J À N V 1ER

T vendr. Fermentation à Chaillot , occasionnée par un serment peu civique. 1

2 samed. D. sur les prisonniers détenus par lettre

de cachet,

3 Dira.

4 lundi. M. l'abbé de Mohtbsquiou président.

— Décret qui porté de prier le roi de fixer lui-même la somme pour la liste civile.

5 mardi. D. qui ordonne le séquestre des revenus

des bénéficie» absents %du royaume.

6 roercr.

7 jeudi. D. sur la formule du serment civique à

prêter par les gardes nationales.

8 vendr. D. sur la distinction des articles consti-

tutionnels et réglementaires.

9 samed. D. sur le travail de la fixation des limites

des départements.

10 Dim.

11 lundi. D. sur la conduite de la chambre des

vacations du parlement de Rennes»

T2 mardi. P. relatif à la division du royaume.

13 mercr. D. que la ville de Paris formera un départent,

14 jeudi. P. sur la traduction des décrets dans les

différents idipmes. k

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15 vendr. D. qui fixe la nomenclature 'des quatre*

vingt-trois départements. Un jeune Anglois , nommé Nesham , qui a sauvé la vie à un citoyen dans les troubles de Vernon»

reçoit de la commune de Paris la couronne civique , et une épée , qu'elle lui présente comme un témoignage de la reconnoissance publique.

16 samed. Suite des décrets sur la division du royaume.

17 Dim.

18 lundi. M. Tàrcbt président. — M. de Choi-

seul-Gouffier , ambassadeur de France à Constantinople , envoie son don patriotique.

19 mardi. M. Necser est indisposé ; Paris y prend

un vif intérêt. *

20 mercr. Projet de loi sur la liberté de la presse, ai jeudi. D. Nomination de quatre commissaires

en faveur des pauvres.