‹ Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 a 1814Chapitre 85 sur 99 · V. Administration des départements · texte numérisé non relu

V. Administration des départements

Professeurs de droit canonique de la Faculté de droit, 210, note.

Professeurs de la faculté de théologie, 210, note.

Professeurs de théologie sous l'Empire, 321.

Professeurs des lycées, mariés, non mariés sous l'Empire,

Professio religiosa, 160.

Professions réglementées, 185.

Profits seigneuriaux, 59.

Profits de justice. — V. Droits fiscaux.

Prohibitions en matière de mariage, 225.

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