CHAPITRE XXni

l'administration généralb

nous reste & étudier l'organisation des services ics BOUS l'Empire; nous le ferons, comme nous )ns déjà fait pour ta République, enprenant succesnent les branches principales de l'administration. I commencement de l'Empire, comme sous la Réique, pour comprendre le système d'administration raie du territoire, il faut distinguer Rome, l'Italie î provinces. Mais il se produit peu à peu plusieurs lomënes historiques qui changent l'aspect de l'orsation administrative et qui centralisent et modiles services. C'est d'abord le régime spécial auquel lumise l'Italie qui se rapproche de plus en plus du ne général, au point qu'au m* siècle, il n'y a plus ifférences sérieuses entre l'Italie et les provinces. , ensuite le développement de la vie municipale l'Empire, avec une organisation quasi-uniforme. , enfin la puissance toujours croissante desempe- B, s'appuyant sur une organisation de plus en plus ralisatrice. Pour tenir compte des transformations Itant de ces faits, il faut examiner successivement : la situation particulière de l'Italie pendant les pre-

miers siècles de l'Empire. 2" L'adminietratioi de la Tille de Rome, qui n'est plus ce qu'elle la République, mais qui diffère complèteme gime municipal des autres cités de l'Empire. î nisation municipale. 4° En Un, l'administration des provinces.

/. — Etat légal île S Italie tom TEmptr

A l'époque d'Auguste, l'Ualie comprenai presqu'île, fermée au Nord par les Alpes et Est par ristrie. Ce territoire jouissait d'u tien légale particulière ; il n'était pas soumis rium des généraux ; les terres qu'il comprenai iéreoce des terres provinciales étalent susce dominium ex jure Quirilium, et étaient exe l'impôt foncier. Enfin l'Italie ne formait pas vince ; c'était la réunion de communes jouiss autonomie presque complète sous le contrôle '

L'application du système de centralisation q l'assimilation de l'Italie aux provinces, commi Auguste par une réforme dont l'utilité pren écliappe, mais qui fut importante par sescona Mettant à part Rome et la campagne roma pereur divisa l'Italie en onze régions :

1* La Campanie.

S' L'Apulie et les Calabres.

3° Le Bruttium et la Lucanîe.

4" Le Samnium.

5" Le Pieenum,

6' L'Ombrie.

7* La Toscane.

8" L'Acmilie,

9® La Ligurie.

W La Vénétie et ristrie.

'^ il* La Transpadane.

Cette division, créée dans un intérêt que nous ne connaissons pas, subsista jusqu'à Adrien sans nuire à l'autonomie des cités, mais à partir de cette époque un nouveau système administratif fut introduit en Italie. Jusque-là Tautonomie communale n'était guère limitée que par les pouvoirs de juridiction exercés par les magistrats romains. Adrien Jeur enleva toute compétence judiciaire dans les onze régions et priva sans doute en même temps les magistrats municipaux de la plupart des pouvoirs de juridiction qui pouvaient leur rester. Il donna toutes ces attributions à quatre nouveaux fonctionnaires de Tordre sénatorial, appelés consulares ^ qui se partagèrent les régions de Tltalie. Ces fonctionnaires supprimés par Antonin le pieux, furent définitivement rétablis par Marc-Aurèle qui les prit dans les sénateurs prétoriens, et leur donna le titre de juridici *.

On ne connaît pas le nombre exact de ces yuriWc/, il paraît avoir été de quatre'. Leur compétence n'est pas mieux établie. Ne comprenait-elle que la juridiction ou s'étendait-elle au pouvoir administratif? La question est très-discutée. Selon les uns, lesjurïdict ont toutes les attributions d'un gouverneur de province, selon d'autres, au contraire, ils n'ont que des pouvoirs d'une juridiction plus ou moins étendue^. Les circons-

* Spartian. Viia Ad. 22. Gapitolinus, VU, AnU p. 2, 3.

« Capitolinufl, Vit M. Ant. Phil. 11.

3 C'est Topinion générale ; Mommien fixe leur nombre à cinq et Ern. Desjardios à huit.

^ Dirksen, Mommsen, Willems, Mispoulet, Bouché ~ Leclercq. Contra Zumpt.

criptions dans lesquelles ils exercent leurs fonctions, sont aussi très mal connues. Peut-être étaient-ils tous théoriquement compétents dans toute Tltalie, mais, en fait, les onze régions étaient réparties entre eux. Ces circonscriptions étaient personnelles, c^est-à-dire que l'empereur pouvait enlever une région au ressort d'un^uridtcus pour rattacher à celui d'un autre. C'est ainsi, par exemple, que les inscriptions nous montrent que TApulie a formé successivement une circonscription de juridicus »avec la Galabre et la Lucanie, avec la Calabre, seule, puis avec le Picenum *.

