DE L USAGE ET DE L ANALOGIE

2 66. — De la nature de TUsage.

S'ïiit-n â'àëtëS duxqliëh nbe nation ii'èkt tètitié^uè é'après ie's réglés de l'hùmatiité, de la bienséance ou de la politesse» que par conséquent elle est en droit d'entreprendre 00 de ne pas entreprendre : non seulement un âèul de ces ûèïès, Ml\s ëhëoré là plus fréquenté répétition qui en aurait uniformément eu lieu pendant des siècles» n'offrirait pas la preuve qd'tine hation a voulu s'obliger parfaitement vis-à-^ vis d'une autre à continuer à l'avenir sur le même pied; elle ne lui ferait point perdre le droit rigoureux de changer à cet égard de conduite, dès qii'eiie ie jugerait à propos, et même sans en rendre compte à personne. Cependant une teilé ilianière uniforme d'agir fait naître la présofnptiun fondée et raisonnable que^ dans des cas futurs et semblables, la nation se conduira sur le même pied sur lequel elle s'ëist conduite jusqu'ici, tant qu'elle n'a pas déclaré lé contraire.

Une présomption de ce genre peut même quelquefois

nattre d'un seul acte (a); cependant elle est fortifiée par la suite du temps et par la fréquence d'actes uniformes qui Tout fait passer en usage.

On peut conclure de là que, lorsqu'une nation a l'intention de s'écarter de cet usage ou de l'abolir, elle doit en avertir à temps celles des nations étrangères que la présomption qu'elle leur a fait nattre pourrait induire dans une erreur nuisible. Et bien que ce devoir, considéré par luimême, ne soit qu'un devoir imparfait, il est encore plus sacré pour des nations liées ensemble par des traités d'amitié et de commerce ; d'ailleurs il est reconnu et respecté par toutes les nations de l'Europe.

[Les rapports internationaux et le développement de la dvilisation ont amené rétablissement d'usages et de coutumes sur certaines matières qui sont aujourd'hui reçues par la presque unanimité des peuples. Ces usages et ces coutumes n'ont jamais été consignés dans un traité; ils n'ont jamais fait l'objet d'une convention spéciale et positive, mais ils sont en petit nombre et règlent l'application de quelque partie du droit primitif F. Hau- TEFEuiLLE, d€s Droits et devoirs des nations neutres, 2* édit., 1. 1^ p. U. Ch. V.]

i 67. — Des motifs qui garantissent la durée de TUsage.

Toutefois le simple usage ne renferme qu'une obligation imparfaite; il ne peut donc pas être extorqué par la force, et cbaque nation conserve le droit de s'en écarter et de l'abolir^ pourvu qu'elle en avertisse à temps. Cette partie considérable de notre droit des gens positif, qui est fondée sur des usages, parait donc reposer sur de faibles bases, et

(a) Par exemple, en donnant librement une fois à un prince les titres de Majesté, de Roi, etc.

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sujette à de continuelles vicissitudes. Cependant^ moins cet usage a de force intrinsèque^ plus il se réunit d'arguments externes pour en assurer jusqu'à un certain point la durée : tels sont, 1* la force naturelle de l'habitude, qui, dans des actes de moindre importance et fréquemment répétés, exerce son pouvoir sur les nations comme sur les individus; 2<> le propre avantage qui résulte de la continuation de certains usages; S"" le désir de passer aux yeux des étrangers pour une nation éclairée, civilisée et bien intentionnée : d'un autre côté, la crainte de la rétorsion à l'égard du même point; la crainte de nous voir refuser d'autres points d'usagp en compensation de ceux auxquels nous nous refuserions; la crainte que d'autres nations pourraient faire cause commune contre nous dans le refus d'usages qu'il nous imp<Nrte de voir observés, et enfin la crainte que la violation d'usages pratiqués entre les nations amies pourrait être interprétée par d'autres comme l'avant-coureur de lésions effectives dont elles seraient menacées dé notre part (a), et sous ce point de vue être considérée comme une raison justi* ficative pour prévenir les hostilités auxquelles on se croit exposé.

l 68. — Du rapport entre le Droit conventionnel et coutumier.

Au reste, l'histoire de tous les siècles, et particulièrement celle de nos jours, fait suffisamment voir que de simples

(a) Par exemple, il est d'usage qu'un ministre accrédité prenne congé avant de partir ; il est d'usage de n'exclure aucun ministre étranger de puissances amies des fêtes auxquelles les cours invitent le corps diplomatique : Tun et l'autre n'est qu'un simple usage ; on se souvient cependant des différends survenus en 1750, entre les cours de Berlin et de Pétersbourg, par la non-observation de ces usages, interprétée comme preuve des mauvaises intentions des cours.

194 LttRE U, dMA^ITRË tH.

nss^es bbfingelit atéc le tëiripâ bt Avëë lëft ëikdiiàtaiiced. fl ii'ëti ë$t ^il8 de Uéihë de béUk P «8 §6ilt ^é coiiflffllitoitëi de là Ibi flàirifëII6, et p né teiit shscëiiiiblés flë cUftHgëfalbntë ^'en tant ^në cellé-ki admet Ses modifications eofavëiitioniiélltè.

Wtih àdtrë edté, ce qtii, dàilâ roHgilië, fa'ët&it qtié siffiplg usagé, e^t qtielqnëfôls bbsin^é en obligation j^arfaitëi jpar déS cbriTenBBiià éx^réâséj bii tacites od àbdii par ëllâ (a); cbmmé il lië t^eut de bémé ^tie bë qiii à été réglé par trilitti soit eiistilte déclaré kbUi bii cbdUgé par l'o&a^.

i 69. — De l'Analogie.

Bnflfl l'analogie (a) oifre eneore qb« boq1*co féednde do démsioBs dans les afiéires des nations^ Ceit l'applieatioii dt ce qui a été réglé peur de certatbs bas h Tégard d'antreé cas semblables, et qni n'ont pas eneore été déterminés; On sent que toute la forée et la justesse de Tanalegie reposi^ol sur la ressemblance effebtivè des eaft que Ton éomparei et sur lesquels on fonde l'induetioB;

[L'analogie est Isuressemblance de certains faits et de certains principes non contestés avec des faits et des principes qu'il convient de juger et d'apprécier. Dans le droit civil l'analogie est également une règle d'interprétation des lois; Gh» Y.]

(a) Par exemplct Tancien usage de (ikrayer les ministres étrangers fut aboli par traité entre la Russie et la Suède. (F. le traité de 1721, art. 20.) . .....

(a) KlubeRi OelfentHches Rechi des teutschen Bundes, { 61-64.