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CHAPITRE V. — De l'opposition

Section I. — Dans quels délais C opposition est possible 573

1® A partir de quel moment on peut faire opposition 573

Pages.

2° Jusqu'à quel moment on peut faire opposition 573

1) Défaut faute de conclure 57-3

2) Défaut faute de comparaître 574

Exécution du jugement par défaut 577

Skction II. — Formes de V opposition 579

§ 1. Opposition aux jugements des tribunaux civils 579

1** Défaut faute de conclure 579

2» Défaut faute de comparaître 580

§ 2. Formes de l'opposition aux jugements rendus par les

tribunaux d'exception £82

1° Procédure commerciale 582

2° Procédure en justice de paix 582

3° Procédure devant les prud'hommes 583

Section III. — Effets de l'opposition 584

Exécution provisoire 585

Section IV. — Jugement de ^opposition 586

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