Quelles que soient la compétence et retendue des circonscriptions dejuridiciy il est certain qu'ils étaient des représentants du pouvoir central, dont la création avait pour but de restreindre les pouvoirs des autorités municipales. Les empereurs persévérèrent dans cette voie en développant une institution qui remonte à Domitien ; c'est celle des curateurs impériaux donnés aux communes {curatores reipublicae). Tout d'abord, l'empereur n'intervint de cette façon que dans les villes dont les finances étaient mal administrées. Mais ces interventions se multiplièrent et il y eut à la an dans presque toutes les villes un fonctionnaire impérial, qui sous le nom de curator^ legatus, proepositas ou corrector^ centralisa dans ses mains tous les pouvoirs communaux. C'est Forigine probable des correctores Italiae que l'on rencontre au III* siècle en Italie et qui se sont substitués peu à peu dMnjuridiciyàoni on ne trouve plus aucune trace à partir de Gordien.

Sur le nombre de ces correctores et sur l'autorité dont ils jouissaient, nous avons peu de renseignements.

1 Marquardt cStaaia-VerwaltuDg T. 1, p. 226j a donné la liste des circonscriptions de juridici révélées par les inscriptions.

les uns, svant Dioclétien il n'y avait eu qu'un rector pour toute l'Italie' ; il aurait eu à peu s attributions d'un gouverneur de province; les autres, il y aurait eu, dès Aurélien, un corar région '.

nnrae, même avant Dioclétien, l'Italie était arriiplus jouir d'aucun avantage particulier sous Jrt administratif, L'ex^tension du droit de cité à

sujets de l'Empire par l'ëdit de Garacalla, lui ■levé la plupart de ses privUèges en matière, enfin Dioclétien effaça toute difi'érence entre les es et l'Italie, en soumettant celle-ci à l'impftt

ie fut désormais comprise, au même titre que lUtres parties de l'Empire dans la grande divipréfectures, diocèses et provinces, dont nous us plus loin'.

toucher en rien au système administratif de Maximien la partagea en deux circonscriptions res, pour la perception de l'impdt. Le nord, (reonaria) ayant pour chef-lieu Hilan, foumissait & en de la cour ; le centre et le midi, (urbicariae ), avec Rome pour centre, fournissait à l'appro- ;ment de la vieille capitale.

aises, Bonché-Leclercq,

tesi, Daijardini, Mispouleti Cf. Willenu. Droit, pab,

orme deax diocèse* : le diocèse d'Italie et le diocèie de .e Home, à l'époqae de U notice.

IL — Administration de la ville de Rome,

Sous la République radmlnistraiion de Rome secon* fondait §ivec le gouvernement politique de TEtat. Ce fut seulement sous Auguste qu'elle commença à avoir une administration distincte. Nous avons déjà dit que Rome et la campagne qui l'entourait, avaient été mises à part dans l'organisation de Tltalie, Auguste divisa ce territoire en quatorze régions ; à la tète de chacune d'elles, il plaça un magistrat choisi parmi les tribuns ou les préteurs en exercice ou sortant de charge. Sous Alexandre Sévère, ces magistrats furent pris parmi les sénateurs consulaires et formèrent, sous la présidence du praefectus urbi, un conseil municipal délibérant sur les affaires intéressant la ville.

Les quatorze régions étaient subdivisées en 265 via\ Chaque vicus avait à sa tête quatre vici magistri élus annuellement parmi les habitants du quartier et spécialement chargés de célébrer les fêtes * .

Tous ces magistrats étaient sous l'autorité d'un fonctionnaire impérial, le praefectus urbi qui, outre ses pouvoirs de juridiction, avait la charge de la police municipale ; c'est à ce titre qu'il commandait les cohortes urbaines. Ce préfet, comme nous l'avons vu,était un fonctionnaire de Tordre sénatorial.

