IV. — Le$ provinces

À. — La division du territoire avant Dioctétien,

Jusqu'à Dioclétien, l'Empire est simplement divisé en provinces. Nous avons vu qu'à la fin de la République, douze provinces étaient déjà organisées. Leur nombre s'accrut rapidement sous les premiers empereurs. A la fin du règne d'Auguste, en dehors de l'Italie, l'emphe comprenait 25 provinces, savoir celles qui existaient à la fin de la République et treize nouvelles : 1® l'Egypte; 2° la Mœsie ; 3** la Lusitanie, formée d'un démembrement de l'ancienne province d'Espagne Citerior; 4*rAchaïe, détachée de la Macédoine en 27 ; 5® l'Assyrie, conquise depuis longtemps, mais organisée seulement sous Auguste ; 6« la Galatie ; 7<» Chypre; 8* l'Aquitaine ; 9» la Gaule Lyonnaise; 10» la Gaule-Belgique; il*» laRhétie;

1 II était compétent pour les*litiges ne dépassant pas unt valeur de 50 sotidi, (L. i, § 3, C. Just. de def, civ» i, 55).

12* la Norique ; 13* les Alpes Maritimes ; 14* la Pannonie.

Sous les successeurs d'Auguste, dix-sept nouvelles provinces furent conquises et organisées. Ce furent :

i*-3* Sous Tibère, la Gappadoce et les deux provinces de Germanie ;

4*^-5° Sous Galigula, les deux provinces de Mauritanie, Tigintana et Caesariensis ;

6*-8* Sous Claude, la Lycie unie à la Pamphylie pour former une province, la Bretagne et la Thrace.

9® Sous Néron, les Alpes Cottiennes.

10* Sous Vespasien, l'Epire détachée de TAchaïe pour former une province.

ii**15* Sous Trajan, l'Arabie, la Dacie, la Mésopotamie, l'Arménie et l'Assyrie. Ges deux dernières provinces furent abandonnées par Adrien.

i6* Sous les Antonins, les Alpes Pennines.

17* Sous Septime Sévère, la Numidie.

En résumé, au commencement du troisième siècle, l'Empire comprenait l'Italie et 41 provinces romaines.

Toutes ces provinces étaient divisées en deux classes les provinces du Sénat et les provinces de l'Empereur. Gette division dura jusqu'au m* siècle.

B. — Administration des provinces sénatoriales.

Les provinces sénatoriales sont celles au gouvernement desquelles le Sénat pourvoit toujours et qui contiiment à garder l'administration traditionnelle.

Au partage fait en 27 avant Jésus-Christ, les provinces sénatoriales furent les dix suivantes : !• la Sicile, 2* l'Afrique, 3» l'Asie, 4*» la Macédoine, S'» l'Achaïe, 6«

la Crète et la Gyrénaïque, V la Sardaigne et la Corse, 8« la Bithynie, 40» miyrie*.

Le gouvernement de ces provinces est confié, conformément à la lex Pompeia, à d'anciens magistrats sortis de charge depuis cinq ans et pour un an seulement. On maintient l'ancienne distinction des provinces consulaires et des provinces prétoriennes. Mais les deux consulaires sont invariablement TAfrique et l'Asie ; toutes les autres sont prétoriennes. Néanmoins, dans toutes ces provinces, les gouverneurs sont appelés pro consulta de là vient l'habitude de désigner les provinces sénatoriales sans distinction sous le nom de proconsulaires. Il n'y a d'ailleurs qu'une seule différence entre les gouverneurs consulaires et prétoriens : les premiers ont douze faisceaux, tandis que les autres n'en ont que six.

