LE ROI ET LES MAGISTRATURES ROIALES

/. Caractère de la royauté, — Dans la constitution primitive, le gouvernement de la cité était confié à un roi. Certainement il serait inexact de comparer cette royauté à une royauté absolue, mais il serait encore plus faux de la comparer à une royauté constitutionnelle. S*il fallait la qualifier d'un mot, on pourrait dire que c'est une royauté patriarcale. Pourbien comprendre ce mot, il faut se souvenir que TEtat romain n'est qu'une réunion de gentes et que lui-même a pris l'aspect d'une grande famille. Le roi y occupe la place que prend le chef de famille dans la gens *. Mais il y a une différence considérable entre le roi et le paterfamiliaSy c'est que l'un dispose d'un pouvoir absolu, tandis que l'autre n'a qu'une puissance limitée.

Le paterfamilias seul a des droits dans la gens et il n'en reconnaît aucun ni à sa femme ni à ses enfants ; il dispose librement des personnes et des choses. Le roi exerce une semblable autorité dans la cité, mais sous cette réserve qui réduit singulièrement son pouvoir,

A Cicéron, De Rep, i, 30.

qu'il ne peut modifier en rien ni la situation des gentes ni la puissance absolue du paterfamilias dans chaque gens. C'est ainsi qu'il ne peut toucher à TEtat des genteSy en modifiant la composition du peuple, et en y faisant entrer une nouvelle gens de sa propre autorité ; il n'y a que la réunion des gentes patriciennes de condi* tion égale qui puisse admettre une famille étrangère dans la confédération religieuse des gentes.

Si le roi possède certains pouvoirs qui semblent en contradiction avec ce que nous venons de dire, comme, par exemple, de prononcer des sentences au criminel contre un membre d'une gens et même contre un chef de famille, en un mot tout ce qui constitue Vimperium^ c'est parce que les patres ont remis volontairement entre ses mains cette part de leur autorité par un acte spécial, indépendant de l'élection, la lex curiala de im" perio.

L'exercice de la royauté dans ces conditions n'était point garanti par une constitution écrite, mais seulement par la tradition, mos majorum^ que chacun respectait religieusement. Lorsque^ Tarquin le Superbe voulut la méconnaître, lorsqu'il cessa de consulter le Sénat et fit peser lourdement son orgueil et sa tyrannie sur tous les citoyens, lorsqu'il chercha à créer définitivement une monarchie héréditaire, la royauté devint illégitime aux yeux des patriciens et disparut.

IL Election du roi. — Les avis sont encore très divisés sur la procédure employée pour le choix du roi. D'après Rubino, qui ne voit dans la monarchie romaine qu'une institution purement théocratique, le roi était désigné par les auspices. Mommsen, au contraire, attribue la nomination du roi à l'interroi que les comices désignent après la mort du roi précédent : « Quand le roi est mort, dit-il, sans avoir désigné son succès-

seur, la souveraine puissance [imperium] et la protection divine {auspicia) de la communauté devenue orpheline, reposent sur le corps des citoyens, jusqu'à ce qu'on ait trouvé un nouveau maître ; dans ce cas, c'est ce corps môme assemblé sans convocation qui nomme le premier interroi ^ » Le premier interroi» dont le pouvoir durait cinq jours, en choisissait un second pour la môme durée jusqu'à ce que l'un deux nomme le roi, qui d'ailleurs avait toujours le droit de désigner son successeur. L'historien allemand prétend qu'en conférant l'imperîum au roi, le peuple abdiquait tous ses droits et s'engageait à lui obéir non seulement à lui, mais à celui qui viendrait après lui et qu'il pouvait désigner en vertu de son imperium.

Ce système paraît peu conforme à l'esprit de la vieille constitution romaine. La conception môme de la royauté à Rome a nécessairement pour conséquence une monarchie viagère et répugne à toute idée d'hérédité. Or il est évident que le droit pour un roi de désigner son successeur, constitue une sorte d'hérédité monarchique. L'opinion de Mommsen est d'ailleurs absolument contrariée par les textes.

Denys d'Halicarnasse place l'élection du roi au premier rang des attributions des curies. Gicéron répète trois ou quatre fois que le roi était élu dans les comices par curies : « Tullum Hosiilium populus regem comùiis curiatis creavit » et plus loin : « Hex a populo est Ancus Martius constitutus. * » Cette élection ne peut être confondue avec la collation de Vimperium par les comices, dont nous allons parler tout à l'heure, car Gicéron ajoute que chacun d'eux de-

• Mommsen, Hist. Rom, liv. I, ch. iv, (trad. de Guérie, I, p. 80) et Rœmische ForschuDgen, i, 218-233.

