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Répablique et le texte de Cicéron^ affirmanilf que Ton ne pouvait arriver au consulat qu'à (n^rante-trois ans.

Pour expliquer cette difficulté, on ain^aginé plusieurs systèmes. D'après Mommsen, la lex Cotnelia, qui en 8i abolit l'obligation du service militaire, aurait fixé un âge minimum, 37 ans, pour la questure, ce qui était nécessaire, puisque la condition d'âge résultant de la près, cription de la loi VtUta concernant le service militaire n'existait plus ; de cette façon on pouvait arriver au consulat à quarante-trois ans. D'autres au contraire pensent que la loi Ff7/f a fixait elle-même le minimum |d'àge pour chaque magistrature et indiquait 43 ans pour le consulat. Peut-être pourrait-on donner une autre explication.

Le certits ordo magistratuum ne comprenait que la questure, la préture et le consulat. Les autres magistratures ne sont pas obligatoires. Mais en fait tous les hommes parcourant la carrière des honneurs {cursus konorum) étaient tribuns militaires avant d'être questeurs et géraient l'édilité curule avant d'aspirer à la préture. Les magistratures plébéiennes n'étaient pas obligatoires; néanmoins au vi* siècle, on les voit gérer par les hommes politiques qui parcourent le cursus honorum et qui en général débutaient dans la vie politique par le vigirUi sexvirat. De sorte que au vi* siècle de Rome, bien que le eertus ordo ne comprît que la questure, la préture et le consulat, l'usage était d'être successivement viginti sexvtry questeur, tribun, édile plébéien ou curule, préteur et consul. Chaque magistrature dure un an et l'intervalle entre chacune d'elles est de deux ans ; par conséquent le citoyen qui, libéré de ses obligations mi-

i GicéroB, Phil. v, 17, $ 48.

— tu —

litaires à 27 ans, débutait dans la vie politique dans sa ▼ingt-huitième année et gérait toutes les magistratures suo anno S arrivait à la questure à 31 ans, au tribunat à 34, à Tédiiité à 37, à la prétureà 40 et au consulat à 43 ans. En présence de Tobscurité qui règne sur les dispositions des ieges annalesy de la loi Villia comme de la loi Comelia, ce système n'a rien dlnvraisembla^ ble ; il respecte le texte de Cicéron et est en conformité avec la pratique des derniers siècles et delà République; il explique enfin pourquoi certains personnages illustres comme Pompée, qui fut consul à 36 ans*, et César, qui le fut à 40, purent arriver au consulat avant Page habituel, puisque cet âge était celui imposé par la pratique, par les habitudes, par les mœurs, non celui fixé par la loi.

La censure n'entrait pas dans Tordre normal des magistratures. Elle ne pouvait être gérée qu'après le consulat, car il était d'une pratique très ancienne que les censeurs fussent choisis parmi les personnages consu^laires.

De la brigue de$ suffrages. — Lorsqu'un citoyen se trouvait dans les conditions requises pour aspirer à une magistrature, il posait sa canditature en allant en faire la déclaration au président des comices, sans doute avant la publication de l'édit qui les convoquait. C'était la professio. Elle n'était obligatoire que devant les comi* ces centuriates, mais en fait elle existait pour toutes les élections*

L'intervalle entre la professio et l'élection était eonsa*créa la brigue des suffrages. Les candidats revêtus d'une togeblanche {foga eandida)^ insigne de leur candidature,

^ G*eBt-à-dire dès qu'il a Tâge minimum légal. * Pompée, il est vrai, brigua directement le consulat, sans passer par les autres magistratures.

, —liste promenaient sur le Forum et au Champ de Mars, accompagnés de leurs clients et de leurs amis et tâchaient de gagner la confiance des électeurs. De ces promenades est venu le mot ambitus qui voulut d'abord dire brigue des suffrages, mais qui ne tarda pas à signifier corruption électorale. A côté de ces promenades et de ces conversations licites, les candidats employaient des moyens plus efficaces,mais peu réguliers.On donnait des festins, des jeux, des bons de8pectacles,on achetait même des voix à prix d'argent etc.

Ces abus de la candidature sont très anciens, puisque Tite-Live raconte que les tribuns consulaires de 436 avant Jésus-Christ firent voter une loi prohibant F usage de la robe blanche. La loi ne fut pas observée et les scandales de la brigue recommencèrent. Aussi à partir du IV* siècle, trouve-t-on des lois nombreuses s'efforçant en vain de réprimer la corruption électorale.