Pour faire la répartition des provinces, le Sénat dresse annuellement la liste par ordre d'ancienneté des anciens consuls et des adlecti tnter consuiares, qui n'ont pas encore été gouverneurs. Les provinces consulaires sont tirées au sort entre un nombre déterminé de sénateurs portés en tète de cette liste consulaire. Le Sénat peut cependant comme autrefois attribuer une province extra sortem*, La répartition des provinces prétoriennes

t Sous Adrien, la province de Lycie et de Pamphylie fiit ajoutée à la liste des provinces sénatoriales, mais de 15 à 44, la Macédoine et rAchaîe devinrent impériales, de même miyrie dès Auguste et la Bithynie après Trajan. Quant à la province de Sardaigne et de Corse, elle devient impériale en 6, redevient sénatoriale en 67, retourne à l'empereur sous Yespasien, est rendue au Sénat sous Marc Aurèle et revient définitivement à César sous Commode.

s En outre, par application des lois sur le célibat, Uj/et Jttlia et Papia Poppea, les sénateurs mariés et pères de famille ont le privilège du choix sur les célibataires*

se fait par le même procédé entre les sénateurs proetortY vel adlecti inter praetorios. Au troisième siècle, l'empereur ou le Sénat désigne les sénateurs consulaires ou prétoriens qui seront gouverneurs en nombre égal à celui des provinces et celles-ci sont réparties entre eux par le sort.

Les proconsuls ont les mêmes attributions que les gouverneurs de province de la République, sous les réserves suivantes :

!• Ils n'exercent pas le commandement militaire ; ils n'ont sous leurs ordres que la cohors praetoria et parfois des détachements peu nombreux des légions voisines. Si par hasard un corps de troupes important séjourne dans la province, il est sous les ordres d'un légat impérial.

2* La perception des impôts dus au fisc et des revenus du domaine impérial ne les regarde pas. Elle est faite par des procuratores Caesaris, qui agissent dans la province en dehors de la surveillance et de l'autorité du gouverneur.

3** Ils n'ont plus Vimperium aussi complet qu'autrefois, car au-dessus d'eux, il y a Vimperium majus de l'empereur. Aussi l'on peut toujours appeler à l'empereur d'un jugement rendu par le proconsul.

Chaque proconsul emmène comme autrefois dans son gouvernement un questeur, des legati^, une garde d'honneur et des fonctionnaires subalternes. Les attributions de ces agents sont celles qu'ils avaient sous la République.

A Trois dans ch&que proTince consuUire et un dans chaque province prétorienne. Les legati proconsuiU pro praetore sont nommés par le proconsul, sauf ratification de TEmpereur, parmi les sénateurs d'un rang au plus égal au sien.

C — AdminitiraHon det promnctt impérimUs,

L'empereur est le gouyerneur de toutes les provinces impériales ; aussi le gouverneur effectif n*est-il que son représentant, son lieutenant, Ugatus Caescwis,

Les provinces impériales sont divisées en deux classes : les provinces impérialesproprementdites et les provinces procuratoriennes ; lespremièressesubdivisentàleurtour en consulaires et en prétoriennes. La première classe comprend les provinces romaines, dont l'administration est confiée à Fempereur ; la seconde, au contraire, se compose de territoires annexés jugés impropres à faire des provinces du peuple romain ou dans lesquels la couronne a passé directement, après la conquête, de la dynastie vaincue à César. Le gouvernement de ces Etats appartient de plein droit à l'empereur qui se décharge de ce soin sur des fonctionnaires choisis par lui.

Provinces consulaires et prétoriennes, — En prenant l'empire au temps des Antonins, les provinces impériales consulaires sont les suivantes : 1*^ l'Espagne citerior (Tarraconnensis), 2* la Germanie haute, 3® la Germanie basse, 4® la Grande Bretagne, 5* la Pannonie haute, 6* la Pannonie basse, 7* la Mœsie haute, 8* la Mœsie basse, 9® la Dacie, 10® la Dalmatie, il® la Syrie, 12» la Cappadoce, 13» la Galatie* ;

Les provinces impériales prétoriennes sont à la même époque : l"" la Lusitanie, 2* l'Aquitaine, 3® la Gaule Lyonnaise, 4** la Gaule Belgique, 5** la Cilicie, 6* l'Arabie, 7* la Numidie, 8® la Mésopotamie, 9® l'Arménie, 10* l'Assyrie, 11** la Thrace*.

* La Dalmatie, sénatoriale à Torigine, était devenue impériale consulaire en 11 av. J.-C. ÀTant Vespasien, la Cappadoce était procuratorienne et la Galatie prétorienne.