A côté de la praefectura urbisy Auguste créa une seconde préfecture, dont le titulaire était chargé de la police de nuit et du service des incendies : C'était le praefectus vigilum, qui était de l'ordre équestre ainsi que le subpraefectus qu'on lui avait adjoint. Ces fonc-

1 Suétone, Aug, 30. — Dion Cassius, lt^ S. — Pline, m, 9.

tionnaires ayaient sons leurs ordres les sepi cohoiicB des vigiles ^

Enfin Auguste créa à Rome une troisième préfecture chargée de veiller au service de Talimentation, la yrae^ feciura anmonae *. Le titulaire de ce poste était un fonctionnaire de Tordre équestre. 11 avait sans doute sous ses ordres le procurais du port d'Ostie, qui remplaça sous Claude, le questeur en résidence dans cette ville. Plus tard, on fit de ce procuraior un fonctionnaire de Tordre équestre, avec le titre de procurator CLdannanam. Enfin pour assurer le service de Tapprovisionnementp le préfet de Tannone a dans les provinces des délégués, curatoret armonae, chargés de faire les achats de blé. Au n* siècle, on lui adjoignit encore un subprae^ fectus annonaey de Tordre équestre.

En dehors des magistrats et des hauts fonctionnaires impériaux que nous venons d*énumérer, il y avait à Rome plusieurs commissions chargées de Tadministration des travaux publics^, c'étaient les suivantes :

1* La atra operum tuendorum^ commission de deux membres chargée de veiller à Texécution des travaux de construction ou de réparation des édifices publics et à leur entretien.

2® La cura aquarumy commission de trois membres ayant pour mission de surveiller Tusage et Tentretien des aqueducs, et ayant la juridiction sur les affaires relevant de ce service. A partir de Claude, on adjoignit à cette commission un procurator aquarum.

1 Suétone, Aug, 30. ~ Dion CMsius^ ui, 24, 33 ; ly, S6. — Strabon, v, 3, S 7.

' DioQ GaseiuB, ui, 24.

s Les membres de ces commissions sont des fonctionnaires de l'ordre sénatorial^ qui forment un grand collège arec les curatoret viarum. Voy. 9Upra, p. 331.

3* La cura riparwn et alvei TiberiSy commission de cinq membres instituée sous Tibère et chargée de veiller à l'entretien du Tibre et du ses rives ainsi qu'à la police de la navigation. La commission est présidée par Tun de ses membres.

Cette administration subsista pendant les trois premiers siècles de l'Empire sans changement important. Mais le mouvement de centralisation amena nécessairement la subordination de tous les services municipaux au représentant principal de l'empereur dans la cité. Les anciennes commissions sont remplacées par des fonctionnaires ; le nombre de ceux-ci augmente sans cë^e et tous, sans exception, sont directement placés sous les ordres du préfet de la ville qui, sous Constantin, a le même rang que le préfet du prétoire.

Lorsque Constantin transporta le siège de l'Empire à Constantinople, la nouvelle capitale fut divisée comme l'ancienne et administrée de la même façon. Il y eut à Constantinople comme à Rome un sénat, un praefectus urbi ayant sous ses ordres un praefectus vtgiluniy un praefectus annonae, des subpraefecti, des curatoresy des procuratores etc.

JJl, — Le régime municipal.

A. — L'organisation municipale sout Vempire de la lex Julia.

En 49 avant J.-C, la lex Julia munïcipalis établit pour toutes les cités italiennes des règles uniformes d'administration municipale qui furent étendues à toutes les villes de droit italique situées dans les provinces. Cette loi ne prévoyait pas tout ; aussi appliquait-on la loi spéciale de la cité * pour tout ce qui n'était pas ré-

^ C*était tantôt une loi votée par les comices à Rome, commt pour les colonies, (lex roffataj, tantôt une loi donnée par ua

glementé par la loi générale. De là viennent certaines différences dans l'organisation municipale des diverses communes. En outre, la loi Julia ne s'appliquait qu'aux villes italiennes ou de droit italique ; toutes les cités provinciales étaient régies par leurs constitutions particulières, sauf sur les points où la lex provinciae imposait une règle identique à toutes les communes de la province. Lorsque Garacalla étendit le droit de cité à tout l'Empire, ces différences durent disparaître, soit qu'une loi générale municipale ait été promulguée à c.ette époque, soit qu'on ait seulement étendu les dispositions de la loi Julia à toutes les communes de l'Empire*. Le régime municipal fut dès lors le même pour tout l'Empire, sauf quelques difiFérences sans importance, tenant à la raison que nous avons donnée plus haut.