En 358, le tribun Paetilius fait passer une lex de ambitu interdisant la brigue dans les marchés et les réunions publiques. Mais Tautorité des plébiscites n'était pas encore assez considérable pour que celui de Paetilius mît un terme aux abus.

Le législateur intervint encore au commencement du n* siècle, mais une grande obscurité règne sur les leges de ambitude cette époque. On pense qu'il y eut deux lois successives, 1* la kx Aemilia Baebia^ en 182, qui aurait interdit aux candidats les largesses,sous peine de la perte du ^«15 honorum pendant dix ans. 2^ Une lex Comelia^ en 159, qui aurait puni d'exil la corruption électorale. D'autres pensent, au contraire, qu'il n'y eut qu'une seule loi, la lex Comelia^ que les uns, comme Willems, placent en 181, et que les autres, comme Mommsen, attribuent à Sylla. Quoi qu'il en soit, il est certain que l'on tenta de réprimer sévèrement la corruption électorale.

On chercha encore à protéger la liberté des électeurs par la loi Gabinia qui, en 139, introduisit le vote secret par écrit, et la loi Mat^ia qui, en 120, ordonna de rendre lesponteSy par lesquels les électeurs dans les comices sortaient des «aepto, aussi étroits que possible, afin qu'ils ne soient pas suivis, sollicités et opprimés jusqu'à l'endroit du vote par les agents électoraux des candidats.

Les abus n'allèrent pas moins en augmentant au point qu'au dernier siècle de la République on établit un tribunal permanent pour statuer sur les faits de corruption. Les lois et propositions de loi de ambitu se multiplient ; il est vrai que l'on finit par s'en servir dans un but de parti contre des adversaires politiques plutôt que pour déjouer la fraude. En 75, on trouve un lex Cotta de am* bitUy dont les dispositions sont inconnues. Mais en 67, pour faire pièce au tribun Cornélius qui voulait poursuivre les acheteurs de suffrages, le consul Galpurnius Pison fait voter une loi punissant d'une amende et de la privation à perpétuité du jus honorum les acheteurs de vote et ceux qui distribuaient l'argent {dtvtsores). Un sénatus-consulte rendu sur la proposition de Gicéron, étendit ces dispositions aux candidats qui donneraient au peuple des festins, des jeux de gladiateurs et qui viendraient au Forum en compagnie d'une nombreuse suite de gens soudoyés. Dans le but d'atteindre Antonius et Gatilina, il fit rendre sous son consulat une loi * qui confirma les dispositions du sénatus-consulte et ajouta aux peines de la loi Calpumîa un exil de dix ans. Ce fut la grande loi contre la corruption électorale. Elle fut cependant impuissante à la réprimer et n'eut pas plus d'efi'ets que n'en eurent les propositions du tribun Aufidius Luco en 61, la loi Ltcinia, interdisant les coalitions électorales en 55 et même la lex Pompeia de met ambitu.

En résumé toutes les lois contre la corruption électorale furent impuissantes à la réprimer ; jamais personne, pas même leurs auteurs, n'en tint compte. Ce mercantilisme électoral ne contribua pas peu à la décadence rapide de la vieille constitution dont le mécanisme, complètement faussé, ne fonctionnait plus qu'en apparence.

Pouvoirs du président des comices. — Avant l'élection, le président des comices n'a aucune attribution légale relativement aux candidats. Son rôle ne commence qu'au jour de l'élection, mais il est considérable.

Dans les élections, le rôle prépondérant n'appartient pas au peuple mais au président des comices. La fonction du peuple n'est pour ainsi dire qu'accessoire, il concourt au choix des magistrats, mais en réalité c'est le président qui les nomme, c'est lui qui, selon la forte expression romaine, crée les magistrats. Il dresse en effet la liste des candidats et peut exclure ceux qui ne lui plaisent pas ; il pouvait même, à l'origine du moins, inscrire d'office sur la liste des citoyens qui ne se présentaient point. Le peuple ne peut voter que pour les candidats inscrits sur la liste du président.

Il y a plus encore ; si l'un des candidats portés sur la liste est élu, le magistrat a encore le droit de refuser de proclamer le résultat et l'élection est nulle. Il est vrai que l'on conteste ce droit exorbitant du président des comices ^ Quoiqu'il en soit, pendant longtemps, son pouvoir fut presque absolu. Dans les derniers siècles de la République, cette puissance diminua et, peu à peu, sans qu'aucun acte législatif intervint, le choix du peuple devint libre parmi les citoyens qui avaient posé leur candidature ; mais à partir de ce moment, il fut obliga-

t Mommaen.'Winemi. — Valère Maxime m. 8, 3.