> La Thrace était procuratorienne avant Trajan. La province

Les gouyemeurs de province sont nommés par Fempereur pour un temps indéterminé. Ils portent tous le titre de legatt Augmli pro praetore. Ceux des provinces consulaires, choisis parmi les anciens consuls ou les adlecti inter consulares^ ajoutent à leur titre celui de viri consulareSf aussi les désigne-t-on ordinairement par l'expression legati consulares. De même, les gouverneurs des provinces prétoriennes, choisis parmi les sénateurs anciens préteurs ou adleeti inter praetorioSf sont appelés legati praetorii^ .

Tous ont d'ailleurs sans distinction les mêmes pouvoirs ; ils ont tous cinq faisceaux, d*où le titre de Quin» quefaseaks. Us exercent le commandement militaire sur les troupes stationnées dans la province et ont la juridiction au criminel et au civil, sauf appel à l'empereur. Us administrent également les intérêts généraux de la province et ont le droit en cas de danger pressant de lever des milices provinciales.

Le gouverneur a sous ses ordres : 1* les kgati legionum commandant les légions dans sa province', 2^ le procurator Caesaris, chargé de l'administration financière. Le procurator, en l'absence du légat, administre la province par intérim. 3® Quelquefois, comme en Bretagne, en Espagne etc., un legatus juridtcus investi de la juridiction à la place du gouverneur.

de Pamphylie et de Ljcie prétorienne jasqa^au règne d*Àdrien devint sénatoriale sons le règne de ce prince. L* Arménie et l*Assyrie farent perdues par l'Empire, sous Adrien.

I Ces gouverneurs sont aussi appelés praesides. Mais le mot praeses est une expression générale qui désigne aussi bien les gouverneurs des provinces impériales que les proconsuls.

s Dans certaines provinces peu importantes comme la Numidie, c*est un iegatus iegionum qui est en môme temps gouverneur. 11 appartient, comme tous les chefs de légion, à Tordre sénatorial.

Provinces procuratarienne$. — Ces provinces sont au !!• siècle : !• les Alpes Maritimes, 2** les Alpes Gottiennes, 3^ les Alpes Pennines, 4** la Mauritanie Tingitana^ 5* la Mauritanie CaesariemiSy 6* TEpire, 7* TEgypte, 8<> la Judée, 9* la Rhétie, 10* la Norique*.

L'administration de ces pays était confiée à des fonctionnaires de Tordre équestre qui portaient le titre de procuratores. Les procuratores avaient les mêmes attributions que les kgati consulares et praetorii. Cependant il semble que certains d'entré eux étaient soumis à Tautorité du légat impérial le plus voisin'.

Le procurator le plus important était celui d'Egypte, qui portait le titre de praefectus Aegypti et avait sous ses ordres un juridicus spécial chargé de la juridiction, un procurator pour l'administration financière et une armée qui comptait jusqu'à trois légions. Ces fonctionnaires étaient, comme le préfet, des chevaliers.

Non seulement les gouverneurs de provinces sénatoriales n'avaient pas le commandement militaire, mais en fait, tous les procuratores, sauf celui d'Egypte, et plusieurs legati n'avaient pas de légions sur leur territoire. Vers l'époque d'Alexandre Sévère, on enleva à tous les gouverneurs sans distinction le commandement des ticoupes et l'on créa des grands commandements militaires à la tète de chacun desquels on mit un dux. Les circonscriptions militaires étaient indépendantes des circonscriptions administratives. Tous les gouverneurs, praesidesy devinrent alors des fonctionnaires civils

* La Rhétie et la Norique cessent d*être procuratoriennes pour êlre gouyernées par un légat sous Marc-Aurèle. La Judée fut réunie à la Syrie après Marc-Aurèle.

s Joseph, Ànt. Jud, xyui, 4, 2. — Tacite, Ann. xii, 54. Ce sont les légats qui envoient aux procuratores les troupes dont ils ont besoin, lorsque ceux-ci, comme c'est Tordinaire, n'ont pas de légion dans leur proyince.

et a n'y eut plus de wdson de distinguer entre les provinces de l'Empereur et celles du Sénat. Aussi cette division disparut-elle rapidement au cours du in* siècle et, comme toujours, au profit de l'autorité impériale.

