examiner une jeune fille qui déclarait qu'on avait mélangé à sa boisson, pendant son repas, une substance narcotique qui lui avaitfait perdre connaissance, et que pendant ce temps elle avait été violée ; elle disait n'avoir pas eu conscience du viol pendant qu'il était commis, mais s'en être aperçue seulement à son réveil à cause des douleurs qu'elle éprouvait dans les parties génitales ; elle avait du reste cohabité ensuite pendantplusieurs jours, et de son plein gré, avec l'homme qu'elle accusait. Comme cette jeune fille avait pu, trois heures après le repas en question, reprendre son travail chez sa patronne sans ressentir aucun trouble de la santé, nous déclarâmes que nous ne connaissions aucune substance dont l'ingestion fût capable d'entraîner une perte de connaissance aussi rapide, aussi complète, aussi peu prolongée sans laisser ultérieurement le moindre trouble de la santé.

Il est évident que le viol pourrait être accompli sur une femme en état de sommeil chlore formique. On trouve à peine quelques cas de ce genre, bien démontrés ou seulement probables, dans la littérature des divers pays.

En revanche, les accusations non fondées ne sont pas très rares. L'anesthésie par le chloroforme s'accompagne parfois em effet de sensations voluptueuses qui persistent quelque peu après le réveil, et que des femmes ont pu attribuer de bonne foi à des rapports sexuels ou à des manœuvres lubriques dont elles auraient été victimes. Remarquons que ce qui précède s'applique à des femmes chloroformisées de leur consentement par un médecin ou un dentiste. A en croire les faits diversdes journaux, le viol, comme aussi d'autres attentats, serait assez souvent commis sur des personnes qu'on aurait endormies brusquement en leur plaçant du chloroforme sous le nez ou en leur faisant respirer l'anesthésique pendant qu'elles dormaient déjà. En réalité, les accusations de ce genre sont extrêmement

rares ; nous n'en avons vu qu'une seule ei elle était manifestement fausset ^ Du reste quiconque a vu pratiquer Tadministration du chloroforme sait que Tanesthésie n'est jamais immédiate, et qu'elle est précédée d'une période de plusieurs minutes pendant laquelle le patient doit respirer volontairement les vapeurs chloroformiques. Il serait très difficile de faire respirer ces vapeurs à une personne qui ne le voudrait pas ; il faudrait pour cela une lutte prolongée qui nécessiterait souvent le concours d'un ou de plusieurs complices^.

Peut-on faire respirer du chloroforme à une personne endormie de manière à la faire passer, sans la réveiller, du sommeil naturel au sommeil chloroformique ? Dolbeau^ a fait d'assez nombreuses expériences sur ce sujet, et il a réussi quelquefois ; mais il lui a fallu user de beaucoup de précautions et acquérir, dit-il, un « tour de main » particulier ; la plupart des sujets se sont réveillés dès les premières inspirations. Gurrieri*, qui a repris récemment ces expériences, a été un peu plus heureux ; sur neuf sujets endormis, il a pu en anesthésier quatre sans les réveiller ; mais tous ces sujets étaient des aliénés. La tentative aurait sans doute bien peu de chance de réussir si elle était faite par une personne non habituée à l'administration du chloroforme et sur un sujet sain ; du reste nous ne connaissons pas une seule affaire médico-légale concernant un attentat quelconque commis de cette façon.

Viol accompli sur une femme en état d^bypno-

1. Il s'agissait d'une femme de 22 ans, hystérique, qui prétendail que trois inconnus s'étaient introduits un soir chez elle, lui avaient fait respirer du chloroforme sur son propre mouchoir qu'ils lui avaient enlevé ; elle serait restée ensuite dix heures sans connaissance. Une anesthésie aussi longue, obtenue d'emblée et sans lutte, sans que la prétendue victime n'ait eu à aucun moment de vomissements ni d'autres troubles de la santé, était absolument invraisemblable.

2. Il parait qu'à Vienne (Autriche) plusieurs malfaiteurs se sont introduits chez un banquier et l'ont chloroformé de force, pour dévaliser à leur aise son appartement.

3. Dolbeau, De l'emploi du chloroforme au point de vue delà perpétration des crimes et délits (Annales d'hj/g. pubL et de tnéd, lég., 2« série, t. XLI, 1874).

4.Gurrieri, Délia anesthesia cloroformica pro vocata durante il somno. Reggio-Emilia, 1895.

tisme. — L'hypnotisme ou sommeil nerveux se présente sous forme soit de léthargie, soit de catalepsie, soit de somnambulisme. La léthargie est caractérisée par la résolution musculaire la plus complète, et ordinairement, mais non toujours, par la perte absolue de la conscience. Dans la catalepsie, les muscles sont dans un état tel que le corps peut être immobilisé très longtemps dans toute position qui lui est imprimée ; la conscience est abolie. Dans ces deux états Tinsensibilité est complète. Us sont d'ailleurs fort rares ; certains médecins les regardent même comme résultant d'une éducation médicale, d'une suggestion involontairement exercée par l'expérimentateur. Dans le somnambulisme, l'activité cérébrale est en partie conservée, mais la volonté propre est annihilée ; le somnambule ne fait plus qu'obéir aux ordres de celui qui Ta endormi : ses sens mêmes ne perçoivent que ce qui est en rapport avec les commandements qu'il reçoit, avec ce qui lui esisiiggéré. Le somnambule exécute, même après son réveil et à l'heure fixée. Tordre qui lui a été donné pendant son sommeil. — Rappelons ici que le sommeil nerveux ne se manifeste pas seulement à la suite de certaines manœuvres exercées spécialement dans ce but, mais qu'il peut aussi se produire spontanément, sous l'influence d*une émotion ou sans cause appréciable. Il en est ainsi par exemple chez certaines hystériques pour lesquelles l'accès de sommeil nerveux paraît remplacer l'attaque convulsive.

