‹ Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 a 1814Chapitre 80 sur 99 · V. Organisation départementale · texte numérisé non relu

V. Organisation départementale

•Ordre des avocats. — V. Loi du 22 ventôse an XII.

Ordres privilégiés, 65.

Ordres religieux.

— Nationalisation de leurs biens,

— Ancien droit, 159.

— Constituante : suppression, 161.

— Consulat et Empire, 306, in fine-

Orfèvrerie. — V. Professions réglementées.

Organisation administrative.

— Constituante, 15-SS.

— Convention et Directoire, 8S-

— Consulat et Empire, 2S2-289, Organisation communale :

— Constituante, 76, 77-SI.

— Convention, 91-92.

Organisation judiciaire. Constituante, 95-'t17.

— Convention et Directoire, 117-

— Consulat, 289-295.

— Empire, 293, 295-296.

Organisation militaire.

— Ancien régime, 136-137.

— Assemblée constituante, 137-

— Assemblée législative, 139, in fine-iiO.

— Convention et Directoire, 140-

Organisatioa départementale,

Organisation des districts, 76.

Ormesson {D'), 12.

Otrante [Duc cl'), 317.

Oudol, 231.

Panormitanus, 155.

Parentales (Système des), 241.

Parlement de Paris, 8, 13, 25, 26, 28, 63. 95.

V. Abolition du régime féodal, Calonne, Loménie de Brienne, Organisation judiciaire. Parlements : mesure destinées à leur affaiblissement, Turgot.

Parlements, 10, 11, 12, 24, 95, 212, 290.

TABLE ALPHABETIQUE.

— Lutle sous Louis XV et Louis XVI, 4.

— Restauration sous Louis XVF, 5; — Mesures destinées à leur aflaiblissement, 27-28.

— Opposition à Turgot, 8.

V. Actes du 8 mai 1788, Capitation, Compte-rendu au Roi (de Necker;, Instruction publique, Necker, Organisation judiciaire, Taille.

Paroisses, 92.

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