D. — Assemblées provinciales.

Dès le commencement de FEmpire, on voit fonctionner dans chaque province romaine une assemblée représentative qui exerce un certain contrôle sur les actes du gouverneur. ^

Le caractère de cette assemblée est surtout religieux. Dans les provinces, le culte de Fempereur et de Rome s'était vite établi. Après la mort d'Auguste et sa consécration, on lui avait édifié des temples à peu près dans toutes les cités et le nouveau culte avait pris un grand développement. Ce service avait été centralisé et c'est à l'aide de cette centralisation que fut instituée l'assemblée provinciale. Les représentants de chaque cité se réunissaient au chef-lieu, sous la présidence du prêtre chargé du culte d'Auguste dans la ville, et c'est à propos des afi'aires religieuses qu'ils prirent l'habitude d'intervenir dans les affaires publiques.

Cette assemblée se compose des députés de toutes les villes provinciale?, choisis d'après des règles que nous ignorons. Elle se réunit une fois par an sous la présidence du prêtre chargé du culte de la divinité impériale. Elle peut s'assembler aussi en session extraordinaire avec l'autorisation du préfet du prétoire. Les gouverneurs ont l'ordre de ne pas entraver ces réunions.

Les attributions de l'assemblée sont les suivantes :

i* Elle nomme le saeerdos prot^indae^ c'est-à-dire le prêtre qui est chargé du culte des empereurs dans la

ville chef-lieu ^ Ce prêtre, qui est généralement un chevalier et toujours au moins un décurion, administre la caisse provinciale qui pourvoit aux frais du culte, préside à toutes les cérémonies religieuses et a sans doute autorité sur les prêtres municipaux qui ont mission de célébrer le culte impérial. Le sacerdos provtnctae est éluannuellement*.

2* Elle contrôle la gestion financière du sacerdos; elle arrête les dépenses du culte pour Tannée et fixe les contributions que devront payer les villes de la province pour cet objet.

3<> Elle décrète Férection de statues aux personnes qui ont bien mérité de la province.

A^ Elle émet des vœux en faveur des intérêts de la province et délègue des députés pour les porter à l'empereur.

5<^ Elle émet son avis sur la conduite du gouverneur et peut lui voter soit une adresse de félicitation, soit un blâme. Cette délibération est portée par des députés à l'empereur qui répond directement à rassemblée.

C'était un excellent moyen de contrôle qui permettait aux empereurs de savoir comment se conduisaient les gouverneurs et de changer ceux qui, par d'inutiles vexations, compromettaient le renom de l'autorité impériale, que l'on avait acceptée si facilement dans tout l'Empire parce qu'elle substituait à l'état déplorable des provinces à la fin de la République, une situation plus régulière et à tous égards plus favorable aux intérêts.

Ces assemblées subsistèrent jusqu'au Bas-Empire et

1 Ce choix doit être ratifié par remperear. LL. 103 et 106* C. Th. De decvr. xii, 1.

s Les aocieni sacerdctes s'appellent sacerdotalei et occupent le premier rang dans la société proyinciale.

même sous les empereure chrétiens, on trouvé encore les ioeerdotes provmdae.

P. •— La réfàrme de Diœlétien.

Nouvelle division de FEmpire, — Diocléiien divisa Fensemble de TËmpire romain en quatre préfectures. Chaque préfecture fut subdivisée en diocèses comprenant chacun un certain nombre de provinces. Nous n'avons pas une liste exacte des provinces au temps de Dioclétien, mais nous avons une liste des provinces en 297 et leur énumération nous permet de constater qu'elles ne sont que des morcellements des anciennes provinces romaines.

L'Empire était alors divisé en douze diocèses:

1® L'Orient avec seize provinces.

2« Le Pont avec sept provinces.

3« L'Asie avec neuf provinces.

4o La Thrace avec six provinces.

50 La Mœsie avec dix provinces.

6^ La Pannonie avec sept provinces.

