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6* Le jus agendi cum patribus^ ju$ refermai^ c'est-àdire le droit de conroquer le Sénats

7^ Enfin certaines attributions politico-religieuses, comme la présidence des jeux, Tofifre des sacrifices etc..

Ce pouvoir quasi-absolu des consuls diminua à mesure qu*on en détacha certaines attributions pour les donner à des magistrats spéciaux et leur imperium mt" litare fut de plus en plus restreint à mesure que les conquêtes de Rome s'étendirent. Au temps de Sylla, il n'a plus d'application en Italie et ce n*est que rarement qu'un consul commande une armée. En continuant cette étude nous allons voir la plupart des magistratures romaines naître d'un débris du consulat primitif.

Notons enfin qu'en certaines circonstances graves dont le sénat était juge, les consuls pouvaient être investis du pouvoir dictatorial par le senaius consultum ultimum.

IL La préture, — Quand les plébéiens arrivèrent au consulat en 366, les patriciens réussirent à en détacher l'une des plus importantes attributions, la juridiction civile et la conférèrent à un magistrat spécial qui fut le préteur. Mais ceux qui avaient rendu accessible à tous la première magistrature de l'Etat ne devaient pas rester exclus de la préture ; dès 337, trente ans après la création de cette magistrature, les plébéiens y furent admis.

Après le consulat,la préture est la charge la plus importante du gouvernement. Le préteur fut d'abord le collègue des consuls ; il était élu comme eux, sous les mêmes auspices, avec Vimperium militare et primitivement le même jour. Il n'était pourtant pas absolument

1 Cicéron^ De leg, m, 4 ; Àulu-Gele, tii> % \ i:ii, 16.

]*égal des consuls, il était leur collega minor et les consuls avaient la major potista$ sur lui. Sa fonction principale est l'exercice de la juridiction civile, mais en Tabsence des consuls, il les remplace, sauf pour les élections et les lois centuriates. Le préteur, comme les autres magistrats a le 71^5 edicendi ; avant son entrée en fonction, chaque préteur lançait un édit sur la façon dont il interprétrait le droit civil tel que le fixait les loi des XII Tables. Sous prétexte d'interprétation il arrivait à élargir, à compléter et même à corriger le jui civile au point que cet édit du préteur finira par former un droit civil particulier s'élevant en face de l'ancien droit civil des Quirites*.

Jusqu'en 242 avant Jésus-Christ, il n'y eut qu'un préteur. Mais à ce moment, par suite de l'accroissement de la population à Rome et de la multiplicité des relations entre romains et pérégrins^, on en créa un se* cond. Tandis que le premier, dit préteur urbain, rendait la justice dans les affaires n'intéressant que des citoyens romains, le second, appelé préteur pérégrin, statuait sur les différends entre pérégrins ou entre romains et pérégrins. Après la réduction de la Sicile et de la Sardaigne en provinces romaines, il y en eut quatre ; après les conquêtes des deux Ëspagnes, il y en eut six.

Parmi ces six magistrats, le sort en désigne deux pour rester à Rome et chacun des quatre autres va administrer Tune des nouvelles provinces, comme préteurs et non eomxnQ propréteurs^ . Sylla porta le nombre des préteurs à huit et, à partir de ce moment, tous restèrent à Rome. Sous César, il y eut dix préteurs et plus tard seize.

< Voy. sur l'Edit prétoriea p, 209 et le Précis des Institutions civiles,

s On désigne ici par cette expreision lei citoyeni des pays alliés à Rome ou eoumis par elle.

* Sur les promagisiratt, voy. p. i39.

III. La Censure. — Bien avant qu'on séparât la préture du consulat, on avait déjà enlevé aux consuls le recensement des citoyens pour en faire Tattribution d'une nouvelle magistrature spéciale, la censure. La création de la censure remonte à 443, époque de Tinstitution du tribunat consulaire^ On la justifia en disant qu'un plébéien pouvait être tribun consulaire et qu'un patricien seul pouvait présider aux cérémonies religieuses du lustrutn. Mais ce motif ne résista pas longtemps au mouvement, qui amenait à grand pas l'égalité politique. En 351» les plébéiens furent admis à la censure et, en 337, le plébiscite Publiltus Philo exigea qu'un des censeurs fût plébéien '.

