TRANSMISSION DE MALAI>IES

de la syphilis par le vaccin, dont il y a de nombreux exemples, est moins à craindre maintenant qu'on se sert presque uni(;^uement de vaccin animal ; toutefois, le médecin fera bien de ne pas inoculer deux ou plusieurs sujets avec le môme instrument, car s'il transmettait ainsi «à l'un la syphilis de l'autre (ce qui s'est vu) sa responsabilité serait engagée.

La responsabilité du médecin est encore engagée quand il a laissé un nourrisson transmettre la syphilis à la nourrice ou inversement. Ainsi, le proclamait déjà en 1868 la Cour d'appel de Dijon (voir page 790). Ainsi en ont décidé depuis d'autres jugements, par exemple les deux suivants : <Tribunal d'Amiens (12 août 1893).

Lorsque le roédecin d'une famille a agréé une nourrice; qu'il a continué chez celle nourrice ses visiles médicales au compte des parenls, et que la syphilis a été communiquée par le nourrisson, la nourrice peut poursuivre non seulement la mère, mais aussi le médecin.

Le médecin ne peut soutenir qu'il ne soignait la nourrice que pour le compte des parents, qu'il n'avait pas à lui révéler la maladie de l'enfant et que son silence ne constituerait qu'une faute d'omission n'engageant point sa responsabilité.

Tribunal de la Seine (9 novembre 1906).

Attendu que le Dr D avait été chargé par la dame A... de

donner des soins à son enfant;

Attendu qu'il ressort de ses ordonnances que, dès le 13 février 4904, il a constaté que l'enfant était atteint de syphilis, et a donné un traitement approprié ;

Attendu que néanmoins il n'a ni averti la nourrice, qui ne présentait alors aucune trace de contamination, du danger auquel elle s'exposait, ni pris les mesures qu'il appartenait pour faire opérer le retrait du nourrisson ;

Attendu qu'en laissant ainsi contaminer la demanderesse, il a commis une faute engageant également sa responsabilité.

LeD*'D..j a été condamné, solidairement avec la dame H..., à verser 8.000 fr. de dommages-intérêts à la nourrice.

Il y a plus : le médecin qui n'a pas su découvrir la syphilis du nourrisson peut être rendu responsable de la syphilis de la nourrice, s'il est démontré que son examen a été fait avec négligence et légèreté. Voici un fait qui le prouve •