Si nous considérons l'organisation communale telle que la constitue la loi Julia^ nous voyons qu'elle est modelée sur la constitution romaine, qui n'est d'ailleurs qu'une constitution municipale. On y trouve comme à Rome, des comices, des magistrats et un Sénat. Examinons séparément ces trois organes du pouvoir communal.

magistrat en vertu d'une délégation (lex data), tantôt une ancienne loi Totée par les comices municipaux.

< Les textes législatifs que nous possédons sur Torganisation municipale, sont les suivants : lo La lex Rubria, dont un nouveau fragment a été trouvé, en 4880, en Italie à Este. 2o La lex Julia municipalU, 3o la lex Coloniae Juliae Geneiivae Urbanorum. On désigne ainsi certains fragments de la loi municipale de la colonie Julia Genetiva, trouvés en 1870 et en 1875 à Ossuna, emplacement de Tancienne colonie. 4o les leges Salpensana et Malaciiana, Ce sont des fragments des lois municipales des municipes Salpensa et Malaca, trouvés en Espagne en 1851. Ces lois sont de Tépoque de Domitien.

/. Les comices. — Les habitants de la commune sont ou des citoyens originaires de la ville [munictpes) ou des étrangers domiciliés {incolaé). Ces derniers, quoique supportant les mêmes charges que les citoyens, ne furent d'abord ni électeurs, ni éligibles. Mais la différence entre ces deux catégories d'habitants diminua peu à peu, et, dès la fin du i*' siècle, nous voyons les incolae voter dans les comices S et même arriver plus tard aux honneurs municipaux. En fait, cette distinction n'exista plus dès que les honneurs devinrent des charges ruineuses pour ceux qui en étaient investis.

Dans chaque commune, les citoyens étaient divisés en classes, comme à Rome ; ces classes étaient les suivantes :

!• Vordo decurionum. Cette classe comprend tous les membres du Sénat municipal et leurs descendants ; nous verrons, en parlant du Sénat, quelle était la condition des décurions *.

2** Vordo Augustalium, Au commencement de TEmpire, dans certaines communes, on organisa un collège de six prêtres, dits sevtri Augustales, chargés de célébrer le culte de l'empereur. Cette institution se généralisa *. Les seviri étaient élus annuellement et à leur sortie de charge, les décurions leur conféraient le titre d'Augustales. Tous les anciens seviri arrivèrent à la fin à constituer un ordre municipal, qui fut ïordo Augustalium. Un décret du Sénat municipal peut aussi conférer Vaugustalitas à un citoyen n'ayant jamais géré le se virât.

' Lex Maladtena, 53.

* Voy. p. 355 et 359.

' L'origine des Augusialet est une question obscure et discutée. Nous donnons l'opinion la plus générale.

3® La plèbe à laquelle appartiennent tous ceux qui ne font partie ni de Tordre des décurions, ni de celui des Atigustaks.

Toute la population est enfin divisée en curies ou tribus*. On vote par curies ; on commence par tirer au sort une curie dans laquelle votent tous les ïncolaey citoyens romains ou latins. Tout se passe à peu près comme dans les comices par tribus à Rome, sous cette réserve que toutes les curies votaient ensemble sans curie prérogative *.

Ces comices avaient surtout des attributions électorales. Us nommaient les magistrats de la cité et ses prêtres. Us intervenaient encore pour décerner les honneurs publics. Mais au début de TEmpire, avaient-ils encore le pouvoir législatif et pouvaient-ils voter une loi municipale ? La question est très discutée, mais à vrai dire, l'affirmative paraît peu vraisemblable, car on ne connaît aucune loi de ce genre ni sur des objets de droit public, ni sur des matières de droit privé ; en outre^ il n'est pas probable que les comices municipaux aient conservé longtemps après les comices romains, un droit que ceux-ci n'avaient plus, car l'organisation municipale a toujours subi plus ou moins rapidement les contre-coups des modifications apportées à la constitution de Rome.

//. Les magistrats. — Les magistratures municipales ordinaires sont le duumvirat, l'édilité et la ques-

^ Dans les anciens municipes et les cités latines, ces diyisions portent généralement le nom de curies^ dans les colonies, celui de tribus. On ne rencontre pas dans l'organisation monicipale de comices centuriates.

> La Lex Malacitana décrit en détail les formalités des comices municipaux.

ture *. Chacune d'elles a deux titulaires et forme en général un collège distinct ; pourtant, dans certaines communes, tous les magistrats sont réunis en un seul collège.