Les censeurs étaient au nombre de deux et on les prenait parmi les personnages consulaires, à cause des immenses pouvoirs et de la grande considération attachés à cette charge. A l'origine la durée de la censure était de cinq ans, mais une loi Aemtlia, en 434(?), décida que désormais elle serait de dix-huit mois. Le cens ayant lieu tous les cinq ans, il y eut un intervalle de trois ans et demi entre deux censures depuis cette loi'. Contrairement à ce qui se passait pour les autres ma* gistratures, si l'un des censeurs mourait, il était d'usage que son collègue abdiquât et qu'on élit deux nouveaux censeurs^.

Les censeurs ne sont pas investis de Vimperiurrij mais

< D'après Mommsen la eenaure n'aurait été créée qu'en 319, ce qui est contraire à tous les textes, Tite-Liye, it, 8. — Denys, II, 63. — Zonare, yn, 19, etc.

'Jusqu'en 131, il n'y eut jamais qu'un consul plébéien à la fois.

s Au dernier siècle de la République, il y eut de fréquentes interruptions dans l'exercice de la censure.

« Tite-Live, y, 31 ; iz, 34.

de la potistoi censoria^ qui leur est conférée par une loi centuriate spéciale ; ils agissent en pleine indépendance et ne sont soumis qu'à Vintercessio des tribuns ^ Us n'encourent aucune responsabilité en sortant de charge*. Leur grande attribution est le recensement des citoyens et la répartition des citoyens récensés dans les différentes tribus. Pour cette répartition les censeurs tiennent compte de la moralité de chaque individu ; tout citoyen coupable d'une action que la Joi ne punit pas mais que la morale désapprouve, était frappé de la nota censoria^ qui entraînait pour lui une déchéance politique ; le censeur le rayait des listes sénatoriales, s'il était sénateur, il le privait de son cheval, s'il était chevalier, il le changeait de tribus et le reléguait dans une tribu urbaine, s'il s'agissait d'un simple citoyen ; le censeur pouvait même, bien que ce droit lui ait été contesté^, exclure un citoyen de toutes les tribus, ce que les

1 II est cependant probable que pour toutes les opérations du cens, les tribuns n'avaient pas le jus intercessionii contre les censeurs.

* Tite-Live xxiv, 43 ; xiix, 37 ; Plutarque, Cato maj. 19. — Valère Maxime, vu, 2, 6.

3 M. Belot, (\f p. 270j pense que le droit des censeurs se bornait h exclure un citoyen des centuries en l'inscrivant dans la catégoiie des aerarii^ c'est-à-dire des gens qui n'ont pas le minimum de cens de la cinquième classe. Ce système repose sur l'hypothèse que le mot caerites ne serait qu'une forme archaïque de Quirites et que le mot aerarius aurait un sens juridiquement précis, désignant exclusivement les citoyens ayant moins de 12,500 as et ne serait pas,comme nous le pensons, une expression un peu vague, pour désigner les individus atteints d'une diminu* tion plus ou moins complète de leurs droits politiques,soit qu'ils fussent exclus des centuries,comme ceux qui n'avaient pas le cens nécessaire, soit qu'ils fussent privés de tout droit politique par décision du censeur. Enfin,à l'appui de sa théorie, Belot invoque divers textes qui ne condamnent pas l'opinion contraire. (Tite-

Romains appelaient inter aerarios reftrre ou m tabulai caeritum referre^ . La peine résultant de la nota censoria durait tant que d'autres censeurs n'en avaient pas re* levé celui qui en était atteint >.

Les censeurs avaient encore deux attributions, qui faisaient peut-étre partie des opérations du cens. G'é> talent la iectio senatus et la recognitw equitum. La kctio senatus est la composition de la liste des sénateurs sur laquelle nous reviendrons. La recognitio equitum est le recensement des chevaliers. Pour maintenir un chevalier dans l'ordre équestre, le censeur exige non-seulement qu'il soit de mœurs irréprochables, mais aussi qull soit excellent cavalier et qu'il ait grand soin de sa monture. Un chevalier qui a accompli son service légal, peut demander au censeur sa radiation de la liste ; cette radiation n'emporte alors aucune dégradation'.

Enfin les censeurs ont des attributions financières qui furent sans doute enlevées aux consuls à une époque indéterminée. Ces fonctions concernaient l'administration du domaine public, l'exécution des travaux publics, le contentieux domanial et le fermage des impôts.