TITRE I DE 1789 AU 18 BRUMAIRE

Les périodes sans constitution, p. 32. — Les trois constitutions de la Révolution ; les déclarations des droits, p. 32. — I. La Constitution de l'(91. A. La souveraineté nationale; la nouvelle royauté, p. 33. — B. La séparation des pouvoirs, p. 34. — L'Assemblée législative unique, p. 35; ses attributions, p. 36. — Le veto, p. 37. — L'exécutif royal, p. 38. — Les relations extérieures, p. 39; l'administration intérieure, p. 40. — Le système électoral ; citoyens actifs et assemblées électorales, p. 42. — 11. La Convention, p. 44. — Le projet de constitution dite girondine, p. 45. — La Constitution du 24 juin 1793, p. 45. — Comment elle disparait, p, 49. — III. La

Pages.

Conslitutiou de l'an III, p. 50. — Le système électoral, p. 50. — Le pouvoir législatif, les deux conseils, p. 51. — Le Directoire exécutif, p. 53. — Rapports entre le pouvoir législatif et le Directoire, p. 54. — Choix et rôle des ministres, p. 55.