L.V JLSTICE AU MOYE.N AGE

Fut-il un temps où, comme l'a écrit M. Fustel de Coulanges, la justice fit défaut'? Le mot est juste si l'on entend par justice un service public, administré et surveillé par l'État. L'État, a vrai dire, cessa d'exister sous les derniers successeurs de Gharlemagne. Ces rois réduits à l'impuissance durent songer à se défendre et cessèrent de gouverner. A supposer qu'ils aient tenu régulièrement leurs plaids, ils n'avaient plus de sujets qui eussent recours à leur tribunal, plus de fonctionnaires pour les représenter et faire obéir leurs décisions. Le pouvoir central avait disparu, et il n'existait pas encore en dehors de l'État d'institutions régulières, armées pour la défense des intérêts sociaux. On peut juger déjà par les Capitulaires de Gharlemagne combien il était diflitile au tout-puissant empereur de réprimer l'audace des grands et de protéger les faibles contre l'oppression et les usurpations des fonctionnaires eux-mêmes, de forcer les comtes à tenir

1. Lire, de M. Fustel, le bel arlicie sur la justice féodale (Revue (les Deux Mondes, 15 mars 1871). Nous ne faisons guère que le résumer ici.

leurs assises et à régler des différends conformément aux lois et aux capitulaires. Après lui, les justices déjà accaparées par les immunitaires, le furent aussi par les comtes et les centeniers, qui transformèrent en propriété privée ce qui était une fonction sociale. 11 n'y eut plus pour les jtopulations de recours contre l'arbitraire ; on peut dire que la justice vaqua réellement, que le royaume fut en proie au désordre et à l'anarchie, et que la force « le droit du poing », comme disent les Allemands, remplaça l'arbitrage et les décisions des tri])unaux carolingiens. L'état de guerre devint l'état normal de la société, si l'on peut donner ce nom à un état de choses où toute association fut dissoute, toute autorité émiettée, toute subordination détruite. La guerre devint une institution légale, la seule voie ouverte pour vider les différends entre particuliers. Seigneurs, bourgeois, vilains, y avaient également recours. La force établissait le droit de chacun; et l'individu était à l'individu ce qu'encore aujourd'liui les nations sont à leurs voisines, sans tribunal d'arbitrage qui, par ses sentences, eût le pouvoir de conjurer les conflits.

De l'excès même du mal devait sortn' le remède. Le péril était partout, la sécurité nulle part. Le serf et le vilain n'étaient jamais sûrs de récolter la moisson qu'ils confiaient à la terre. Des famines terribles, suivies de pestes et de maladies épidémiques de toutes sortes, étaient la conséquence des ravages de la guerre et de l'incendie; elles s'abattaient comme une fatalité chronique sur ces populations affolées et misérables et dépeuplaient périodiquement les campagnes. Les chroniqueurs du dixième et du onzième siècle ont noté, année par année, la visite de ces fléaux. On ne prenait j)lus la peine de défricher et d'ensemencer ; les landes et les forêts peu à peu remplaçaient la culture. La terre comme le cœur des hommes s'ensauvageait. 11 semblait aux contemporains de cet âge de fer que la fin du monde fût proche ; ils l'attendaient avec eftroi et cependant comme une délivrance. C'est alors qu'au milieu de cette misera, du ciiàteau seigneurial, de l'église, de la chaumière du vilain et du serf, de tous les

points du torritoiro, s'éleva ce cri qui résume tous les besoins de ces siècles malheureux : La paix !