— notoire pour les candidats de faire la profeuio et d'assister aux comices.

De Ventrée en charge des magitrats. — L'époque d'entrée en charge des différents magistrats semble avoir variée ; elle ne parait avoir été fixée aux calendes de janvier qu'en 154. A ce moment d'ailleurs tous les magistrats entrent en charge au !•' janvier, sauf les questeurs, dont les fonctions commencent aux nones de décembre et les tribuns qui prennent leurs pouvoirs le quatrième jour des ides de décembre. Les comices électoraux se tenaient quelque temps avant l'entrée en charge. Au dernier siècle de la République, on les tenait ordinairement six mois auparavant, au mois de juillet et dans l'ordre des magistratures. On élisait d'abord les consuls et quelques jours après les préteurs.

Entre le jour de l'élection et celui de son entrée en charge, le magistrat est dit designatus. Son tmperium reste sans effet, mais il prend rang dans la liste officielle des magistrats et peut publier des édits qui deviendront obligatoires au jour de son entrée en charge.

//. — Des magistratures en général.

Division des magistratures. — C'était une règle générale à Rome que les magistrats étaient élus par le peuple réuni dans ses comices. Sous la République, il n'y avait d'exception, à ce principe, que pour le dictateur, le maître de la cavalerie, le praefectus urbis et Vinterrex.

Les magistrats qui occupaient une place régulière dans la constitution romaine, étaient les consuls, les censeurs, les préteurs, les édiles curules, les questeurs, les tribuns et les édiles plébéiens. C'étaient les magis-

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trais ordinaires. Le peuple ayait encore à nommer» d*une façon régulière, vingt-six fonctionnaires administratifs et les tribuns militaires dans une certaine mesure. £n dehors de ces magistrats, le peuple était appelé quelquefois à élire d'autres magistrats qui ne faisaient pas partie du fonctionnement normal de la constitution. C'étaient les magistrats extraordinaires élus. Magistratures ordinaires et extraordinaires, telle est la division habituelle des magistratures romaines.

Les magistratures se divisent encore en patriciennes et plébéiennes, selon qu'elles sont créées au^icaio ou inauspïcato. Le consulat, la préture, la censure, Tédilité curule et la questure appartiennent à la première catégorie ; le tribunat et l'édilité plébéienne à la se* conde.

Les magistratures patriciennes se divisent en majo* res et minorei^ selon qu'elles comportent le jus auspiciorum majorum ou minorum» Sont majores le consulat, la préture et la censure ; les autres sont minores.

Elles se divisent encore en magistratures curules et non curules. Les premières sont celles dont les titulai* res ont pour insigne la sella curulis, la chaise d'ivoire sur laquelle ils s'asseoient en public. Ce sont les consuls, les censeurs, les préteurs et les édiles curules*. Les autres sont non curules.

Enfin les magistrats se divisent en magistrats cum imper io et sine imperio. Vimperium appartient aux consuls et aux magistrats extraordinaires, qui ont la puissance consulaire. Plus tard, il appartient encore aux magistratures créées avec des démembrements du con-

< L'intérêt de cette diviBion est dans le droit qu'ont les insgistrats curules de conserver Toix consultative au sénat, au moins depuis la lex Ovinia, jusqu'à ce qu'ils deviennent sina* teurt. Voy. p. 148.

— lis —

sulat, comme la préture. Mais le préteur n'a qu*un tm* perium minus. Tous les autres magistrats, sauf le censeur qui a un imperium particulier, sont sine imperio»

Caractères des magistratures ordinaires. — Toutes les magistratures ordinaires présentent les mêmes caractères» savoir :

I® Elles sont absolument gratuites et purement honorifiques.

2® Elles sont temporaires et, sauf la censurCi annuelles.

3* Elles forment toutes un collège comprenant plusieurs membres ; il n'y a pas de magistrature ordinaire n*ayant qu'un titulaire. Chaque magistrat se trouve ainsi soumis à Vintercessio de ses collègues.

4® Enfin tous les magistrats sont responsables, devant le peuple, de la gestion de leur charge ; mais ils ne peuvent être astreints à rendre compte, qu'après l'expiration de leurs fonctions. Il est vrai qu'on vit plusieurs fois, dans l'histoire, des tribuns de la plèbe poursuivre des magistrats en fonction, mais c'est là un abus de pouvoir, un procédé révolutionnaire étranger au droit public.