» Gicéron^ De Rep, ii, 17, 18.

manda une loi curiaie lui conférant Vimpénum. Faut-il encore citer Tite-Live disant, « qu^après la mort de Romulus, ]e Sénat abandonna Télection au peuple ; » « qu'après la mort de Numa, le peuple voulut pour roi TuUus Hoslilius dont le choix fut confirmé par les pa^ très ; » et plus loin : « Dans les comices que Tinterroi avait assemblés, le peuple créa roi Ancus Martius ; » et encore : « les fils d*Ancus touchant à la puberté, ce fut une raison pourTarquin de presser la réunion des comices pour l'élection d'un roi *. » Les textes, aussi bien que l'esprit de la constitution, prouvent donc que le roi était élu dans les comices curiales, sur la présentation faite par l'interroi.

Le choix des comices, creatio régis, ne donne au roi d'autres pouvoirs que \8ipotestas regia, c'est-à-dire cette part d'autorité qui ne touche en rien à celle des chefs ^Q^gentes, le simple pouvoir administratif ; mais il faut plus pour lui confier Vt'mpermmy c'est-à-dire le pouvoir militaire et judiciaire. 11 faut une lex curiata de tmpe^ rio.

Avant de confier ce pouvoir au roi, il faut cependant qu'il soit agréé par les dieux auquels il devra offrir les sacrifices au nom de l'Etat, c'est l'objet de la cérémonie de Vtnauguratio. Le roi élu, assisté d'un augure, consulte les auspices. S'ils sont favorables, l'élection des comices est validée, le roi est agréé par les dieux et devient par ce fait le grand prêtre du culte de l'Etat *.

Enfin les comices curiales, convoqués par le nouveau roi, sont appelés à voter la lex curiata de imper io qui lui confère Yimperium jusqu'à sa mort.

L'élection du roi comprend donc trois actes distincts:

1 Tite-Uve, i, 17, 22, 23.

« Tite-Live, 1, 18. — Plutarque, Numa, 7.

1® la creatto régis, c'est-à-dire Télection par les comices curiates sur la présentation de Tinterroi, qui donne à Télu la regia potestas, 2* Ymauguraito qui accrédite, pour ainsi dire, le roi auprès des dieux *, 3° le vote de la lex curiata de tmperio, qui lui confère Vîmperinm.

III , Pouvoirs du roi, — Nous ne connaissons pas exactement l'étendue de Yimperium royal ; ce pouvoir devait être à peu près le même que celui donné sous la République aux consuls par Vimperium consulare. Quoiqu'il en soit, il avait certainement pour effet de constituer le roi chef de l'armée et chef delà justice. Les douze licteurs qui le précédent partout, portant la hache et les faisceaux, sont le signe extérieur de ce pouvoir. En dehors de ces fonctions de généralissime et de juge suprême, le roi est encore le chef de l'administration. C'est lui qui préside le Sénat, qui convoque les comices, qui administre VAger publicus, dont il possède une partie à titre de domaine royal. Enfin le roi est le chef suprême du culte ; il représente officiellement le peuple romain auprès des dieux qui l'ont agréé à cet effet.

Sa puissance embrasse toutes les branches des affaires publiques de la façon la plus directe. Au-dessous de lui, il n'y a pas de magistrats ayant un pouvoir propre et indépendant ; il n'y a que des agents ayant un pouvoir délégué par le roi, au nom duquel ils agissent, et qui les nomment.

IV. Magistrats royaux, — Les agents de la puissance royale sont les suivants :

i** Le tribunus celerum. C'est le lieutenant du roi ; il commanHe la cavalerie et, sur la délégation du roi, il préside le Sénat et les comices ; ce magistrat ne disparut

1 Mommsea pense que le roi n*était pas inauguré.

pas avec la royauté, mais, sous la République, il ne conserva que des fonctions sacerdotales.

2° Le prœfectus urbisy magistrat chargé de garder la ville pendant Tabsence du roi.

3® Les duumviri perduellionis, juges extraordinaires chargés de prononcer sur les a*imina perduellionis, c'est à-dire les procès pour crimes de haute trahison.

4® Les questores parricidi^ juges ordinaires chargés de l'instruction des causes capitales *.

5* Les féciaux qui formaient un collège sacerdotal chargé des affaires internationales et que nous retrouverons sous la République.

6** Les augures et les pontifes, qui survécurent aussi à la royauté et que nous retrouverons plus loin.

1 Collège qu'il ne faut pas confondre avec le précédent, comme font parfois les auteurs anciens. Mommsen pense que ces questores n'apparurent que sous la République.