Dans de semblables circonstances, pendant le grand interrègne, l'Allemagne imagina et créa l'association mystérieuse de la Sainte-Wehme. Ôuelque chose d'analogue se passa en France au onzième siècle. Les hommes, par troupes nombreuses, s'assemblèrent dans les forêts et dans les plaines et décrétèrent la paix, « la paix que le Seigneur aime pardessus toutes choses ». (( En l'année 1055 les évèques et les prêtres de l'Aquitaine et tous les autres chrétiens de toute condition se réunirent. On apporta beaucoup de corps de saints. Dans la province d'Arles, dans celle de Lyon, dans la Bourgogne, les évêques, les comtes, les barons, formèrent des assemblées pour établir la paix. Toute la multitude accourut avec transport. 11 semblait qu'une voix du ciel se fît entendre à la terre pour commander la paix* ». La paix naquit donc d'une coalition spontanée et générale. On l'appela la paix de Dieu et l'on arrêta, par délibérations, les règles auxquelles devaient obéir tous ceux qui consentaient à entrer dans ces associations et à jurer la paix. « Elle n'a pas été établie, dit Yves de Chartres, qui vivait au temps de Louis VI, par une loi générale et supérieure, mais par la délibération et le pacte des hommes de chaque province; les décrets et les règlements en ont été arrêtés dans chaque diocèse par le consentement dos paroissiens. » On plaça ces associations sous la protection de Dieu et de ses saints, à défaut d'une autorité terrestre capable de faire respecter la paix; on jura sur les reliques, on s'engagea par les formules solennelles du serment religieux. On appela les prêlres et les évêques pour sanctionner le pacte conclu et mettre les armes apostoliques au service des jurés.

Or qui dit paix dit justice; les deux termes sont synonymes dans la langue du moyen âge. 11 y eut la paix de l'évcque, la paix du comte, celle de la ville. Les premières conmmnes

1. Chronique d'Arjuitaiiie, citée par Fuslel ^article indiqué }j1iis haut).

furent des conjurations et des associations de paix, comme l'attestent les titres mêmes des chartes concédées. On s'entendit pour substituer au régime de la guerre permanente celui de la justice; on organisa des tribunaux d'arbitrage, devant lesquels on s'engagea à porter ses différends ; on dressa les articles des premiers codes de procédure féodale. Les associations se les empruntèrent comme firent plus tard les villes pour les chartes de commune.

On s'imagine aisément que les décrets de ces tribunaux de paix ne furent pas universellement obéis ; que nombre de seigneurs féodaux restèrent en dehors de ces associations, refusèrent d'y entrer, ou ne se firent pas faute d'en violer les statuts. Ils exercèrent pourtant l'influence la plus efficace sur la société du moyen âge; ils furent en général respectés et durèrent jusqu'au treizième siècle, c'est-à-dire jusqu'au moment où la justice royale remplaça les justices populaires et où le roi devint la loi vivante. Nous voyons encore sous Louis Yll et sous Philippe Auguste des seigneurs sommés de comparaître à la cour royale, fausser le jugement et offrir de s'en ra})porter à la décision de ces associations de paix.

Pour obliger les barons, non pas à se soumettre à ces tribunaux, mais à respecter la paix publique, lÉglise tint la main à l'observance de la Trêve de Dieu. Elle restreignait le droit de guerre des seigneurs; elle leur permit de ne l'exercer que pendant les prenuers jours de la semaine, les forçant du mercredi au dimanche à mettre bas les armes et à observer le repos commandé par Dieu. Les conciles du onzième et du douzième siècle appuyèrent avec énergie les prescriptions de la Trêve de Dieu; ils décrétèrent la peine ecclésiastique la plus rigoureuse contre ses violateurs. Les empereurs d'Allemagne et les rois de France s'engagèrent à prêter leur concours à l'Eglise, et se firent les exécuteurs de ses sentences. Grâce à cet appui, la Trêve de Dieu pénétra peu à peu dans les mœurs et dans les habitudes féodales. L'œuvTe de pacification lit de rapides progrès. Cette société du moyen âge si l)rofondément troublée, livTée à lanarchie et au désordre.

avait trouvé en elle-même les éléments nécessaires pour organiser ce chaos, et jeter les bases d'institutions nouvelles, capables d'assurer la sécurité des personnes et de garantir les intérêts de chacun. La royauté compléta l'œuvre ébauchée par les associations de paix ; el|e se substitua efticacement à l'Église dans cette œuvre de protection sociale. La quarantaine le roi, dès le temps de Philippe Auguste, qui ordonnait de laisser s'écouler quarante jours entre la déclaration de guerre et l'ouverture des hostilités, la l'acuité iVasseurement qui permettait aux parties de s'en remettre pour leurs différends h la justice royale, achevèrent, au treizième siècle, ce que, dans un élan spontané, avaient commencé bien auparavant les humbles victimes de la brutalité féodale.

