IV. Tribunat de la plèbe. — Nous avons dit com

Liye xlv. 15. Cicéron pro domo â9, 30 ; pro ôalbo 11 ;pro caecina 33, 35.;

i Mommsen et Soltau pensent que ce droit fut enlevé aux eenseurs, depuis la censure d'Appius Glaudius. Mais l'opinion contraire est généralement admise. (Aulu-Gele xvi> 13 )

t Les censeurs trouvaient dans Tusage de leur ;ta edieendi, un moyen préventif contre l'immoralité. Us rendaient un édit censorial, obligatoire depuis leur entrée en charge jusqu'au lu9trum suivant, contre ce qu*il voulait proscrire. Tels sont leurs édits contre le luie, contre les vêtements, contre les rhéteurs, etc.

> Aulu*06l6, TU) SI,

pkenX naquit cette magiatrature qui resta toujours exclu* siy^ment réservée w% plébéiens. L'es tribuns furent d*abord au nombre de deux, peut-être furent^ils cinq dès Torigine ; quoi qu'il en soit, ce chiffre de cinq, qui est très ancien, fut porté à dix en S97 ; ce nombre ne fut pas dépassé. Leur personne est inviolable ; le tribun est magùtratus sacrosanctus,

I^s tribuns n^avaient point d'attributions déterminées ; leur mission ne consistait d'abord qu*à protéger la plèbe contre les entreprises des patriciens. Chacun pouvait invoquer Yau9iilium du tribun ; aussi sa maison devait-elle toujours être ouverte et lui-môme ne pouvait s'éloigner de Rome pendant plus d'un jour, car l'action de ^on pouvoir cessait au-delà d'un rayon de mUk pQ$$U9 autour de la ville* Ce droit â'intcrcêssiOf qui ne s'exerçait d'abord que contre l'acte d'un magistrat intéressant un citoyen ou une catégorie de citoyens, s'étandit bientôt aux mesures d'intérêt général prises par les n^agistrats ou le Sénat, Le veto d'un seul tribun suffit pour empêcher l'acte.

Pour faire valoir leur auwilium les tribuns ont un double moyen de coercition. 1* le ju$ prensionis, le droit de faire arrêter le magistrat qui résiste à leur veto» i^ Depuis la loi Atemia Tarpeia^ (454 avant Jésus-Christ), le ju$ multae dicttonis, c'est-à-dire le droit de punir d'une amende le récalcitrant, sauf appel au peuple»

Comme tous les autres magistratst ils ont Uju$ ^dpeendif et le droit de convoquer la plèbe, ju9 cuin pUb^ ogmdi; ils obtiennent successivement l'entrée du Sénat en 457t le droit de le convoquer vers le milieu du IV* sièclet enfin le droit d'y voter par le plébiscite AHnium en 130.

Les tribuns étaient soumis à Vintercusio de leurs

collègues, sauf dans les cas où eux-mêmes usaient de leur vetOf c'est-à-dire qu'un tribun ne pouvait empêcher l'un de ses collègues d'opposer son veto à l'acte d'un magistrat.

Les tribuns n'avaient aucun pouvoir contre les actes des dictateurs ni probablement contre les opérations du cens.

Sous Sylla, le pouvoir des tribuns fut considérablement diminué, mais il fut rétabli comme antérieurement par une loi Pompeia en 70.

F. Uédilité. — Les édiles étaient de deux sortes : les édiles plébéiens, dont l'institution est connexe à celle du tribunat de la plèbe et les édiles curules, dont la création plus récente ne date que de 344. A l'origine les édiles plébéiens étaient sans doute nommés par les tribuns et exerçaient les fonctions que ceux-ci leur déléguaient ; mais cela ne dura pas longtemps et vingttrois ans après leur création, le plébiscite Volera décida que désormais ils seraient élus. Us perdirent peu à peu leur caractère de subordination aux tribuns, mais, par une conséquence naturelle, ils perdirent en même temps leur inviolabilité. Cette transformation fut le résultat de la délégation que fit le Sénat aux édiles de fonctions particulières, comme la garde des sénatus-consultes et surtout de la création de l'édilité curule. « A cette époque, nous dit Tite-Live, pour célébrer la réconciliation des deux ordres, le Sénat ordonna des fêtes que les édiles plébéiens refusèrent d'organiser, comme c'était leur devoir. De jeunes patriciens offrirent de s'en charger à condition qu'on les ferait édiles ; cette proposition fut acceptée et il fut décidé que dorénavant le peuple nommerait deux édiles patriciens ^ »

1 Tite-Uve, iv, 42.

Cette édilité curule, que son origine semblait réserver aux patriciens, fut, peu de temps après sa création, ouyerte aux plébéiens.

