PROFESSIONNELLE

Il s'agit ici d'un terrain «•■• emenl délin

La (médecine est en effet as arl aussi aléatoire daxu

qu'incertain dans ses principes, Cest pourquoi Les tribunaux ae peuvent, sans une extrême réserve, s'ingérer dam le* théoi irdre purement médical; à moine, dis-je, de vouloir détruira tive 'de la ipart «du médecin, Lie oe sauraient r ce dernier responsable des incertitudes inhérentee s La t

Quelle doit être alors la limite de cette restriction dan- la responsabilité du médecin? 11 n'y a pas de doute que danlégislateur, elle doive être mesurée à la présomption de capacité conférée par le diplôme de Docteur en médecine.

'Toute erreur donc de la part de l'homme de l'art n'entraîne pa3 nécessairement sa responsabilité, et sans pouvoir imposer de r fixe, il semble que celle-ci commence avec l'inobservation dee r du bon sens et de la prudence, la négligence, l'inattention, inconciliables avec l'obtention de ce critérium du savoir médical qu'est le diplôme; en d'autres termes, lorsqu'il y a faute lourde et dans l'espèce: les traitements hasardeux ou expérimentateurs, ceux décelant une ignorance ou imprudence manifestes, etc., — doivent entraîner la responsabilité médicale.