JUSTICE COLONIALE

On Ut le passage suivant dans un rapport qu’on n’accusera pas de partialité , puisqu’il a été fait par une commission de la Chambre des députés de 1825 (le aS mars), sur une pétition présentée par les créanciers des colons.

c( Dans les Colonies , les tribunaux de première instance sont composés d’un seul juge , choisi avec si peu de scrupule qu’on a souvent vu jusqu’à des faillis être investis de cette magistrature. Ces juges pris parmi les créoles sont tous ou planteurs , ou proches parents des planteurs, et par conséquent disposés à favoriser les colons. Ils ne reçoivent d’autres traitements que les épices qu’ils fixent arbitrairement euxmémes. »

« La composition des cours d’appel n’offre pas plus de garantie. Les conseillers sont tous planteurs, et le plus souvent étrangers à toute connaissance du droit. Ces hommes sacrifient

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constamment la justice à leur intérêt... La législation elle-même n’est pas moins vicieuse que la manière dont elle est exécutée.... »

Une dépêche du comte de la Luzerne , en date du 3 juillet 1788, ordonne aux administrateurs de la Guadeloupe « de mettre un terme à X avidité des juges qui imposent , disait ce ministre , des taxes exorbitantes^ et s’attribuent la plus grande partie du produit des confiscations. »

A la Guadeloupe et à la Martinique, les jugements se font encore à huis clos , sans défenseur, sans débats et selon toutes les formes inquisitoriales de l’ordonnance de 1670, cjuoiqu’il existe un décret de l’Assemblée constituante, du 9 octobre 1 789, promulgué le 3 novembre même année, par lettres-patentes de Louis XVI, qui réforme la procédure sur ce point , et malgré la circulaire du ministre de la marine, du 18 décembre 1816, qui rappelle la loi et recommande aux juges de s’y conformer.

Il faut rappeler ici que des institutions toutes différentes, établies en i8o3 par le général Decaen aux îles de France et de Bourbon, ont produit la paix et la prospérité dont ces deux Colonies ont joui jusqu’à présent, sans qu’on ait vu ni révolte, ni même aucun mécontentement.

On voit que, de tout temps, les juges des Co-

ionies ont fait cause commune avec les colons , sans tenir aucun compte des lois de la métropole, qui pouvaient les gêner: loin de là, non contents de condamner à huis clos sans motiver leurs sentences, importunés par les représentations des avocats, ils avaient fait rendre une I ordonnance (i) qui supprimait l’exercice de cette profession; et, pour pallier l’inconvenance d’un pareil mépris de tous les principes d’équité , ils firent créer, le 2a novembre 17 1 3, l’office d’un avocat unique, faiseur et signataire de requêtes; cette institution d’un avocat privilégié pour toutes les affaires, nommé par l’autorité, a été de nouveau autorisée par une ordonnance du 5 octobre 1819. Après la création* de cet avocat, homme du gouvernement , le conseil supérieur ordonna (2) que lorsqu’une partie ne pourrait se défendre elle-même, le procureur-général parlerait pour elle. Toutes ces précautions ne suffisant point à calmer les inquiétudes des juges, iis obtinrent, en 1723, un arrêt qui défend d’écrire les moyens des parties. Voilà les formes de la justice des colons.

Entre mille exemples d’iniquités commises par les tribunaux des Colonies , citons quelques

(1) Le i3 janvier 1676.

(2) Le 5 octobre 1716.

if3.

244 TRAITE DES IVOIRS.

faits qui puissent faire apprécier ce beau régime colonial , si vanté par ceux qui ont intérêt d’en faire l’éloge.