Les magistrats jouissent du jus intercessionis dans les mêmes conditions que les magistrats romains et on leur applique de la même façon la règle de la par majorve potestas. Ils copient jusqu'aux ornements extérieurs des autorités de Rome ; ils ont des licteurs avec des faisceaux sans hache et ont aussi un siège spécial. Les magistratures sont gratuites et annuelles ; elles doivent être gérées dans un ordre déterminé. On ne peut être réélu à la même charge qu'après un intervalle prescrit par la loi.

Us sont élus aux comices municipaux. Les candidats doivent remplir les conditions suivantes : 1® Être citoyen ingénu ; 2® Avoir trente ans^ ou avoir accompli le service militaire * ; 3** N'être pas dans un des cas d'inéligibilité prévus par la loi ; 4» Avoir une fortune déterminée ; 5o Enfin, pour les magistrats ayant une responsabilité financière, fournir un cautionnement.

Les magistrats sont :

1® Les duumotrt {ou quatuorviri) juridicundo. Ce sont les premiers magistrats de la cité, ils sont éponymes de leur année. Leurs attributions sont les suivantes :

a) Us administrent les intérêts de la cité ; ils concentrent entre leurs mains tous les pouvoirs municipaux

1 Le nombre et le titre dei magistrats municipaux n'étaient pas les mêmes partout, mais ces différences s^atténuèrent de plus en plus et disparurent pour faire place à une organisation uniforme.

s Cet âge fut abaissé à 25 ans, pui& à 18.

3 Cest-à-dire avoir fait troi^l^pagnet à cheval ou six à pied. ^^^

le et de gestion. C'est ainsi que boub le contrAle tt, ils gèrent les finances, administrent le do- :ommunai, mettent en adjudication les travaux et en surveillent l'exécution, convoquent et président les comices et le Sé-

peuvent armer les milices municipales et les ider ou déléguer le commandement à un officier le trièunui militum a populo '.

rendent la justice. L'étendue de leur compél assez difficile à déterminer. Elle devait Être as- 'einte au criminel ; elle se bornait sans doute mres d'instruction et à la répression des délits ivité ', En matière civile au contraire, leur comparaît n'avoir pas reçu de limites, avant l'insdes conmlarei d'Adrien ; on ne saurait en effet iser la disposition de la lex Rubria, fixant dans i cas le maximum de la compétence des magistrats îaux à 10,000 sesterces, car cette réglementait spéciale à la Gaule Cisalpine, us les cinq ans, ils font le recensement des ciet composent l'album decuritmum ^. Les duuml'année du cens ajoutent à leur titre celui de nnales.

s édiles. Ils ont les mêmes attributions que les omains ; ils possèdent dans une certaine mesure iction administrative et peuvent prononcer des ;s, sauf à en référer aux duummri.

•M guesteuri. Ce sont les receveurs municipaux ;

(Moniat Genetivat, 103.

I lolutian n'est pas générale. Plaïieiiri historieDB et

GQt M. Diiru7, penient au contraire que la Juridîctiaa

Ib d«« liuuniïirs était illimitée.

Mia, m.

ils encaissent les receltes * et payent les dépenses régulièrement ordonnancées. Ils n'exercent aucune juridiction.

A côté de ce» magistratures existaient certaines charges inférieures dont les attributions sont mal connues ; ce sont les curatèles municipales ; on trouve en effet, dans les villes des curatores aedium, annonae^ calendarit\ operum publicorumy etc. '.

Quelquefois, les duumviriJèiQ\&ai remplacés par des magistrats dits praefecti. Gela se présentait dans trois cas.

a) Les duumviri meurent ou abdiquent en même temps ; le pouvoir devient vacant, le Sénat municipal y pourvoit en nommant un praefectuSj en vertu de la kx Petronia. Ce préfet remplace les duumvirs jusqu'aux prochaines élections.

b) Lorsque les duumvirs s'absentent l'un et l'autre, ils nomment un praefectus pour les remplacer.

c) Lorsque le duumvirat est conféré à l'empereur ou à un prince de la famille impériale, celui-ci délègue ses pouvoirs à un praefectus^ qui administre seul s'il est

t Les priDcip&les ressources de la caisse communale étaient :

lo Le produit de la location des terres communales.

2o La redevance due pour l'usage des pascua publica,

3o Les intérêts des capitaux appartenant à la commune et placés par les soins du curator calendarii.

|o Les produits de la location des aqueducs, édifices communaux, bains publics etc..

5o Les amendes imposées en vertu de la loi municipale.