Malgré la diflérence de leur titre, les édiles curnles et les édiles plébéiens, sans former absolument un seul collège, étaient élus dans les mêmes comices et avaient à peu près les mêmes fonctions. Il y eut toujours quatre édiles jusqu'à César qui, en 46, porta leur nombre à six en créant deux édiles ceriahSf chargés de veiller à Tapprovisionnement de la ville.

Leurs fonctions étaient les suivantes:

1* La police municipale à Rome et dans un rayon de mille pas, c'est-à-dire tout ce qui concerne la conservation des édifices, la salubrité des rues , la surveillance des lieux publics, les secours en cas d'incendie, la police des funérailles, les mesures à prendre pour Texercioe des cultes étrangers, etc ^ ... Pour cette fonction, chaque édile était chargé de Tun des quatre quartiers de la ville que le sort lui attribuait.

2** La.surveillance des approvisionnements et la police des marchés.

3® L'organisation et la police des jeux publics.

4® La garde des Sénatus-consultes et des plébiscites, déposés dans le temple de Gérés.

5** La juridiction sur toutes les questions de ventes et de marchés. Us ont, comme tous les magistrats, le jui edicendt et en usent, comme le préteur, pour compléter le jus civik. Védit des édiles forma ainsi une sorte de droit commercial.

Les édiles n'ont pas le droit d'intercessio. Ils ont la faculté de frapper les délinquants d'une amende et si

t Tite-Live, yiii, 18, 22 ; xxt, 1 ; xxzix, 14. — Cicéron, Phii. IX, 7, § 17. Verr. II, v , 14, fi 3$. — Vwron, De ling. lai. v, 14. — Aulu-Gele, x, 6. — Pline, xviii, 6.

cette amende dépasse la multa supremay ils défendent leur sentence devant les comices par tribus jugeant sur la provocation.

VL La Questure. — La questure est la plus ancienne des magistratures romaines ; elle remonte à la royauté. Nous voyons, en effet,sous les rois, des quaesto^ res parrieidi et des quaestores perduelltonis. Sous la République, ces questeurs restèrent d'abord chargés de l'instruction des crimes et ajoutèrent à ces ftmctions la garde du trésor public. Plus tard leurs fonctions judiciaires passèrent aux trîumviri capitales et au m* siècle av. J.-G. les questeurs ne sont plus que des agents financiers.

Les questeurs étaient autrefois nommés par les rois ; après la chute des Tarquins, ils furent choisis par les consuls ; il en fut ainsi jusqu'en 474, où ils furent élus pour la première fois aux comices tributes. A ce moment encore cette charge ne pouvait être occupée que par des patriciens, mais, à partir de 422, les questeurs furent pris indifféremment dans la plèbe et dans le patriciat *. Leur nombre a souvent varié ; il y en eut longtemps quatre. En 267, on en trouve huit, sous Sylla vingt, sous César quarante. Cet accroissement s'explique par l'augmentation du nombre des questeurs militaires et la création des questeurs italiques.

Sous la République, la fonction ordinaire des questeurs est la comptabilité générale et la garde du trésor public {aerarium) ; ce sont eux qui sont chargés d'encaisser les impôts et de payer les dépenses et qui jugent les contestations entre l'Etat et ses débiteurs*. Les questeurs militaires, institués en 421, remplissent auprès des

^ Ce D*est qu*en 409 qa*aii plébéien arriye à la qnesture. > Tite-Live, zxxni, 42; xlii, 6; xxiv, 18. — Denys, x, Si ; Anlu-Gele, xin, 24.

chefis d'armée les mêmes fonctions que les questeurs urbains ; mais ils sont de plus les auxiliaires du général qui, le cas échéant, peut leur déléguer son tmperium et ULJuriêdictto^. Enfin en 366, on institue des questeurs italiques qui semblent avoir été chargés de Tadministration générale des provinces italiennes définitivement soumises. Il y en avait quatre siégeant à Ostie, à Gales en Gampanie, à Ariminium en Gaule cispadane et le quatrième sans doute à Lilybée '. Ce sont probablement ces questeurs auxquels devait incomber la garde des côtes et que les textes appellent quelquefois quaesiores claaici.