7® La Bretagne avec quatre provinces.

8<> Les Gaules avec huit provinces.

9* Le diocèse de Vienne avec cinq provinces.

10^ L'Italie avec douze provinces.

H** L'Espagne avec six provinces.

12° L'Afrique avec six provinces.

Cette division subit de nombreuses modifications tant pour les diocèses que pour le& provinces sous les successeurs de Dioclétien. Vers l'an 400 après Jésus-Christ, c'est-à-dire peu après la mort de Théodose, d'après la notifia dignitatum, l'Empire se trouvait divisé en quatre préfectures comprenant treize diocèses et deux proconsulats indépendants.

1® La préfecture des Gaules capiprenant trois diocèses : (a) le diocèse d'Espagne (7 provinces) ; (b) celui des Gaules (17 provinces) ; (c) celui de Bretagne (5 provinces).

2o La préfecture dltalie comprenant : (a) le diocèse de Ronie (10 provinces) ; {b) le diocèse dTtalie (14 provinces) ; (c) le diocèse d'Afrique (5 provinces) ; {d) la province d'Afrique relevant directement de l'empereur.

3» La préfecture d'IUyrie comprenant : (a) le diocèse de Dacie (5 provinces) ; {b) le diocèse de Macédoine (6 provinces) ; (c) le proconsulat d'Achaïe.

4o La préfecture d'Orient comprend : (a) le diocèse d'Orient (15 provinces) ; (b) le diocèse d'Egypte (6 provinces) ; {c) le diocèse d'Asie (8 provinces) ; {d) le diocèse du Pont (11 provinces); (e) le diocèse de Thrace (6 provinces) ; [f) le proconsulat d'Asie relevant directement de l'empereur (2 provinces).

Administration. — Pour administrer toutes ces divisions et subdivisions territoriales^ Dioclétien établit une longue hiérarchie de- fonctionnaires.

A la tète de chaque préfecture est un préfet du prétoire. Pour administrer chaque diocèse^ il y a un Fïeanu« S sauf pour le diocèse de Dacie administrée directement par le préfet du prétoire d'IUyrie. A la tète des provinces sont des proconsules, des consulareSf des cor' redores et des praesides*.

Les proconsules sont les gouverneurs des provinces d'Asie, d'Afrique et d'Achaïe ; ces proconsuls relèvent

^ Le chef du diocèse d'Orient porte le titre de cornes Orientit et celui du diocèse d'Egypte, le titre de praefectus Àugustalis, Ces deux personnages sont supérieurs aux autres vicarii.

* Le titre générique dts gouverneurs de proYinca est recto^ reS'

directement de Tempereur et sont indépendants des préfets et des vicaires, sauf pour rAciiaïe dont le proconsul est sous les ordres du préfet d'Iilyrie. En outre, le proconsul d'Asie a sous ses ordres les gouverneurs des deux provinces insulaires, le comularis HeUesponti et le praeses Insularum.

Les consularesy qui sont d'un rang inférieur aux proconsulSy appartiennent à la classe des respectabiks.

Les correctores qui ont le rang de clarissùnt, sont les gouverneurs de seconde classe. On en trouve trois en Italie et deux dans la préfecture d'Orient. — Enfin les praesides qui ne sont que perfectissimt\ sont les gouverneurs de la dernière catégorie ; ces derniers n'appartiennent pas à l'ordre sénatorial, puisqu'ils ne sont pas clarissimt.

Les préfets du prétoire restent les plus hauts fonctionnaires de l'Empire. Ils ont autorité sur tous les vicaires et les gouverneurs qu'ils peuvent destituer. Les vicaires ont dans leur diocèse les mêmes pouvoirs que le préfet, mais ils n'agissent que sous son contrôle. 11 en est de même du gouverneur qui est subordonné au vicaire, comme celui-ci l'est au préfet. Tous ont des attributions très étendues tant pour la juridiction que pour l'administration, mais ils sont tous des fonctionnaires purement civils ; aucun d'eux n'exerce le commandement militaire, sauf dans quelques provinces frontières comme l'Isaurie, l'Arabie ou la Mauritanie.