DES OPÉRATIONS DE GUERRE

I. De l'objet de la guerre : le droit du plus fort, 258. — Des coutumes de la guerre, 258. — Conférence de Bruxelles, 260. — De l'organisation et de la discipline des armées, 260. — Fondement des coutumes de la guerre, 262. — Distinction entre les forces organisées et les sujets non armés de l'État, 262. — Des actes nécessaires et des actes inutiles, 263. — Division des coutumes de la guerre, 263.

II. Des combattants et des non-combattants, 263. — Des armées régulières et des corps militaires organisés, 264. — Des habitants qui font acte de guerre et sont considérés comme belligérants, 264.

— Des corps francs traités comme non-combattants, 266. — Des habitants qui font acte de guerre et ne sont pas traités comme combattants, 266. — Remarques sur ces distinctions, 267. — De la levée en masse, 268. — Des maraudeurs et des pillards, 269. — Des prisonniers de guene, 269. — Des malades et des blessés, 271.

— De la convention de Genève, 271. — Abus de la convention de Genève, 272. — Moyens d'y remédier, 273.

III. Des pouvoirs de l'État envahisseur à l'égard de l'État envahi, 274. — Des choses : forteresses, dépôts d'armes, 274. — Caisses de l'État, trésors de guerre, 275. — Des impôts, 275. — Du domaine public, 276. — Des édifices publics, 277, — De l'application de ces règles, 277. — Des personnes, 278. — Des lois de conscription, 278. — Des fonctionnaires, 278. — De l'administration du territoire envahi, 279. — Des pouvoirs de l'État envahisseur sur les sujets de l'État envahi, 280. — Des biens, 280.

— Des contributions et des réquisitions, 280. — Du logement militaire, 281. — Comment s'exercent ces pouvoirs, 282. — Des

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personnes civiles, 282. — De la propriélé privée, 282. — Dévastation et pillage, 283. — Des personnes, 284. — Des corvées, 284. Des guides, 285. — Des pouvoirs de l'envahisseur en matière de répression, 285. — Formes diverses de ces pouvoirs, 286. — Des biens : amendes, 287. — Des destructions et des incendies, 287.

— Des personnes : arrestations, otages, condamnations à mort, 288.

IV. Des moyens de nuire à l'ennemi, 289. — Des sièges, blocus et bombardements, 290. — Des espions, 291. — Des guides volontaires, 292. — Des déserteurs et des transfuges, 293.

V. Des représailles, 293. — Caractères incertains des progrès accomplis dans le droit des gens en temps de guerre, 294. — Règle des représailles, 294. — Première sanction de la guerre, 296.