Bègle de la par majorve potestas. — Les magistrats, étant tous élus, étaient indépendants les uns des autres dans le cercle de leurs attributions respectives, sauf à rendre compte à leur sortie de charge. Leurs attributions elles-mêmes n'avaient point de limites fixes; le magistrat élu a, en principe, le droit de faire, non pas tels actes déterminés, mais tous les actes possibles. Le préteur, par exemple, quoique investi spécialement de la juridiction, avait un imperium qui lui permettait, le cas échéant, de faire des actes ordinairement dans les attributions du consulat. Il n'y avait pas de magistrat qui n'eut des attributions susceptibles de le faire en-

trer en conflit avec un aatre. On ne comprendrait pas que la constitution eût pu fonctionner dans ces conditions, sll ne B*était pas établi» peu à peu» et plus par l'usage que par les lois, une sorte de subordination des magistrats, hiérarchie dont le fonctionnement était réglé par le principe de la par majorve pote$ta$.

La règle qui, sans doute, ne s'établit définitivement qu'au VI* siècle, peut se résumer ainsi :

a). Ont la major poiestas :

V Le dictateur sur le consul, le consul sur le préteur. Le censeur n'a point de major potestas, mais n'est soumis à celle de personne.

2° Tous les magistrats majores ont la major poiestas sur les magistrats minores qui ne l'ont à l'égard de personne.

3** Les tribuns de la plèbe ont la major potestas envers tous les magistrats, sauf le dictateur.

b). Ont la par potestas^ les membres du même collège dans chaque magistrature.

Les promagistrats ne sont pas soumis à la règle.

Le principe de la par majorve poiestas se traduit dans la pratique, par la double règle de la subordination des magistratures et de Viniercessio.

!• Subordination. — Tout magistrat doit obéir à l'ordre d*un magistrat ayant une major potestas. Cette major potestas est sanctionnée par un droit de coercition qui va jusqu'à forcer le magistrat subordonné à abdiquer. Dans les derniers siècles de la République, elle donne même iejusHtium, c'est-à-dire le droit de su^en* dre les magistrats inférieurs.

Ce principe trouve surtout son application dans la prise des auspices et la convocation des comices.

Tous les magistrats élus auspicato ayant le droit de prendre les auspices^ il pouvait se faire qu'un magistrat

inférieur trouràt les signes défavorables et empêchât ainsi un acte public, pour lequel un magistrat supérieur avait eu des auspices favorables. On évita ces collisions par la gradation des auspices ; ce fut, sans doute, Toeuvre des lois Aelia et Fufiay à la fin du vi'' siècle. Les auspices furent gradués d*après la potestas, et si deux magistrats observaient le ciel le même jour, les signes de la major potestas obtenaient la préférence. Vobnun" tiatio, c'est-à-dire le droit de chaque magistrat de s'opposer à l'acte d'un autre, sous prétexte qu'il avait consulté le ciel ce jour-là et que les signes étaient défavorables, ne fut plus reconnu qu'aux magistrats ayant une par majorve potestas.

Quant aux réunions du peuple, en comices ou en contionesy pour éviter les doubles convocations on ap* pliqua la règle de la façon suivante : Le consul put dissoudre la réunion du préteur, celui-ci put empêcher celle des magistrats inférieurs ; quant à ces derniers, ils étaient sur le même pied et Ton ne tenait que la réunion convoquée la première. Les droits du tribun, sur ce point, sont mal connus ; il semble n'avoir le droit de dissoudre aucune réunion, mais personne ne peut troubler celle qu'il a convoquée*. La même réglementation empêchait les conflits pour la convocation du Sénat.

2** Jntercessto, — C'est le droit de tout magistrat, de s'opposer à un acte que veut accomplir un égal ou un inférieur*.C'est l'exercice de ce droit qui donna aux tribuns de la plèbe, une major potestas sur toutes les autres

* Àurelius Victor. De vir, 73 ; Tite-Live, xliii, 16.

3 Mommseu fait entre Vintercessio et le droit de prohibition une distiDction qui est peu justifiée par les textes. Selon lui, le droit de prohibition serait la forme dans laquelle se manifesterait Vintercessio de la mafor potestas.

magistratures, eauf la dictature. L'histoire nous montre d'ailleurs qu'à l'exception des tribuns du peuple qui en abusèrent, les magistrats se servaient peu de Vinter^ cessio envers leurs collègues ou leurs inférieurs.

Nous ne savons pas dans quel délai ni dans quelle forme avait lieu Yintercessio. Son effet était d'empêcher l'exécution de l'acte. Si l'opposant avait la major pfh testas, il pouvait s'opposer par la force à l'exécution, mais s'il n'avait que la par potestas, il ne pouvait que protester contre la violation de la loi, si l'on passait outre à son veto. On devait intercéder avant l'acte ; néan* moins, s'il s'agissait d'une décision d'un magistrat, qui pouvait être prise à Timproviste, sans que ceux ayant le Jus intercessionis soient prévenus, Vintercessio postérieure à l'acte était valable et l'acte devenait nul.