La justice par les pairs. — Cette justice révolutionnaire, organisée sous l'aiguillon de la nécessité par les peuples et par l'Eglise, acceptée par les seigneurs, et dont les articles furent, d'après Yves de Chartres, délibérés dans les assemblées de paix, ce fut la justice p.ir les pairs.

Les pairs de chacun sont ses égaux. Dans cette société féodale, hiérarchiquement constituée, où les rangs des personnes étaient déterminés par les relations de la propriété; le })rincipe au nom duquel se ren<lait la justice était pour tous le même, mais les tribunaux différaient par leur composition. On appelait pairs de (icf ceux qui relevaient du même suzerain et lui devaient hommage pour leurs terres. On désigna plus tard comme pairs de France ceux qui ne reconnaissaient au-dessus d'eux d'autre suzerain que le roi. Les bourgeois d'une même communauté entre eux se considéraient comme pairs : pairs aussi les vilains qui exploitaient le même domaine seigneurial. Saisi d'une [)lainte par un de ces hommes, le suzerain garnissait sa cour des ))airs des [)arties. Les seigneurs semonJs régulièrement parleur supérieur hiérarchique, avaient sous peine d'amende, à moins d'excuse valable, l'obligation stricte de satisfaire au service de plaid. Ils devaient au suzerain l'aide et le conseil [auxUium et cûnsilium).LA cour ainsi garnie, le suzerain présidait le plaid. 11 préparait l'instruc-

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tion, faisait comparaître les témoins; mais il ne jugeait pas, il se contentait de j)rononcer la sentence qui lui était dictée par les pairs. Quand le suzerain plaide contre son homme îeodal, la cour est garnie par les pairs non du suzerain, mais du vassal. Lui-même ne juge pas, et comme l'indique Beaumanoir, « il ne doit être au conseil du jugement ».

Dans les cours bourgeoises, le président est le maire élu, les jurés sont les bourgeois. Le prévôt royal ou seigneurial remplace le maire dans les villes qui relèvent du roi ou de seigneurs particuliers. Ici encore le prévôt ne juge pas, il se contente de garnir la cour et de présider.

Les cours de vilains sont garnies de paysans et présidées par le svndic élu et institué par le seigneur. Le jugement est rendu hors de l'église, sur la place plantée de chênes ou d'ormes qui sétend devant le porclie ; d'où l'expression (( juger sous l'orme, attendre sous l'orme » . Le seigneur ne paraissait pas à ces assises de paysans ; mais il devait prêter les mains à l'exécution des jugements et touchait le montant des amendes. C'est à lui que revenaient les profits de justice. L'adage : « Justice n'est mie à vilain » n'a pas d'autre signification. Cette justice ne comportait pas de juridiction d'appel. Quand l'une des parties était mal satisfaite du jugement et ne consentait pas à accepter le verdict de ses pairs, il s'en prenait non au suzerain qui avait prononcé la sentence, mais aux jurés qui l'avaient dictée. II jetait son gant ou sa toque à l'un de ceux qui avaient rendu le jugement et le défiait devant le président. Le pair ainsi provoqué devait rendre raison au plaignant et accepter le duel judiciaire. Entre l'accusé qui soutenait son innocence et le juge qui l'avait frajjpc, l'arbitre était Dieu. Les choses se passaient de même entre vilains, avec cette différence que les champions étaient armés de bâtons. Les mêmes armes étaient en usage quand les adversaires étaient l'un un vilain, l'autre un noble. Les femmes, les enfants, les clercs, les vieillards, iidiabiles à manier l'épée ou la lance, avaient la faculté de produire un champion pour la défense de leur droit. Du succès ou de la défaite de ce cham-

