‹ Précis élémentaire de droit public françaisChapitre 14 sur 29 · LA LIBKRTE DE CONSCIENCE · texte numérisé non relu

LA LIBKRTE DE CONSCIENCE

Les questions relatives à liberté de conscience et à son corollaire le régime des cultes, ont toujours compté parmi les plus difficiles à résoudre dans tous les pays et la législation française n'a pas échappé aux fluctuations en sens divers qui ont marqué en d'autres Etats révolution de la liberté de conscience. Les raisons de ces difficultés sont d'ailleurs si connues qu'il nous paraît inutile de les examiner ici et ce n'est qu'à une époque toute récente que Ion est parvenu à dégager et appliquer le principe fondamental de laisser chacun libre de choisir telle opinion philosophique ou religieuse qu'il lui plaît. Pendant de longs siècles, au contraire, les doctrines religieuses se confondaient avec la puissance de l'Etat et la soumission à certaines croyances était aussi nécessaire que le respect des lois civiles. En d'autres termes, la liberté de conscience était synonyme de liberté de rébellion et d'anarchie. Ce fut la Révolution française qui eut le mérite de proclamer la formule fondamentale de la liberté de conscience. L'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme porte en effet : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public ».

Ce texte montre bien les deux aspects de la question. Il y a d'abord les opinions religieuses, ensevelies

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