IV. Impôts indirects. — Ce sont

1* les portoria, c'est-à-dire les droits de douane payés sur les marchandises à l'entrée des communes ou à la limite des circonscriptions douanières.

A cet égard, l'empire était divisé en dix circonscriptions : !• ritalie, 2» la Sicile, 3° TEspagne, 4<» les Gaules, 5*» la Bretagne, 6M'Illyrie, 7» la Bithynie, 8« l'Asie, 9* TEgypte, 10* l'Afrique. L'impôt atteignait toutes les marchandises, sauf en Italie où il ne frappait que les objets de luxe ; le taux était en général 2 1/2 0/0 de la valeur, sauf en Sicile, où il était de 5 OyO, et en Espagne, où il n'était que de 2 OyO *.

Il y avait des exemptions dont les unes portaient sur les marchandises, les autres sur les perbonnes '. Mais toute marchandise non dispensée de l'impôt ou n'appartenant pas à une personne exempte, était confisquée, quand on la voulait soustraire frauduleusement à la taxe.

2* les péages, qu'on appelle aussi portoria, comme les droits de douane.

3** l'impôt du vingtième sur les affranchissements {vicesima libertatis), Garacalla le porta à iO 0^0, mais Macrin le ramena à 5 0/0. On ignore s'il atteignait les a£franchis latins et juniens aussi bien que les a£franchis

romains.

4® l'impôt Sûr les successions. Il était de 5 Oj^O de Tactif net de la succession. Etaient exemptes de cet impôt : !• les successions pauvres, 2* les successions

1 Nous ne connaissons pas le taux en Bretagne, en Illyrie, ni en Egypte.

> Symmaque, Epût u, 57 ; x, 33, 35, 50. — LL. 5, 9, 14. G. Th. De Sen. vi, 2 ; L. 4 8 1 G. Th. De dopi. et prot, yii, 24.

échaes anx parents proches. En outre, il ne frappait que les citoyens romains et les atteignait sans distinguer si la succession était une hérédité ab intestat^ un legs, une donation à cause de mort ou même un fidélcommis. G*est pour rendre plus productif cet impôt, qu'il avait porté à 10 (^0, que Garacalla accorda le droit de cité à tous les sujets de TEmpire. Macrin ramena Fimpôt à son chiffre primitif, mais tous les habitants de l'Empire continuèrent à y être soumis ^

5* rimpôt de 1 Q/0 sur les ventes publiques aux enchères, (centesima reriun venaltum^ auctionum*).

6^ La taxe de 4 0/0 sur les ventes d'esclave. Elle était d'abord payée par l'acheteur, mais depuis Néron, elle Tétait par le vendeur.

7^ la double taxe d'entrepôt, payé dans les entrepôts de Rome et par le vendeur (foricularium) et par l'acheteur (au^antim).

8* l'impôt sur les procès (gttadragesima litium) qui était de 2 i;2 0/0 de la valeur engagée. Cet impôt paraît n'avoir existé que sous Garacalla '.

9® le produit des monopoles. Le monopole du sel établi autrefois dans l'intérêt des consommateurs, devint fiscal sous l'Empire qui, dans le même but, s'attribua aussi le monopole de la vente du cinabre d'Espagne et du baume de Judée.

10° le produit des amendes judiciaires.