pion dépondait le gain ou la perte de leur cause. Dans les cours ecclésiastiques, où il était détendu de verser le sang, le duel était renijdacé par les épreuves judiciaires ou ordalies. On prouvait son innocence soit en saisissant à pleine main une barre de fer rougie, soit en se faisant jeter dans l'eau pieds et poings liés, et en sortant sain et sauf de ce défi jeté à la nature et au bon sens. Il faut arriver à Louis IX et h Philippe le Bel pour voir disparaître toutes ces pratiques barbares. La cour du roi, comme tribunal d'appel, remplaça avantageusement le duel judiciaire, et les épreuves des cours ecclésiastiques.

La justice par les pairs ne dura pas au-delà du quatorzième siècle. Elle exigeait trop de l'homme, et lui imposait un trop rude labeur. La vie du seigneur féodal se passait à juger et à se battre; il lui fallait répondre h toute sommation et semonce de son suzerain, quitter ses affaires pour accommoder celles des autres, tenir l'office d'avocat et de magistrat instructeur, se mettre en quête de preuves et de témoins, être toujours prêt à risquer sa vie en champ clos pour soutenir contre l'accusé le bien fondé de la sentence. Le vilain se plaignait de n'avoir plus de temps pour ses travaux, le bourgeois de délaisser son commerce ou son industrie. Le service des plaids devint aussi odieux que deux siècles auparavant il avait paru désirable; les peuples avaient d('q)loré l'absence de justice, ils gémissaient maintenant des tracas et des difficultés qu'une justice trop exigeante leur imposait. Le roman de Rou nous a fait parvenir l'écho de cet écœurement et de cette lassitude générale.

On commença par s'excuser de ne pas venir aux plaids; on préféra payer l'amende. L'amende fut bientôt considérée comme le rachat de cette corvée ; elle devint un imjjot habituel et régulier que le seigneur exigea de ses hommes et que ceux-ci jugèrent avantageux d'acquitter. Il en fut du service des plaids comme plus tard du service militaire dû par les possesseurs fieffés, et dont on se dispensa en payant l'hériban. Le suzerain et le vassal y trouvèrent également leur compte.

Les armées se remplirent do mercenaires, et les tribunaux de légistes. Ceux-ci n'étaient pas tout d'abord des plébéiens haineux, pleins de rancune contre la noblesse et qui opposèrent systématiquement le droit romain au droit coutumier. Ils se recrutaient dans toutes les classes, mais de préférence parmi les ecclésiastiques et les gentilshommes. Ils étaient des praticiens érudits et habiles, que leurs goûts et leurs aptitudes portaient à s'occuper du droit et à juger. Ils étaient plus assidus que les autres aux plaids et finirent par les garnir seuls. On estimait leur prud'homie et leur science et on leur donnait le titre de docteur es lois ou de chevalier es lois. Bien plus l'étude du droit et la pratique de la justice anoblissaient les roturiers : « Le fait d'avocasserie, ditBouteillier, est tenu et compté pour chevalierie, et pour ce ils sont appelés chevaliers es lois, et peuvent porter d'or comme les chevaliers. » Insensiblement les assises de village se dégarnirent de vilains, le bailli ou le prévôt du seigneur rendit la justice aux paysans; il en fut de même dans les villes où les conseillers pensionnaires remplacèrent les jurés bourgeois. Les cours de seigneurs elles-mêmes, quoique plus lentes à suivre cet exemple, finirent par s'abandonner au courant général; les grands vassaux prirent à leur service des praticiens qui les dispensèrent de semondre leurs barons. Juger devint une profession, et ce qui avait été pour tous une charge sociale devint le métier de quelques-uns.