CHAPITRE IV

De quelques points de la législation gauloise ^ tant civile que criminelle^

Ce n'est pas dans un corps régulier de lois qu'il nous a été permis de puiser la matière de ce chapitre; Ton se figure aisément que les Gaulois n'avaient pas de codes : il était , au temps de la conquête des Gaules, bien peu de nations qui eussent eu leur Lycurgué ou ieur Solon.

Réduits donc à ramasser çà et là quelques notions sur la législation gauloise , nous les avons presqu 'entièrement recueillies dans l'ouvrage de . César.

Communal]' On lit dans ses mémoires qu'il existait une te de biens communauté de bicus entre les époux : jtutantj y est-il dit, les maris.ont reçu a argent de leurs épouses^ à titre de dot, autant ils en mettent de leurs propres biens en communauté, après restimatian qui en est faite; Fon dresse un état de tout cet argent et Von en met les fruits en réserve : quel que soit celui des époux qui survive, c^est à lui qu'appartient la part de Vun et de Vautre avec les fruits des temps antérieurs (')•

(1) Voilà, certes, un ccrtificatde bien aBdenne origine pour notre

Cette participation aux bénéfices de la com* munautéfCe titre honorable d'associées, reconnu et accordé par nos aïeux à leurs épouses , n'avait ri^i en soi qui ne fut fondé en raison et en justice ; cependant^ commenen de semblable n'apparaissait ailleurs^ et qu'en généralles droits réclamés par le sexe le plus fort aTaieut prévalu sur cenx dusese leplus Êiible, l'exception encore aperçue dans la matière que nous traitons en ce moment y viekit à Tappui deceque noUs ont révélé Àristote, Plutarqueet Polyen sur ranciehne autorité des femmes dans la Gaule; c'était un reste de leurs beaux jours ; celles qui avaient long-temps elles-mêmes distribué la justice , n'avaient pu , dans leurs confaats perso»^nels , s'atiribuer-un rang et des droits inférieurs à ceux de leurs maris. • -

Quand leur autorité croula , il leur resta quelques débris de leur antique considération , et c^est vraisemblablement ainsi que la communauté ootiji^le se maintint au milieu de tant

communauté conjugale ,^Aprèrê un laps de deux mille ans durant lesquels , diversement modifiée, eHe a, tant en France qu*en Belgique , régi trois à quatre .cents contrées dites pajrs de coutumes , nous la retrouvpns encore aujourd'hui, arec une nouvelle organisation, consacrée comme loi générale dans ces deux royaumes où die fQrme Je droit commun en cette matière. (V. le coda civil, liv.UI.tit.V.)

de ruines : mais de combien d'éléments hétérogènes ne fat*elle pas environnée ?

Polygamie. Il n'est guère permis de douter que la polygamie ne fut anciennement prohibée dans la Gaule; les femmes ne l'eussent point sonfferte au temps de leur puissance, et pourtant elle existait an temps de César (')•

A la vérité, un auteur moderne, .que nous nous trouvons souvent dans la triste d[>ligation de contredire, avance en termes généraux et sans distinction d'époques, que la polygamie était prohibée et que les princes s&ds faisaient quelquefois des exceptions à la règle (')•

Ne serait - ce pas ici un simple malentendu provenant de ce que cet auteur aurait appliqué aux Gaulois ce que Tacite dit des Germains? Ce sont 9 lisons-nous dans Tacite parlant de cette dernière naXion ^ presque les seuls des barbares qui se contentent d' une seule épouse <, à T exception d*un très-petit nombre quien ont plusieurs , non par libertinage^ mais à raison de leur nO'blesse {^). •

[i)C4Xis.,de'BellGaU.,lih:ri,eap,XIX:

(1) Hist. de France ayant Glovis, tom. 't«t, p. Sa. (3) Voici ses expressions : Pfopè soli barharorum (Germani), singulis uxoribus contenti sunt, exetptis admodàni pàucis qui non libidine, sed oh nobilitaum, plurimis nuptiis amhiuntur. Tac, Germmn. XriII.

