I. — Traïuformaltcn de Forganùotion munidpalt

;anisation municipale dont nous venons de parcelle que nous connaissons, d'après les monule la Un de la République et du 1" siècle de 'e ; mais elle ne Fut pas plus stable que les auititutions et obéit au mouvement qui, en toutes tendait à substituer l'autorité absolue du pountral ou de ses représentants à tous les anciens

int d'abord les comices municipaux qui dispat. Leurs principales attributions étaient l'éleces magistrats. Mais à mesure que les honneurs maux devinrent de lourdes charges, le nom- » candidats diminua à ce point que les élecl'en eurent pas assez pour combler les vacan- Dur obvier à cette situation, la loi donna au prédes comices le droit de désigner d'office des lats qui étaient obligés d'accepter les fonctions leur conférait malgré eux '. Dans ces conditions,

; Malacilana, SI-SS. Cf. L. 38. Dig. L. 11.

rintervention des comices était absolument inutile et c'est ainsi qu'ils cessèrent de se réunir. Cette disparition ne fut pas TefTet d'une mesure législative et ce ne fut pas Tibère, comme on l'a cru, qui supprima les co» mices municipaux en même temps que les comices électoraux à Rome. Ils disparurent peu à peu, à mesure que leur rôle devenait de plus en plus insignifiant ; on en trouve encore trace dans la seconde moitié du II* siècle ^ La Curie hérita des attributions des comice et ce fut elle qui désormais désigna les magistrats.

Les magistratures résistèrent plus longtemps que les comices. Leur gestion forma une sorte de carrière municipale analogue à la carrière politique et qui se divisa en deux parties, les onera ou gestion des charges inférieures et les honores ou gestion des magistratures «. Mais que leur laissa-t-on de leurs attributions? La juridiction leur est à peu près complètement enlevée ; au criminel, leur pouvoir se borne à faire châtier les esclaves ; au civil, leur compétence est réduite aux causes les plus minimes. Les affaires de quelque importance sont portées en Italie devant les consulares, puis les juridict, en province devant les gouverneurs. D'un autre côté, les finances communales sont gérées en fin de compte par un fonctionnaire impérial, le curator rtipublicae^ dont nous avons déjà parlé. Ce curator nommé par l'empereur, perçoit les recettes et autorise les dépenses de la commune, sous le contrôle du gouverneur de la province.

i La loi IfG.Th. Quemad. mun.civ.ind,xiu 5, mentionne encore des comiceSfCe qui ne peut nous surprendre, car leur disparition venant de la désuétude.n'a pas eu lieu partout à la même époque*

s Les onera comprenaient sans doute les charges des divers curatores et des fonctionnaires des. vici et des pagi. Les honores embrassaient les magistratures depuis la questure.

Les magistrats n'ont donc plus que des pouvoirs de police dont la sanction leur échappe, puisqu'ils n'ont pas la répression des délits, etqu'un rôle presque consultatif dans la gestion des affaires de la commune, puisqu'ils n*ont pas la disposition des finances ; à côté de cela, ils sont dans l'obligation de subvenir à des dépenses de fêtes publiques et de donner des jeux à leur frais. On conçoit que cette déconsidération de l'autorité et les charges pécuniaires qu'entraînait la gestion des magistratures, aient découragé les candidats et qu'on en soit venu à imposer les honneurs aux citoyens malgré eux. Le magistrat,sortant de charge, choisissait son successeur parmi les décurions, le présentait à la Curie qui ratifiait le choix et l'installait après avoir obtenu l'approbation du gouverneur de la province *. L'ancien magistrat était responsable de la gestion de son successeur.

Cette transformation du système de nomination des magistrats eut pour conséquence de modifier le recrutement de la Curie. Obligé de se choisir un successeur dont il était responsable, le magistrat le prenait parmiles jeunes gens les plus riches inscrits sur Y album decunonum,J)e cette façon, les décurions ne furent plus seulement lesanciens magistrats,mais aussi les futurs magistrats. Gomme la gestion des charges publiques n'ofi'rait plus aucun avantage sérieux et imposait de lourdes obligations, les jeunes gens qui n'appartenaient point à Tordre des décurions, ne cherchaient pas à y entrer. Aussi, vers le m* siècle, pour empêcher l'ordre de disparaître, on

t L. 35, § 3, C. Th. cod. Ht, zn, 5 ; L. 70, § 8, G. Th. De app. et pœenis earum zi» ^0. — En droite Télection appartenait bien au Sénats mais en fait, comme aucun candidat ne se présentait, il était obligé de choisir celui que le magistrat sortant de chaTj^e désignait d'office comme candidat.

rendit la dignité de décurion obligatoirement héréditaire. Dès ce moment) tout fils de décurion, âgé de 25 ans et plus tard de 18, e^ décurion de droit. Si Thérédité ne suffit pas pour remplir les vides de la Curie, on les comble en imposant le décurionat aux plus riches entre les plebeL

Outre Tobligation de gérer les magistratures, les décurions étaient encore responsables de la perception de Timpôt. En échange, ils jouissaient d'honneurs extérieursi de quelques exemptions de taxes imposées à la plèbe et du droit contesté de n'être pas soumis à la torture ^ En comparant les charges anx avantages, on conçoit que les malheureux décurions aient cherché par tous les moyens possibles à sortir de la Curie ; la législation impériale établit autour d'eux un véritable réseau de pénalités pour les en empêcher. On arriva à créer des avantages sociaux à certains déshérités pour les faire entrer dans la Curie ; c'est ainsi qu'un enfant naturel put se légitimer lui-même, en entrant dans l'ordre décurionale ; on alla plus loin et l'on imposa le décurionat comme une peine.

Voilà ce qu'étaient devenus le Sénat municipal et Tordre des décurions ; celui des Augustales disparaît peu à peu au m* siècle et le triomphe du christianisme n'en laisse plus subsister aucune trace. La population ne comprend donc plus que deux classes : les décurions qui sont honestiores et les plebei qui sont humiliores. Parmi ces derniers on distinguait les pauvres et les riches ou possessores, qui servaient à combler les vides de la Curie.

^ A la fin de leur carrière, ils peuvent encore être élevés au rang de perfectissimi. On remarque aussi dans Tintérieur de la curie municipale, des sénateurs qualifiés primates^ primariiy principales, decemprimi, qui constituent une aristocratie décurionale.

La situation des pauYres plébéiens était si misérable, ils étaient exposés à tant d'exactions et de violences de la part des collecteurs d*impôts et des riches que Yalens et Valentinien leur donnèrent un protecteur, en créant un fonctionnaire spécial chargé d'écouter leurs réclamations et de les défendre contre Toppression dont ils étaient victimes. Ce fut le defensor dvitatù. Mais le caractère de cet agent se modifia assez vite ; il devint bientôt le premier magistrat municipal et exerça à ce titre un certain pouvoir de police et une juridiction civile * limitée ^ Le defensor était choisi par l'ensemble des habitants avec l'approbation de l'empereur ou du préfet du prétoire.