LE COKSEIL DC ROI

Le conseil du roi a été l'origine de la plupart des institution^'ëTcIés cours qui, « ainsi que des colonnes, ont soutenu lâ~nionarcliie )) jusqu'à sa fin*. La multiplicité et la variété dés affaires qui ressortissaient à ce conseil, quand la France presque tout entière devint le fief royal, obligea le prince à diviser les attributions et à augmenter le nombre de ses conseillers. C'est ainsi que la section judiciaire et la section financière se détachèrent d'abord du conseil du roi et prirent K''6 le nom de parlement et de cour des comptes. Le conseil ' -''" proprement dit, appelé conseil étroit ou secret, demeura plus spécialement occupé des matières de gouvernement et dipolitique générale. De plus, il accompagnait le roi dans ses voyages et pérégrinations, tandis que la force des choses obligeait les deux cours de justice et de finances à se fixer au centre politique de la monarchie. L'ordonnance de 1502 distingue nettement la cour de justice du conseil particulier du prince, puisque celui-ci peut amender, redresser, corriger les arrêts prononcés par celle-là^. L'ordonnance de 1519 ébauche les premiers linéaments de l'organisation du conseil.

1. Consultez, pour l'histoire du conseil du roi : l'Histoire du Conseil. de Guillard; le Traite des Offices, de Guyot (2° vol.); les Mémoires (l'Olivier Lefèvre d'Ormcsson, publiés par M. Chéruel; Y Histoire de r Administration en France, de M. Chéruel; de l'Administration en France sous la monarchie du cardinal de Richelieu, par M. Caillet ; Aucoc, le Conseil d'Etal.

■2. Art. 7 : «Qiiod judicata et sententi;e qu;c de nostra curia seu nostro communi consilio processerint, teneantur et sine appellatione aliqua executioni mandentur. Et si aliquid anibiguitatis vel erroris continere vidcantur... ad nos vel consilium nostrum speclare noscantur... », etc.

Les membres s'assembleront une fois par mois pour délibérer sur les grâces et requêtes qui seront portées devant le prince. Les ecclésiastiques, que le roi éloigne du parlement parce qu'il se fait conscience de les cmpêclier de vaquer à leurs espiri- Luaulés sont néanmoins adniis à faire partie du conseil. Registre sera tenu des délibérations et des arrêts remarquables. L'an suivant, Philippe de Valois lixe les attributions des maîtres des requêtes qui sont préposés aux plaids de la porte et rendent la justice du roi; mais ils ne recevront pas les enquêtes qui concernent la compétence du parlement, de la chambre des comptes et du trésorier.

Bien que leurs attributions soient distinctes, il n'y a pas séparation absolue entre le conseil et les autres cours. Le roi 7 tient fréquemment son conseil en la chambre des comptes ou r ' en celle du parlement. « Quand ces grandes convocations se faisaient autour de la personne du roi, le mot de parlement était aboli, et en son lieu était lors pris et usurpé celui de grand conseil^ ?> 11 resta de cette ancienne et étroite parenté l'usage pour les membres du conseil de prendre séance, quand les besoins du service le requéraient, dans la salle du parlement-. Sur les réclamations des conseillers des cours de justice, Henri II dut restreindre ce droit à ceux de son conseil privé qui avaient exercé des fonctions de judicature. De même, les hauts dignitaires du parlement et de la cour des comptes purent longtemps avoir siège et voix au conseil

nS'Etat. L'ordonnance de 1415 défend aux présidents des parlements de s'éloigner de plus de trente ou quarante lieues de ^ I Paris, (( afin qu'ils puissent venir en nos conseils quand mandés ils sont )). Mais cette coutume ne constitua jamais un - droit strict ; il fallait une convocation spéciale du souverain pour que les membres étrangers du conseil fussent admis en sa^ séance.

f^ En 1498 se détache du conseil du roi une dernière cour soirveraine, le grand conseil. On l'a souvent confondu avec

1. Passage de Boucliel, cité par Guyot, Traité des Offices, t. II.