Un riche célibataire avait deux filles naturelles, auxquelles il voulait assurer quelques moyens d’existence après sa mort , ainsi qu’à une négresse, mère de l’une d’elles : mais ne pouvant le faire directement , d’après la législation coloniale qui défend aux mulâtres d’hériter des blancs, quoique l’ordonnance de 1726 et celle du 7 novembre i8o5 permettent aux blancs d’hériter des mulâtres, afin que le bienfait remonte a sa source; ce père, au lit de la mort, choisit parmi ses amis celui dont la probité lui parut la plus assurée , et il l’institua son légataire universel , sous la condition expresse qu’il donnerait la liberté à ces trois personnes , et leur remettrait fidèlement les bienfiiits qu’il leur destinait. Après la mort du père , cet ami garda pour lui tous les biens du défunt, et fit vendre à son profit ces trois malheureuses. Cette conduite , connue de tout le monde , a eu l’approbation des tribunaux.

Une femme de couleur, nommée Sophie, après avoir obtenu sa liberté et celle de ses enfants, avait acheté une propriété, que des contrats de vente bien stipulés devaient lui assurer; mais, sur la flemande d’un parent éloigné, héritier de son

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ancien maître , elle en a été dépouillée par un jugement, sous prétexte qu’elle n’aurait pu en faire les fonds, si elle ne les avait pas volés.

Une autre mulâtresse libre acheta, il y a environ trente- quatre ans, par contrat, en due forme, une propriété qu’elle paya exactement; elle en jouit sans contestation , et la laissa en mourant à sa fille, qui la transmit, à son tour, à ses enfants. Un blanc, chargé d’une tutelle, eut l’ingénieuse idée de les attaquer en déguerpissement^ et donna pour motif que leur aïeule n’avait pu acheter cette propriété qu’avec l’argent qu’elle avait sans doute soustrait au grand-père de ses pupilles, et demanda qu’elle fût restituée aux enfants blancs mineurs qu’il représentait. Le tribunal , après avoir annulé tous les titres qui avaient assuré pendant trente ans^ la libre jouissance de cetle propriété aux ancêtres de ces enfants de couleur, les en dépouilla et les réduisit à la plus extrême misère.

On écrirait des volumes, qu’on ne ferait connaître qu’une faible partie des injustices en ce genre qui se commettent chaque jour pour déposséder légalement, au profit des colons, les hommes libres de couleur. Si un blanc convoite la propriété d’un mulâtre, il lui fait commandement de la lui vendre au prix qu’il fixe lui-même; et s’il refuse , son habitation est saccagée par les

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TRAITE DES JNOIRS.

gens et par les bestiaux de l’homme privilégié. Si cet homme de couleur, prétendu libre, faisait mine de repousser les assaillants, il serait envoyé aux galères pour avoir menacé un blanc, et il serait pendu, s’il osait se défendre dans sa maison. On ne rencontre guère de semblables vexations que sous le régime des Turcs, qui sont parvenus de cette manière à rendre incultes et à dépeupler les plus belles contrées de l’univers.

On voit que les colons possèdent le merveilleux talent de rendre légitimes les injustices les plus révoltantes. C’est ainsi que, depuis plus d’un quart de siècle, ils ont eu l’art d’obtenir et de faire successivement renouveler jusqu’à ce jour un arreté portant sursis au paiement de leurs dettes.

Cette intervention des lois, protégeant la mauvaise foi des débiteurs, a été abrogée par le général Décaen aux îles de France et de Bourbon , sans qu’il en soit résulté le plus petit inconvénient; au contraire, les lois devenues protectrices de tous, en donnant plus de stabilité aux transactions commerciales , ont ranimé la confiance et contribué à l’accroissement de la prospérité de ces deux colonies.

Le 5 juillet 1719, un tribunal a destitué un tuteur mulâtre pour donner la tutelle au procureur-général, qui Vcwait demandée. Un autre

arrêt du il\ octobre 1726 a ôté une tutelle à un mulâtre, attendu sa couleur.