On conçoit qu'un viol puisse être commis pendant le cours de l'une des formes de l'hypnotisme provoqué ou spontané. Le fait a été observé en effet, mais il est rare, et c'est à peine si l'on en compte cinq ou six exemples offrant de sérieuses garanties d'authenticité ^

Un cas type est celui qui a fait l'objet d'une expertise de M. le professeur Brouardel. Il s'agit d'une jeune fille de 20 ans, B..., que sa mère avait conduite à plusieurs reprises chez un dentiste nommé Lévy. Cet homme avait déclaré que le traitement du mal de dent devait commencer par

1. Gilles de la TouTeiie,L* Hypnotisme au point de vue médico-légal. Paris, 1887. Pion, Nourrit.

un examen des parties génitales (1), et avait obtenu le consentement des deux femmes à cet examen. Il avait ensuite exercé le coït sur la fille, ainsi qu'il Tavoua plus tard, et cela sans que la mère qui se trouvait dans la même chambre s'en fût aperçue. Lévy prétendait que ces rapports avaient eu lieu du consentement de la fille B... ; celle-ci le niait énergiquement, et déclarait qu'à chaque séance elle avait perdu connaissance pendant un certain temps, et en revenant à elle, avait senti des douleurs dans les parties génitales, mais sans avoir eu nullement conscience de ce qui s'était passé ; une grossesse avait été la conséquence de ces rapports. — L'enquête médicale montra que la fille n'avait pu être anesthésiée à l'aide du chloroforme ou d'un autre agent, mais qu'elle présentait diverses manifestations hystériques, et qu'il était facile de l'endormir par la simple occlusion des paupières. Il était par suite permis d'admettre que la fille B... avait pu être plongée dans un sommeil nerveux au moment où Lévy s'était livré au coït sur elle *. Lévy fut condamné.

Une autre affaire, jugée en 1865, et qui s'est terminée également par une condamnation, a eu un grand rententissement. Il s'agissait d'un vagabond, nommé Castellan, qui, accueilli dans une maison de villageois, s'y livra à des pratiques bizarres, à des gestes de sorcellerie, et partit le lendemain avec la fille de la maison. Cette fille, âgée de 26 ans, qu'aucune particularité n'avait fait remarquer jusque-là, resta avec son ravisseur quelques jours pendant lesquels se déroulèrent les scènes les plus étranges, celles que la fantaisie d'un hypnotiseur sans scrupules peut susciter chez un sujet en état de somnambulisme. La fille H... était en effet hypnotisable, ainsi que cela fut démontré ultérieurement ; Castellan l'avait mise en somnambulisme, et il l'avait violée pendant qu'elle se trouvait en cet état, ou en état de léthargie lucide *.

1. Brouardel, Relation médico-légale de TafTaire Lévy {Annales d'hyg, pubL et de méd. lég., 3* série, 1879, tome I).

2. Tardieu, Etude médico-légale sur les attentats aux mœurs, 9e édit.,

Un cas publié en 1884 par le docteur Mabille^ concerna une jeune fille de 22 ans, hystérique présentant depuis longtemps des attaques de sommeil durant parfois plusieurs heures, qui au cours d'une de ces attaques fut violée par quatre jeunes gens, lesquels se livrèrent sur elle pendant près de deux heures, à tous les actes possibles de débauche.

Dans de semblables affaires, le rôle de l'expert consiste à rechercher si la plaignante est réellement susceptible d'être endormie, d'entrer spontanément ou non en catalepsie, en léthargie ou dans d'autres états d'hypnose moins rigoureusement définis, mais moins exceptionnels. Une fois ce point acquis, il appartient aux magistrats et aux jurés d'en tirer la conclusion à l'aide des autres éléments , fournis par l'enquête judiciaire. Mais il ne faut pas oublier que ce sont surtout les hystériques qui présentent ces singulières manifestations nerveuses, et l'expert a quelquefois le devoir de faire ressortir la tendance qu'ont beaucoup de ces femmes à faire les mensonges les plus compliqués qui n'ont souvent d'autre but que de les mettre en évidence et d'appeler l'attention sur elles. {Voir la quatrième section de ce livre.)

Parmi les états assez mal définis de l'hypnose, que l'on a essayé de classer sous des rubriques très nombreuses, il y en a qui comportent la conservation de la conscience. Ici la femme garderait, au moins pendant une partie de la scène, assez de connaissance pour se rendre compte plus ou moins nettement de ce qui se passe, mais elle serait incapable de se mouvoir et par conséquent de résister. LoraiA, Tardieu ont cité des faits de ce genre, et nous-même avons été consulté quelquefois à ce sujet '. De telles his-