Ant. Thomas, op. citato, p. 18 i>t

LES ASSEMBLÉES PROVINCIALES lO'J

si-ne -^unucl ils doivent se reconnaître clans l'Iiistoire. Les ohU. provincianx ne furent réguliers qu'autant que furent rc-ulières les demandes de subsides de la royauté; mais eur aroit précède le parti qu'en tirèrent les souveranis pour leur

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\ ^dï^d^TétatTSéraux. Nous avons fait dériver ceux-ci des ^f^séïïïïïleïïTqïïrli^T^iliient annuellement sous les Mérovmliens et les Carolingiens. On trouve, aux mêmes époques des assemblées analogues, constituées des mêmes éléments dans les comtés et duchés. Les comtes tiennent leurs nlaids'tous les mois, comme le prince tient les siens deux fois p-ir an A ces réunions assistent tous les hommes libres, tous lès fonctionnaires subalternes, tous les bénéficiers, à moins qu'ils puissent fournir des excuses valables. Dans ces plaids sont publiées les histructions du prince; le comte prend le serment des hommes, et leur assentiment aux constitutions promulouées. Ainsi furent approuvés la proclamation de Charlemagne comme empereur, le traité de division de 1 empire en 806, l'accord conclu avec l'empereur d'Orient Niceuhore Ces plaids étaient aussi des revues mditaires; Je romte faisait le recensement des hommes d'armes qu il devait conduire aux champs de mai ; il vérifiait si leur équipement était conforme aux instructions consignées dans les cirruliires rovales. Enlin, ces plaids étaient surtout des cours de iustice.Dans la dernière partie du règne de Charlemagne, des modifications essentielles furent portées dans la composition de ces cours 1. L'article 5 du capitulaire d'Aix-la-Chapellc de 800 dit • « Ou'aucun homme libre ne soit obligé de comparaître aux plaids du comte, à l'exception des scabins, des vassaux du comte et de ceux qui ont îi demander justice ou a répondre au tribunal. )) Plus loin on lit : « Que les lieux où doivent se tenir les mails publics soient recouverts d'un toit, ahn qu'on puisse s'y réunir en été comme en hiver. »