Ainsi, âeloQ Tacite, les Germains étaient placés dans une exception , et les Gaulois à qui il ne là rend point commune , restaient dans la classe des autres barbares qui admettaient la

pluralité des épouses.

Le texte de Tacite, renfermé dans son objet, loin de dire considérer la polygamie comme étrangère à la Gaule, au temps de César, renferme donc la proposition diamétndement contraire; d'ailleurs, les institutions des peuples s'expliquent souvent les unes pat les autres, et nous allons en citer une qui éclàircirait la question, si elle présentait encore cpielques doutes.

Mtdevieet C'est le iiroit de vie et de mort qoe les Gaumortattri- JqJ^ avaient sur leurs femmes au temps de Ce-

e aux ma- *^

I sur leurs sar. Conunent ce droit monstrueux eût-il pu

'^^^ n'être pas accompagné de la faculté beaucoup

moins exorbitante , soit de les répudier , soit

de leur adfouidre dWtrés compagnes au même

titre d'épouses ?

Or, ce droit de vie et de mort qûç les Gauloisavaient sur leurs femmes au temps de César, nous est attesté par ce général qui n'en Êiit pas même un privilège de la noblesse , mais le droit commun des Gaulois à cette même époque, sans rien articuler de relatif à l'origine d'un tel

UBSige ('); car il est remarquable^qu'eii nous retraçant j parmi ks institutions gauloises, celles qui Font le plus firappé, César se borne le plus souvent à rendre compte des usages actuels ^ sans en rechercher le principe y pour lui assif gner ime place dans l'ordre des temps antérieurs; c'est le moment présent qu'il. décrit avecfocce et simplicité. :

' Ce moment était pour les femmes celui de la

plus violente oppression , qui semblait les a^

teindre au-delà même du trépas de leurs maris;

Toriuresinfli- Lorsqu'un père de famille d*une haute nais-

geesauxfem- soncc Vient à mouriTy dit. César, ses parents

soupçonnées ^ assemblent y et si quelque soupçon plane sur

da meurtre njgj^ fenvneSy ettes sont appliquées à laquesHon.

ris. comme des esdaves : si leur participation à la

mort de leur ^h>ux est prouvée y on les fait pé^

rir par le feu et dans les plus horr&les tour^

ments (•)••-

Il convient d'abord de remarquer dans ce texte , en confirmation de ce qui a été dit pin» haut sur la polygamie, ces deux mots .clairement indicatifs de la pluralité des épouses : ses femmes. A la vérité , ce passage s'af^lique au décès d'un noble , mais ce qu'il y a de spécial

(1) Cœs., de Bell. GalL, lih. FJ, cap. XIX.

(a) /</., ihid. .. . . r

SUR LES GAULES. a8l

et d'exceptionel dans le récit de César , ne regarde qui rinstruction ou Tenquéte Êiite par la famille du noble décédé; le texte ne met pas en question la polygamie et n'en Êiit pas un privilège; il est assez vraisemblable toutefois qu'à raison des charges nxéme attachées à la possession de plusieurs femmes , la polygamie entrait peu dans les habitudes de ceux qui n'étaient ni nobles ni riches (<) : si Ton se fût borné à cette proposition, nous nous serions bien gardés de la contredire.

Mais venons à l'examen de la disposition retracée par César : sur de simples soupçons, des femmes , des épouses appliquées à la question , comme de simples esclaves! Voilà ce que, $ans doute, on n'aura pas lu sans éprouveï* un juste sentiment d'horreur : la cpndamnation , en cas que le délit iut suffisamment établi, était dans l'ordre commun des institutions sociales; le jugement déféré à un tribunal de famille ('), n'avait même rien de repoussant' en soi , dans un temps sur*-tout où les Gaules étaient peu avan-

(i) Comme aujourd'hui chez les Mahometans : le droit est |f>o«r tout le monde; le/aà ii*esi8te queches les gensiichetet puissants.