Les questeurs élus étaient répartis dans ces différents postes par voie de tirage au sort, à moins que le Sénat ne nt lui-même la répartition '.

VIL Les viginti'Sex viri, — Ces magistrats n'ont pas grande importance politique et n'exercent que des fonctions j udiciaires ou administratives . Nommés d'abord par les magistrats supérieurs, ils furent plus tard élus aux comices par tribus. La date de cette modification, qui parait d'ailleurs n'être pas la même pour ces vingtsix magistrats, n'est certaine pour aucun d'eux. Contrairement à la règle romaine, ils ne forment pas un seul collège mais cinq commissions distinctes.

1^ L.es triumviri nocturni, d'abord chargés de la police urbaine pendant la nuit. Une loi Papiria, en 289,

< acéron, Verr. i, 13, % il, 15, § 40, 4, % 11, 36, S 38; Plane. 37, 41, 64 : PhiL x, li ; Ad, Att. 6, 7 ; i<l. fam. 2g S7, 9 $6. — Tacite, Ann. 11, 22.

« Plutarqae, Sert 4. — Cicéron, Pro Sexi. 17, 39. — Tacite, Ann. IV, 27.

> Cicéron, Verr, i, 1 ; Ad. Att. vi, 6, ) 4 : Phii, i, 1. — Tlte- Uve, xn, 33. Suétone, Caee. 7.

leur confia rinstruction des crimes ; ils prirent alors le nom de triumviri capitales,

2^ Les decemviri judices, qui exercent des fonctions judiciaires assez mal définies. Ils sont juges dans les procès sur Tétat des personnes.

Les quatuorviri ou praefectifuris dicundo Capuam Cu~ mas etc. ils sont les représentants du préteur urbain pour l'administration de la justice àCapoue, àCumes et dans huit autres villes de la Gampanie ^

4^ Les triumoiri monetales chargés de la vérification des monnaies.

5^ Les quatuorviri vits in urbe purgandis et les duumviri viis extra urbempurgandis, chargés, sous la dépendance des édiles, des fonctions de police dans Rome et dans un rayon de mille pas autour de la ville.

Des fonctionnaires subalternes. — Ces agents, au service des magistrats, étaient nommés par celui qui les employait. Mais chaque magistrat prit Thabitude de garder les agents de son prédécesseur déjà au courant de leurs fonctions. Cela finit par créer de véritables offices, rétribués sur les fonds publics et auxquels les magistrats nommèrent généralement sur la présentation de celui qui partait. Ces agents étaient :

i** Les scribaCj chargés des écritures dans les bureaux des édiles et des questeurs et dans ceux des préteurs.

2^ Les licteurs qui portaient les faisceaux et précédaient dans la rue les consuls, les préteurs et les magistrats ayant timperiùm.

3* Les accensi. Ce sont les appariteurs attachés à la personne des consuls et des préteurs dans les périodes pendant lesquelles ils n'ont point les faisceaux. Chaque magistrat n'a qu'un accensus^.

* Pestas, y Praefecturae»

s Le censeur, au lieu d*un accensus, avait un nonunclator»

4<^ Les viatores chargés de porter à leur adresse les ordres et les messages des magistrats.

5° Les praecones chargés de faire les proclamations publiques, lire les propositions et crier le résultat dans les comices etc.

B. Magistratures extraordinaires élues.

Les magistrats extraordinaires élus sont des magistrats qui n'entrent pas dans le jeu normal de la constitution et qui furent nommés dans des circonstances spéciales pour un temps déterminé. Les uns furent élus dans les comices par centuries, les autres dans des comices par tribus.

/. Magùtrats extraordinaires élus dans des comices

centuriates.

