LES COMICES PAR CURIES

Nous avons dit comment était organisée la cité sous les premiers rois. Chaque tribu était formée d'un certain nombre de ^ew/es, dont tous les membres étaient citoyens. En dehors, étaient les clients, qui se rattachaient aux gentes sans être pour cela citoyens, et la plèbe qui restait complètement étrangère. Les gentes des tribus étaient réparties en trente curies formant la division administrative, religieuse et militaire du peuple. La constitution avait trois organes, le roi, le Sénat et les comices par curies ; nous avons étudié les deux premiers, parlons maintenant des comices.

/. Des votant aux comices. — Demandons-nous d'abord quels étaient les individus appelés à voter dans ces comices? Selon nous, tous les citoyens, puisque tous avaient des droits égaux, mais il n'y avait de citoyens que les patriciens. Cependant, comme lepopulus comprenait les patriciens et les clients, on a pu soutenir ^ue ces derniers avaient une part quelconque dans les comices. On a même prétendu que les plébéiens

n'étaient pas exclus des comices par curies. La solution de cette question a une importance assez considérable au point de vue de ses conséquences, pour que Ton examine avec soin ces différents systèmes des histonens modernes.

L'un d'entre eux Mommsen^ accumule les arguments pour démontrer que les plébéiens avaient entrée aux comices. En voici Ténumération :

1® Diaprés les annalistes, dès le temps de Romulus, les patriciens et les plébéiens votaient ensemble dans les curies. L'effet de la constitution de Servius ne fut pas de donner le droit de suffrage à ceux qui ne l'avaient pas, mais de changer Tordre du vote. Jamais les comices par curies n*ont été purement patriciens.

2** Si les patriciens avaient seuls voté,Cicéron et Tite- Live, en parlant des conséquences de la chute du patriciat, n'eussent pas manqué de faire remarquer qu'une loi curiate devenait impossible.

3" L'assemblée des curies s'appelle toujours populus^ c'est à-dire la réunion des patriciens et des plébéiens, cette expression ne s'emploie jamais pour désigner une réunion exclusivement patricienne *.

4° Autrefois, dit Gicéron, le peuple votait deux fois pour l'élection des magistrats. Le premier vote constituait l'élection, le second conférait Vimperium, Gicéron ne tiendrait pas ce langage, si le vote d'investiture avait appartenu à la noblesse, le peuple n'ayant voix qu'à l'élection.

5' En droit, il suffisait de trente licteurs pour représenter les trente curies et conférer Ytmperïum. Une

* Rœmische Forschungea. T. !«' p. 117 et suiv.

* Mommsen à l'appui, cite deux passages de CicéroD, qu'il rapproche l'un de l'autre, Pro Planco, 3, 14 et Pro domo,i^, 38.

* Gicéron, De leg. agr, II, 26.

telle compétence ne peut leur appartenir que parce qu'ils votaient dans les curies, et cependant ils étaient plébéiens.

6" Pour tester ou adroger dans les curies, il fallait nécessairement y avoir entrée ; de là cette conclusion : sont exclus des curies tous ceux qui sont incapables de ces actes, c'est-à-dire les non-citoyens, les femmes et les enfants. Mais les plébéiens ont les mêmes droits civils que les patriciens. Ils peuvent évidemment tester ou adroger*. Donc, ils ont entrée aux comices par curies.

7** Enfin, Mommsen cite le passage où Tile-Live raconte que Maximilien Vitulus, ayant posé sa candidature, fut élu par le peuple, malgré les protestations des patriciens prétendant que sa candidature était illégale^. L'historien allemand raisonne ainsi: Depuis la loi Ogulnîa, un plébéien est éligible au grand curionat ; mais le grand curion est élu dans les comices par caries. Si les patriciens y votent seuls, un plébéien ne peut pas être élu malgré eux. Or, Tite-Live dit positivement que Vitulus fut élu malgré les patriciens. Ceuxci ne volaient donc pas seuls dans les comices par curies, les plébéiens y votaient aussi et formaient la majorité. En outre, il lui semble impossible d'admettre que les plébéiens aient eu le jus honorum dans l'assemblée curiate, sans y avoir \e jus suffragîi : n On peut concevoir, dit-il, que les plébéiens aient pu participer aux fêtes de la curie sans avoir le vote, mais comment, dans ce cas, auraient-ils été éligibles aux fonctions sacerdotales? Celui qui a \e jus honorum n'a-t-il pas nécessairement le JUS suffragii?