{a) Gé tribunal domestique avait existé , même à Rome , pont les délits des femmes^ V. Montesquieu, Eap. des lois, liv. VU , ch. X , et le^ anlorités qu*il eite.

cées en législation ; mais des tortures infligées pour arracher des aveux , furent toujours , non« seulement un signe de barbarie, mais un raffinement de cruauté {*).

Aperçndescau- Daus Tétonuant contraste que présentent les

reiXê^ri'fà- ^^^'^"'^ rendus moins de deux siècles aupacheuseia con- ravaut aux fcmm^s gauloises, avec les humilia- «l.^^„?«;!!î' tiiMis dont on les voit abreuvées à cette nouvelle époque , on est irrésistiblement ramené vers cette pensée déjà exprimée plus haut , qu'un si grand changement ne put être que l'ouvrage des Drhides, et le résultat vraisemblaMement immédiat de leur établissement en Gaule.

Chez les Germains , peuple celte aussi, et que les Romains regardaient comme frères desGau* lois , les femmes étaient encore en grand honneur, parce que les Germains s'étaient beaucoup moins écartés <le leurs institutions primitives.

(i) n n'y a pourtant guère plus de trente ans que ces tortures préparatoires , distinguées en question ordinaire et question extraor' diuaire, ezistaiient encore chexnour, non contre one seule classe de personnes et poor un seul genre de délit, mais contre toutes personnes accusées et pour toute espèce de délits, à l'arbitrage des juges ! Tel était notre état sous l'empire de la fameuse ordonnance côminelle de 1670 , ci sous le poids de la procédure secrète ! Et nous osions nous regarder comme arrivés à un haut degré de civilisation ! Pauvres hommes, nous étions, sous ce rapport et sans nous en douter , plus barbares que nos aïeu& les Gaulois!

StTK LES GAULES. 283

Quant aux femmes gauloises, leurs persécutions semUent avoir eu pour cause la puissance même dont elles avaient été autrefois revêtues; tes mauvais traitements suivirent de près leur déchéance ; ceux qui les avaient dépouillées de • leur pouvoir , redoutaient sans doute la force morale que pouvait laisser à ces femmes Tinfluence des souvenirs , et ils les traitèrent en esclaves, précisément parce qu'elles étaient naguère les maîtresses : c'est la marche commune des réactions» sur-tout quand il y a eu résistance , et l'on doit croire que les femmes gauloises n'avaient pas laissé consommai* leur' spoliation sans résister.

C'est ainsi , selon toute vraisemblance , que ces mêmes Gaulois , qu'Âristote avait peints comme autrefois soumis à Tempire des femmes, exerçaient sur elles, au temps de César, une autorité purement despotique.

îttdeTieet Celle qu'ils avaient sur leurs en&nts ne nous nortattri. p^f3{l;i^îl; peut-être pas moins monstrueuse,

î^ leurs sans sa malheureuse conformité avec les ins-

^"^' titutions de la plupart des peuples anciens, et

spécialement des Romains , que nous sommes

habitués à regarder comme, des régulateurs en

législation.