Les decemviri scribundis legibus, — En 451 av. J.-C. à la suite d*une rogatio Terentilia, le peuple fut appelé à nommer dix magistrats chargés de rédiger la loi civile. Les décemvirs, tous patriciens, furent élus pour une année avec des pouvoirs extraordinaires; pendant ce temps le consulat fut supprimé. L*année suivante, en 450, de nouveaux décemvirs furent encore nommés pour un an et parmi eux se trouvèrent quelques plébéiens. Ces magistrats n^abdiquèrent pas leur impertum à la fin de Tannée. On sait comment, par leur excès de pouvoirs, ils ameutèrent le peuple contre eux, comment ils furent renversés et le consulat rétabli.

Les tribuni mtlitum consulari potesiate. — Quand les patriciens se virent dans la presque impossibilité de défendre le consulat contre la plèbe, ils firent une conces-

sion en instituant le triimai cùmulaire^ en 444. Tous les ans, le Sénat décidait si les comices éliraient des consuls pris parmi les patriciens ou des tribuns qui pouvaient être pris parmi les plébéiens ; ceux-ci, satis* faits de cette victoire, semblent avoir fait peu d*efforts pour faire arriver des membres de leur ordre au tribunat, puisque le premier tribun consulaire plébéien n'est nommé qu'en 400. Ces tribuns avaient les attributions des consuls et Ton ne sait en quoi les deux fonctions différaient, si ce n'est que le collège des tribuns était plus nombreux que celui des consuls. Ils étaient sans doute au nombre de six, mais peut-être leur nombre n*était-il pas invariablement déterminé et le Sénat fixait -il chaque année le chiffre à nommer. Aussi voyons-nous Tite-Live en compter tantôt trois, tantôt quatre, tantôt six et quelquefois même huit ^ L'admission des plébéiens au consulat fit disparaître cette institution.

Lestriumvm Reipublicaeconstituendae. — A la fin de la République, Lépide, Antoine et Octave voulurent faire consacrer en droit la puissance qu'ils avaient prise en fait. Une loi, Tùia en 43, les nomma triumviri reipublicae cotulitueniae et leur conféra pour cinq ans timpe^ rium consulaire avec un pouvoir absolu qui n*était limité ni par le Sénat, ni par le peuple '.

1 Tite-Live, iv, 7, 35, 39, 45 ; v, i, 2 ; vi, 1, 27.

* C'est ce que dans Thistoire on appelle le second triumvirat, par opposition à celui de César, de Crassus et de Pompée qui n'eut jamais de sanction légale.

IL — Magistrats extraordinaires élus aux comices par

tribus.

Très souvent bous la République, les comices par tribus furent appelés à nommer des commissaires extraordinaires chargés de telle fonction déterminée et temporaire. Tels furent, par exemple, les triumviri {vel quinque viri) agris dandis, adsignandis, coUmiae deducendae, chargés de faire exécuter la loi agraire ordonnant le partage d'une fraction du domaine public pour la fondation d*une colonie S les duumviri aedi dedicandae chargés de la dédication d'un temple ^, les triumviri mensariif chargés de Tamortissement des emprunts, etc..

O. Magistratures extraordinaires non élues.

Ce sont des magistratures qui sont comprises dans le cadre des institutions cônstitutionnelles,mais auxquelles Ton ne recourt que dans des circonstances exceptionnelles. Ces magistrats sont le dictateur, le magister equi^ tum, le praefectus urbis et Tinterroi.

Le dictateur, — Dans les circonstances graves, le pouvoir royal, aboli en 509, renaît sous le nom de dictature. Sur rinvitation du Sénat, le consul en exercice nomme un dictateur investi d'un pouvoir absolu qui

' Tite-Live, xxxii, 9 ; xxxiv, 53 ; xxxv, 40. — Cicéron, De leg, agr. ii, 7, $ 8. Ces commissaires étaient parfois cinq, sept, dix et même vingt;

s Tite-Live, ix, 46; x> 1; xxxiv, 53. Ces commissaires étaient toujours choisis parmi les personnages consulaires.

n'est tempéré ni par le jus provocationis, ni par le droit d*intercessio d*aucun magistrat >.

Le consul choisit librement le dictateur parmi les citoyens qui ont le jus honorum. Jusqu'à 350 avant Jésus- Christ, ce choix dut porter sur un patricien, mais à partir de cette époque les plébéiens furent admis à la dictature ^. D'ailleurs, en fait, le consul nommait toujour celui qui lui était désigné par le Sénat et qui, depuis 321 y était nécessairement un personnage consulaire.