Tout magistrat qui, malgré le veto d'un collègue ou d'un supérieur, passait outre, s'exposait à une accusation capitale à sa sortie de charge.

///. — Des différentes magtstnatures.

A. Magistratures ordinaires.

Les magistratures ordinaires sont le consulat, la préture, la censure, le tribunat de la plèbe, l'édilité curule et plébéienne, la questure et le vigintisexvirat. Etudions-les successivement.

/. Le consulat. — Les consuls étaient les premiers magistrats de la République. On les désigna d'abord sous le nom de praetores, c'est-à-dire chefs d'armée, et de judices ; ce ne fut que depuis le décémvirat législatif, que la dénomination de consul prévalut. Il y eut toujours DEUX consuls sous la République. Si l'un d'eux

mourait ou abdiquait dans l'année, son collègue devait immédiatement conyoquer les comices, pour nommer un consul iuffectus dont les pouvoirs expiraient avec ceux de son collègue'.

Plusieurs fois, le consulat disparut momentanément sous la République ; il fut supprimé pendant le décemvirât législatif, et de 444 à 366, il put être remplacé chaque année, par le tribunat consulaire, sur la décision du Sénat.

Cette magistrature ne fut d'abord accessible qu'aux patriciens, et les plébéiens n'y furent admis que grâce à leurs longs et persévérants efforts, en 366, en vertu de la loi Licinia. A ce moment, un seul consul pouvait être plébéien ; en 336 seulement, le dictateur Publilius Philo fit décider que les deux consuls pouvaient être pris dans la plèbe.

Les consuls, lors de leur institution, héritèrent à peu près de toutes les attributions de la royauté, mais les patriciens prirent leurs précautions pour diminuer la puissance effective des nouveaux magistrats. Cet affaiblissement est la conséquence des différences suivantes, mises entre les consuls et les rois :

1® Le pouvoir royal est exercé par une seule personne, tandis que les consuls sont toujours au nombre de deux, ayant identiquement les mêmes droits et les mêmes pouvoirs. En fait, les conflits, entre ces deux pouvoirs égaux, étaient évités par l'alternance. Chaque consul exerçait le pouvoir pendant un mois, et seul pendant ce temps, il avait droit aux faisceaux, insignes de Vimperium consulaire^. Son collègue n'en restait pas moins son égal, mais il n'avait guère, comme pouvoir effec-

1 On ne connaît que trois cas de consul resté sans collègue, Carbo en 84, Marcius Rez en 68 et Pompée en 52. s Tite-Live, ii, i ; ui, 33. Suétone, Caet, 20.

tif, que le droit d'mtereeisio contre le consul en exercice. Dans certaines circonstances , la répartition des pouvoirs se faisait autrement. Ainsi, en temps de guerre, il arrivait souvent que Tun des consuls restait à Rome et que l'autre commandait Farmée ; quelquefois ils commandaient chacun une armée distincte « quelquefois, au contraire» ils étaient à la tête de la même armée et la commandaient chacun à leur tour^

2® La royauté est viagère, le consulat est annuel.

3® Le pouvoir consulaire est diminué des attributions religieuses de la royauté, qui sont transférées au poU' tifex maximus et au rex Bocrorum. Quant à leur tmperium, il est limité dans l'enceinte du pomoerium, par le jus provocattonis qui n'existait pas contre les sentences du roi '.

En dehors de ces exceptions, Timperium des consuls, en 509, comprend toutes les attributions royales, c'està-dire :

1® Le commandement militaire, tant pour la formation des cadres que pour la conduite des armées en campagne.

2® La juridiction civile, administrative et criminelle'.

3® Le JUS ausptetorum, c'est-à-dire le droit de consulter les auspices, au nom de la cité.

4* Le jtis edicendi^ c'est-à-dire le droit de rendre des décrets obligatoires, pendant la durée de sa magistrature.

5' Le jus eum populo agendi^ c'est-à-dire te droit de réunir le peuple dans ses comices.

1 Tiie-Live, ni, 4, 22, 70 ; tu, 38; xxii, 12, 41 ; xxx, i, etc. ^ Eteûys, Ti, 24, 91.

s En dehors de la ville et à Tarmée Vimperium du consul est absolu.

s Voyas p. 198 et suivt