VIOL §1. LEGISLATION

Le 'Code criminel définit ainsi le viol :

Art. #98., chap. 146. — Définition du viol.

1° Le viol est l'acte d'un homme qui a un commerce charnel avec une femme qui n'est pas son épouse, sans le consentement de cette femme, ou à la suite d'un consentement qui lui a été arraché par des menaces ou par la crainte de lésions corporelles, ou obtenu en se faisant ipasser pour le mari de cette femme, ou par de fausses et frauduleuses représentations au sujet de lia; nature et du caractère de l'acte.

2° Un individu âgé de moins de quatorze ans ne peut commettre; ce crime.

Les peines sont les suivantes:

Art. 299. Punition Ou ciol. — Tout individu qui commet un viol est coupable d'un acte criminel et passible de la peine de mort, ou de l'emprisonnement à perpétuité.

Art. 300. Tentât ire de ciol. — Est coupable d'un acte criminel et passible de sept ans d'emprisonnement, tout individu qui tente de commettre un viol.

Art. 301. Déflorement d'enfants de moins de quatorze ans. — Est coupable d'un acte criminel et passible d'emprisonnement à perpétuité et d'être fouetté, celui qui a un commerce charnel avec une fille âgée de moins de quatorze ans qui n'est pas sa femme, qu'il croit ou non qu'elle a cet âge ou plus (pie cet âge.

Art. 302. Tentative de eomvmettre cette infraction. — Est coupable d'un acte criminel et passible de deux ans d'emprisonnement et d'être fouetté, celui qui tente d'avoir un commerce charnel avec une fille âgée de moins de quatorze ans. ,

Si on examine de près Les termes de la définition du viol, donnée ci-dessus, on remarque :

a) Que la loi ne distingue nullement entre l'intromission complète et l'intromission incomplète de la verge dans le vagin; en d'autres termes, entre le coït franchement vaginal — au delà de l'hymen — et le coït simplement vestibulaire — en deçà de l'hymen. On comjrend que cette distinction soit impossible chez une femme ayant l'habitude du coït; mais, pour plusieurs raisons, elle paraît s'imposer lorsiii e l'hymen est intact ou qu'il est tel qu'il ne pouvait, sans se déchirer, permettre l'introduction.

b) Que la femme violée peut être vierge ou non, mariée ou non; qu'eKe peut même être une prostituée.

c) (Art. 301). Que le coït accompli avec une fille de moins de quatorze ans est considéré comme TÎol, indépendamment de son consentement à l'acte charnel.

d) Qu'enfin le coït -peut s'effectuer, soit à l'aide d'actes de violence qui impliquent que le consentement a fait défaut, soit à l'oc-

on de '-H-. i • Lee que, Lu

in c-on science mora . de la victime, impliquant également que le

consentement u'a pa été obtenu.

§11. CONFORMATION DE L'APPAREIL GENITAL i:\ TERNE CHEZ LA FEMME

Quelques notions d'anatomie médico mt indi

pour comprendre les Lésions que peuven'1 produira tats à la pudeur et notamment le viol.

I es pari tes sexuelles de Ifajxparei] gi qui intéressent davantage, sont: lea grandes Lèvi ]< clitoris, le méat arinaire, la fosse oavic en.

Les grandes lèvres sont deux replis cellulo-cutanés qui limitent extérieurement -la Pente vulvaire; elles se réunissent inférieure-!. en une sorte de bride membraneuse qui se nomme La fourchette. Chez les petites filles et chez les filles nubiles mais \ grandes

lèvres sont en général, épaisses, fermes et saiilani rt lu

au coussinet graisseux qui double la peau. Cette disposition leur permet de s'appliquer exactement l'une à l'autre, de recouvrir comp ment les petites lèvres e1 de fermer la vulve.

On comprend toutefois que la disparition du tissu graisseux souscutané 'par une cause quelconque (amaigrissement, maladie, etc.) aura pour effet de modifier cet aspect des parties, c'est-à-dire de laisser ouvert l'orifice vulvaire. C'est d'ailleurs ce qui a lieu normalement chez la femme d'un âge plus avancé, dont les grandes lèvres sont flasques et légèrement entr'ouvertes.

Les petites lèvres sont deux feuillets muqueux qui doublent en partie les grandes lèvres et qui, remontant vers le clitoris, s'y entrecroisent pour former le prépuce. Chez les petites filles, elles sont d'ordinaire complètement recouvertes et d'aspect rosé; mais il arrive aussi qu'elles sont très développées au point de dépasser les grandes lèvres de plusieurs centimètres, et cela, sans qu'il puisse être invoqué aucun attouchement répété, aucune manoeuvre d'onanisme. Lorsqu'elles sont exposées à l'air, elles deviennent sèches et brunâtres : c'est ainsi qu'elles sont d'ordinaire chez la femme adulte.

Le clitoris est un petit organe éreetile situé au point de jonction des petites lèvres. Il est analogue au pénis de l'homme. On ne saurait nier que les excitations vénériennes répétées et l'onanisme, aient parfois pour résultat d'augmenter le volume du clitoris et de déterminer un état de congestion habituelle de son extrémité, mais l 'expert ne peut déduire de ces signes que de simples présomptions.

Le méat urinaire n'a ici d'intérêt qu'au point de vue de l'infection hlennorrhagique, assez fréquente dans les affaires de viol.