3 En dehors de ces fonctionnaires, on trouve encore des ma^ gistrif praefecH ou aediles pagi ou vtct. Ce sont des agents administraUfs chargés de la police et du culte dans les dépendances des communes et hameaux. Ces pagi et vici ne semblent jamais avoir eu d'autre organisation municipale, malgré Tavis contraire de Voigt et de ^illems.

praefechts Caesaris, mais qui doit se choisir un collègue s'il n'est que remplaçant d'un prince impérial.

Ajoutons que l'on trouve parfois un praefectus en fonctions en même temps que les duumvin. On ne connaît rien du rôle du préfet dans ce cas.

Sacerdoces. — Les comices élisent aussi les prêtres municipaux ; ceux-ci n'ont pas plus de droit d'initiative que les prêtres romains. Il y a d'abord les flamines élus annuellemeat par la curie, mais rééligibles, chargés du culte des empereurs divinisés, puis les pontifices et les augures, qui font le service du culte national romain ; ils sont nommés à vie par les comices et forment deux collèges. Enfin à chaque divinité locale, sont attachés des sacerdotes publicù

m. Sénat municipal. — Organisation. — Le Se nat ou Curie se compose ordinairement de cent membres. Ce Sénat se recrute, comme celui de Rome, parmi les anciens magistrats.

Tous les cinq ans, les duumviri quinquennales revisent V album decurionum. Us ont à combler les vacances faites par la mort ou par les radiations opérées, depuis la dernière leciio, par les duumviri et portant sur les sénateurs qui ont encouru Vinfamia ou qui, depuis leur nomination, n'ont pas établi leur domicile dans la commune.

A défaut d'anciens magistrats, les quinquennales choisissent parmi les citoyens notables âgés de 25 ans et ayant une fortune déterminée ^ V album decurionum se compose donc ainsi : 1*^ Les quinquennalicii. 2® Les duumvirales. 3^ Les aedilicii. A^ Les quaestorii. 5<^ Les

1 Ne sont pas aptes au décurionat. lo Les citoyens exerçant une profession peu honorable. 2o Les affranchis. 3o Les infâmes.

pedariiy c'est-à-dire les décurions qui ne sont pas anciens magistrats ^

Sont encore inscrits sur Y album : 1° Les adlecti, ce sont les citoyens investis du décurionat par décret du Sénat ; ce décret indique la classe de décurions à laquelle ils appartiendront ; ils sont inscrits à la suite de ceux du même ordre nommés par les quinquennales. 2^ Les patroni de la cité qui figurent en tête de Y album. Ce sont les personnes chargées de défendre à Rome les intérêts de la ville et choisies d'abord par les comices, plus tard par le Sénat, soit parmi les municipes les plus éminents, soit parmi les citoyens les plus influents de Rome. 3^^ Les praetexiatif ce sont les jeunes gens qui n'ont pas encore 25 ans, mais qui sont inscrits sur la liste du décurionat sur leur demande» à condition de faire une libéralité à la commune ou sur celle de leurs parents^ s'ils sont eux-mêmes décurions. Les praetextatt n'ont toutefois le jus dicendae sententiae qu'à 25 ans. ^

Attributions. — Ce sont les suivantes :

1^ Le sénat nomme les professeurs et les médecins communaux et fixe leur traitement ; il choisit aussi les %a^t chargés de missions officielles. 11 choisit encore les flamineSy les seviri augustales etc., il confère les distinctions honorifiques, Yadkctio inter decurioneSf YaugustalitaSf etc.

2<> Quand les magistratures deviennent vacantes, il nomme les praefecti intérimaires.

3^ Il juge en appel les causes dans lesquelles les magistrats municipaux ont condamné à l'amende.

f NoiiB avons Valbum de Canussîum. Le sénat comprenait 100 membres : il quinquenâliciit dont 4 adlecti; 29 duumvirales, 19 aedilcii ; 9 quaestorii ; 32 pédant (vers 223 ap. J.-C).

s Ils ne font pas partie du Sénat et ne comptent pas dans le nombre des sénateurs.

autorise les éuumviri à armer les milices muni-

détermine annuellement les jours de fêtes reli- . et fait les règlements sur les jeux publies. délibère sur tous les actes relatifs k la gestion laîne de la commune, à l'exécution des travaux inauz et à l'administration des finances. 11 aulo-

dépenses et apure les comptes des tDag:iEtrats jne responsabilité financière.

énat est présidé par le magistrat quileconvo-

pour la procédure parlementaire, tout se passe : an Sénat r