Les fonctions des autres magistrats étaient suspendues pendant la dictature, dont la durée avait un maxipium de six mois. Mais il était d'usage constant que les dictateurs abdiquassent, dès que leur pouvoir extraordinaire n'était plus justifié par les circonstances au milieu desquelles il avait été institué^.

A mesure que les conquêtes de Rome s'étendirent, les dangers qui justifiaient la dictature devinrent moins fréquents et moins immédiats, aussi le Sénat cessa peu à peu d'y recourir, d'autant plus que les consuls en nommant le dictateur ne suivaient plus son choix mais subissaient l'impulsion des préférences populaires. La dernière dictature légale est de 216, car les dictatures de Sylla et de César n'ont que le nom de l'ancienne magistrature.

^ Le dictateur, contrairement aux consuls, conservait les faisceaux» même intra pomoerium.

s Le premier dictateur plébéien fut Marcius Rutilius Rufus, en 350, qui fut aussi le premier censeur de son ordre.

' Souvent aussi i*on nomma des dictateurs imminuto jure pour remplir certains actes politiques, administratifs ou religieux, en Tabsence du magistrat compétent. Ils n'ont à'imperium que pour cet acte et doivent abdiquer aussitôt après l'avoir accompli. Tels sont les dictateurs ludorum faciendorum causa, legendo tenatuif comitiorum habendorum causa etc.

Ia magister equitum. — De même qu*à côté du roi Ton trouvait autrefois le tribunus celerum, de même à côté du dictateur on trouve le magister equitum, chargé en principe du commandement de la cavalerie. Il est nommé par le dictateur et reste en fonction aussi longtemps que lui. Le magister equitum a Yimperium mili" tare et le droit de convoquer le peuple et le Sénat. Il peut, d'ailleurs, remplir par délégation du dictateur, toutes les fonctions de celui-ci. G*est grâce à cela, sans doute, et grâce aussi à Timportance des personnages qui furent maîtres de la cavalerie, que la situation du magister equitum se rapprocha de celle du dictateur au point qu'il en devint presque le collègue.

Le praefectus urbis. — C'était un magistrat nommé par les consuls lorsque ceux-ci quittaient Rome. Il était chargé de la custodia urbis. Après la création de la préture cette attribution passa au préteur et l'on ne nomma plus un praefectus urbis que pour un jour par an, quand tous les magistrats quittaient Rome pour présider aux feriae latinae,

L'interroi, — C'était un magistrat désigné par le Sénat pour présider à l'élection des consuls, lorsque les deux consuls étaient morts sans avoir pu réunir les comices pour procéder à l'élection de leurs successeurs. L'interroi devait convoquer le peuple et présider les comices électoraux.

D. PromaffUtratures.

L'augmentation du nombre des provinces romaines rendit insuffisant le nombre des magistrats prévus par la constitution ; d'autre part, les expéditions militaires devenaient plus longues et les consuls ne pouvaient les

achever avant leur sortie de charge. Pour parer à ces divers inconvénients, on usa d'un procédé très simple. On prorogea Ytmpertum des magistrats sortant de charge, mais au lieu de les garder à Rome à exercer leurs fonctions ordinaires pour lesquelles les comices leur avaient donné des successeurs, on les laissait à l'armée qu'ils commandaient ou bien on les envoyait administrer une province romaine. De là, sont nés les propréteurs qui, depuis Sylla, gouvernent les provinces et les proconsuls et . proquesteurs qui commandent aux armées.

Cette prorogation de pouvoirs se fait par un simple sénatus-consulte. Aussi ces promagistrats ne sont point des magistrats ; en cas de conflit avec un magistrat élu, ils doivent toujours céder.

Plus tard, il arriva que le Sénat envoyât aussi pour administrer des provinces et même commander des armées, des personne auxquelles il donnait directement Ymperium^ bien qu'elles n*aient géré aucune magistrature l'année précédente. Ces nouveaux fonctionnaires, tels que l'Empire en connut beaucoup, prirent le nom de proconsuls ou de propréteurs.

Il ne faut pas confondre les magistrats avec les intérimaires nommés, soit par un magistrat, soit par le Sénat, pour remplir une vacance comme, par exemple, un guaestor pro praetore^oix même pour administrer une province par intérim, minus cum imperio.