Dans la Gaule comme à Rome, le père de fa-

mille avait sur ses eofaaËs le droit. de vie et dé mort : Tenfant était dans les mains du père une propriété dont cdui-ci usait ou abusait^ selon sa .volonté, et sans en devoir compte à personne^ . Cette institution presqu'uniyersellement ad^ mise pat* les peuples antiques, ne peut s'expliquer que.par le respect illimité qu Ils portaient au titre de père; mais de quels principes, même les plus sacrés, ne peut-on tirer de dusses et funestes conséquences, lorsqu'on les pousse à Texoès ? Sans doute , le despotisme est moins à craindre dans la &millè que dans Tétat ; il y trouve du moins un contrepoids^ dans Tafiection naturelle du père envers ses enfants , mais quçlque part qu'il soit^ le pouvoir qui dégénère en despotisme ne saurait tourner à Tavantage de la société. Cependant, Tun de nos plus célèbres écrivains modernes (') cite avec éloga cette autorité patriarchale et absolue qui, en Chine , remonte de chaque chef de famille au chef de l'état, et fait de l'empereur lui-même le père chéri de ses sujets. Ne lidus méprenons point à ce riant tableau ; le philosophe n'a voulu que mettre en opposition un gouvernement qu'il suppose essentiellement paternel,

(i) Rajmal , Hist, phil. et polit. , tom. !«' , p. 210.

avec tant d'autres qui étaient tout le contraire^ son éloge apparent du despotisme chinois n'était que la censure du despotisme européen.

Mais revenons au pouvoir paternel , tel qull existait chez les Romains et les Gaulois.

L'exagération de ce pouvoir paternel avait déjà , du temps de César , reçu des modifiacations à Rome : la faculté de vendre l'enfant y avait été substituée au droit dévie et de mort sur sa personne y et cette modification fut, par la conquête , apportée dans la Gaule, f ';.

Voilà ce que l'histoire nous laisse aperce?

voir de plus clair sur quelques-uns des points dont se composait la législation gauloise, eprietes , L'on entreVoit bien , au*delà, qu'il y eut cbez scessions. j^g Gaulois des lois relatives à la propriété et à l'ordre de. succéder. Nous lisons en effet dans César que si des débats £ élèvent sur une hérédité du sur une délimitation de pr^riété, les Druides y statuent (')•

Mais César s'arrête à ces expressions géné« raies 9 qui nous instruisent seulement que la

(f) Ce droit, même modifie, était sans doute très-exorbitant , et pourtant il existait encore sous la seconde race des rois francs , dits Carlofingiens; comme le prouvent les capitulaires de Charles* le-GhauVe , tit. 36, art. 34*

(a) Cœs, , ^è BeU. GM. , /*&. ri, jcap. XI IL

possession et la transmission des biens, ces deux grandes bases du droit civil y étaient , chez les Gaulois, régies par des règles propres à cette matière.

Ces règles étaient - elles écrites? Non, sans doute, puisque les Druides n'écrivaient rien sur aucun des points qu'embrassait leur vaste ministère. Étaient-elles uniformes et les mêmes pour tout le territoire gaulois? I/on peut, sans hésitation, répondre négativement encore, car chaque locaUlé offrait des nuances qui la distinguaient des autres, dans ses usages et ses lois, comme dans ses moeurs; c'est ce que César nous a appris dès le début de ses mémoires (*) , et ce que confirment des exemples trèsrapprochés de nos jours.

Il est en e£fet remarquable que, nombre de siècles après César , il existait encore sur le sol anciennement gaulois , une foule de statuts ou coutumes qui subsistaient comme lois , sans le secours de l'écriture et sans uniformité : ces traditions orales étaient confiées à la mémoire des justiciables et des juges {^).

' (i) Qbs., de Bell. Gall., /t&. /, eap. /. V. dana ]â tradoction la note sur ce numéro ou chapitre.

(a) Ces coutumes ne furent rédigées par écrit ou rendues complètes, i^rréoritare, que damlesiS* et i6« siècles, en exécution

SUR LES GABLES. 287

Les temps modernes conservent souvent quelques traces des tenips antiques ; César nous à mis sur la voie de plusieurs anciens usages : les uns incompatibles avec notre civilisation ont dû s'effacer entièrement; d'autres ont sur-* vécu ; telle est la communauté de biens entre époux; et peut-être trouverions - nous de plus nombreuses similitudes , si nos connaissances n'étaient point bornées à quelques fragments des institutions gauloises.