CHAPITRE III Du tonnage brut et du tonnage net

267. En 1873, une conférence diplomatique internationale réunie à Constantinople pour préciser le sens du mot tonnage, a donné de ce mot la définition suivante : le tonnage brut {gross Tonnage) doit comprendre la mesure exacte de tous les espaces, sans aucune exception, situé sous le pont {zipperdeck), de même que de tous les espaces couverts et clos d'une manière permanente situés sur ce pont.

Cette définition catégorique n'a pu être acceptée intégralement; ainsi^ en Angleterre, on ne comprend pas dans le tonnage brut les espaces occupés au dessus du pont par les tambours des roues, les condensateurs, l'espace réservé pour éclairer et aérer la chambre des chaudières et des machines, etc. La France, l'Italie, et la Compagnie du canal de Suez opèrent aussi des déductions spéciales.

268. Le tonnage net ou register tonnage est calculé en déduisant du volume du tonnage brut certains espaces qui sont notamment ceux occupés par le logement de Téquipage. Mais ces déductions ne sont pas les mêmes dans tous les pays. Comme, d'un accord universel, les taxes et droits sur la navigation sont perçus d'après le tonnage net, l'armateur et les constructeurs ont un intérêt considérable à savoir

Du tonnage brut et du tonnage net

comment se calcule le tonnage net des navires qu'ils destinent à faire le commerce avec un pays déterminé.

269. L'espace occupé par les moyens de propulsion étant déterminé, on admet en Angleterre que la déduction à opérer de ce chef représente pour les navires à hélice 32 p* c, pour les navires à roues 37 p. c. du tonnage brut, lorsque le tonnage de la machine à vapeur et de ses accessoires représente lui-même de i3 à 20 p. c. du tonnage brut des navires à hélice et 20 à 3o p. c. du même tonnage pour les navires à roues.

Si le tonnage de la machine à vapeur représente une proportion plus élevée ou plus basse que celle indiquée ci-dessus, la déduction peut être de i fois 3/4 ce tonnage s'il s'agit de navires à hélice, i fois 1/2 en cas de navires à roues.

270. La règle admise par l'administration du canal de Suez est double : on peut déduire l'espace réellement occupé par la machine et ses accessoires, ou l'on peut opérer la déduction d'après la règle danubienne : celle-ci consiste à déduire l'espace occupé par la machine et en outre à déduire 75 p. c. de cet espace pour les navires à hélice, ou 5o p. c. pour les navires à roues.

Il est à remarquer que ces divergences qui ont une grande importance pour l'armateur ne présentent qu'un intérêt assez minime au point de vue statistique : d'une part, elles sont toujours les mêmes pour un

222 2"^^ Partie. Statistique appliquée

pays donné, d'autre part elles ne peuvent exercer une influence sur le tonnage comparé entre plusieurs pays qu'à la condition qu'il s'agisse de lignes de navigation régulière, sans changement de régime.