La fossette naviculaire est située en bas du canal vulvaire, entre la fourchette et l'hymen. Il n'y a pas de doute qu'elle puisse être en-

largie ipar des tentatives répétées de coït incomplet; mais il faut aussi compter qu'une telle déformation peut être congénitale.

. ,, L'hymen est une membrane qui ferme plus ou moins l'entrée du vagin. Au point de vue histologique, cette membrane est constituée par une couche de tissu conjonctif, recouverte sur les deux faces parune muqueuse. Il est certain que l'hymen existe normalement chez toutes les femmes ; il ne saurait disparaître sans trace. Chez les enfants très jeunes, l'hymen est assez profondément situé, cela tient à l'abondance du tissu adipeux qui fait saillir les grandes lèvres; mais cette disposition se modifie avec l'âge ou avec l'état d'amaigrissement, si bien qu'à l'époque de la puberté, il est déjà plus facile à apercevoir..

Sous le rapport de la forme et de la consistance, l'hymen peut, présenter de grandes variétés.

On compte trois principales formes qui sont par ordre de fréquence :

1° La forme semi-lunaire ou en fer à cheval (faleiforme)': sorte de croissant ocupant la moitié postérieure de l'orifice vulvaire et dont les extrémités se dirigent de chaque côté du méat urinaire. Du bord libre, partent parfois deux encoches symétriques et plus ou moins (profondes.

2° La forme annulaire ou circulaire, représentant une membrane adhérente dans toute sa circonférence et pourvue d'un orifice central ou excentrique;

3° La forme labiée dont l'orifice représente une fente verticale, séparant deux bandes allongées qui se réunissent en bas et en haut par une commissure plus ou moins haute.

Les autres formes de l'hymen sont dues, soit à l'existence d'anomalies :

4° 'Forme imperforée, très rare, qui, à l'époque de la menstruation, nécessite une petite intervention chirurgicale;

5° Forme à orifices multiples: hymen criblé à trois ou quatre orifices, et hymen en pont, c'est-à-dire, à deux orifices seulement ; — soit à l'existence de plicatures ou d'encoches, qui modifient l'un des trois types principaux;

6° Forme lobée ou à lambeaux, c'est l'hymen labié dont les lèvres sont divisées par deux encoches (une de chaque côté) situéesordinairement à l'union du tiers supérieur avec les deux tiers inférieurs. Ces encoches d'origine congénitale, peuvent être plus ou moins profondes au point même d'atteindre l'insertion vaginale de l'hymen.

7° Forme en corolle, c'est l'hymen à lambeaux nombreux se recouvrant en partie les uns les autres.

8° Forme dentelée. Ici les découpures ou encoches sont multiples et peu profondes, donnant l'impression de dents.

9° Forme frangée. Ici on peut voir sur le bord libre, de multiples prolongement très fins ayant l'apparence de cils.

lo Forme en bourse, c'est ordinairement la forme annulaire

trop large pour l'orifice du yagin, se plisse longitudinalement

; prendre la disposition d'un cône dont te sommet dé] ou-

il l'orifice wilvairc. Cette disposition de l'hymen se voit surtout

• / l'enfant et disparaît au moins en partie, chez Les filles pubères.

L es dimensions de l'orifice hyménéal Boni a les enfants, on peut y passer une sonde de tro chez la fille

nubile, on y introduit ordinaireinent l'extrémité du petit doigt; chez

la femme adulte, vierge, il est rare que l'extrémité du doigt indioa-

ir ne puisse pas y être introduite. Mais ces indication- sont, bien

lu, tout à fait générales; car s'il existe des cas où l'orifice liy-

• 1:, -.,,,. est très petit, il en est d'autres, par contre, où il p: de

andes dimensions, e1 ce, indépendamment «lu coit ou Je mano >s d'onanisme: l'hymen étanl alors réduit à une band

entoui f l'ouverture du vagin.

La consistance de l'hymen, est, avons-nous dit, variable

i conformation. 11 y a dos hymens à structure tendineu qui,

partant -ont inextensibles, non dilatables; le fait n'est pas rare chez

,<:* vieilles filles. Par contre, les hymens à structure t'ib. jont

: iv.s extensibles, c'est-à-dire, parfaitement dilatabl déchirer.

]i v a enfin des hymens si minces, si ténus, qu'i - se rompent à la

moindre pression.

Pc ce qui précède, on peut donc déduire,, en thèse générale, que la virginité a pour caractère principal, l'intégrité de l'hymen, et pour caractères secondaires, de grandes lèvres fermes, s'appliquant bien par leur surface interne, de petites lèvre- rosées et cachées par les premières, un vagin étroit et fortement pliss

Chez la femme habituée aux rapports sexuels, les parties génitales prennent une apparence qui diffère de l'état ci-dessus. On trouve, en effet, dans les cas \e> plus ordinaires, des grandes lèvres aplaties et écartées, laissant voir des petites lèvres qui ont perdu leur couleur vermeille; un vagin enîargi ou du moins, facilement dilatable; enfin un hymen présentant ordinairement de multiples déchirures et dont les lambeaux toujours reconnaissables, sont tascontre la paroi. Si l'hymen n'est pas déchiré, son orifice est largement dilaté.

Chez la femme qui a eu un ou plusieurs accouchements, le vagin prend une ampleur plus considérable, la fourchette est ordinairement déchirée, Fhymen est réduit en lambeaux multiples et très petits, ayant l'apparence de végétations et désignés sous le nom de caroncules mvrtiformes.