Le 18 février 1822, M. Clavier, homme de couleur, avait réuni plusieurs amis pour fêter le mardi gras dans sa maison, au bourg de la Case- Navire, à une lieue du Fort-Royal. Un gendarme, envoyé par le procureur du roi, enjoignit aux convives de se séparer en vertu d’une ordonnance coloniale du 25 décembre 1788, renouvelée le 1®^ novembre 1809, qui défend aux mulâtres de se réunir chez un ami sans une per- 1 mission par écrit du procureur du roi. M. Clavier réclama auprès du gouverneur, qui permit de continuer le repas et de prolonger la réunion. Malgré cette autorisation accordée par le prej mier magistrat de la colonie, M. le procureur j du roi n’en persista pas moins à poursuivre I, M. Clavier, qui a été condamné, le 1 1 mars 1822, à une amende de 3oo livres et aux frais par jugement du tribunal du Fort Royal « exécutoire, nonobstant appel et sans y préjudicier, en donnant caution. »

Le 22 octobre 1783, un homme de couleur a été condamné aux galères pour avoir levé la main contre un blanc, nommé Gaultier.

Tout récemment , un autre malheureux de j cette caste proscrite, Pierre Durand, capitaine I au long cours, a été condamné, en août 1827,

Q.f\% TRAITE DES NOIRS.

par le tribunal de première instance du Fort- Royal, à deux mois de prison et à 260 fr. d’amende. Voici son crime; menacé par un blanc, il lui dit : cc Que, s’il le battait, il se défendrait. j> D’après celte jurisprudence, la légitime défense est interdite aux personnes libres des colonies, qui n’ont pas suffisamment la peau blanche.

Le 9 juin 1780, un autre arrêt du conseil condamne deux femmes de couleur à être bannies pour dix ans et à être exposées au carcan, avec cet écriteau : Mulâtresses INSOLENTES envers des femmes blanches.

Ainsi, les tribunaux des colonies considèrent l’impolitesse envers les blancs comme un crime capital.

Le 3 juin j 790 , un homme de couleur de Saint-Pierre de la Martinique, s’étant défendu contre un créole qui l’avait battu, les colons s’écrièrent que les mulâtres se révoltaient. Ils en tuèrent plusieurs; et, au milieu du tumulte, les blancs , révoltés contre l’autorité , établirent une cour prévôtale qui fit périr du dernier supplice quatorze malheureux pères de famille, tous libres et des plus notables habitants de l’île, sans leur permettre aucune défense, sans même les avoir entendus. M. le vicomte de Damas, gouverneur, accourut avec des forces et fit cesser cette boucherie; il ne voulut point reconnaître cette com-

mission, déclarant que les tribunaux ordinaires, seuls juges de tous les délits, suffisaient pour les réprimer. Des poursuites furent ordonnées contre les auteurs de ces assassinats, mais en vain, parce que les victimes étaient des hommes de couieur, mis à mort par des blancs.

Edmond Thetis, mulâtre, libre , convaincu d’étre rentré dans la colonie au mépris d’une ordonnance de police, et d’avoir tenu des propos hardis^ après son arrestation, a été condamné à mort^ le 8 octobre i8i i ; ses biens ont été confisqués, quoique la confiscation soit abolie par les lois de la métropole et par celles de la colonie depuis 1790.

Une lettre ministérielle, du 1 3 mars 1778, fait mention d’un arrêt du conseil supérieur de l’Ilede-France, qui condamne un homme de couleur libre, coupable èè injures contre un blanc, à être pendit , « afin, dit le ministre, de servir I d’exemple et pour maintenir ces hommes (ceux ! de couleur) dans le respect et la subordination envers les blancs. »

Lorsqu’il s’agit de punir un blanc, les juges sont d’une indulgence peu commune. Le 21 octobre 1783, le conseil supérieur de la Martinique a condamné les sieur et dame R.... à payer une ' amende de 3oo livres au profit d’une femme de I couleur, qu’ils avaient excédée de coups ^ dit l’ar-

rét. Le 2 mars 1820, un notaire de la Guyane, convaincu d’avoir fait un faux acte , qui a été annulé, a été condamné, pour tout châtiment, à être suspendu de ses fonctions pendant huit jours.

Un homme de couleur, nommé Lacombe, a été pendu au Cap pour avoir présenté une pétition , dans laquelle il réclamait la jouissance des droits civils accordés aux hommes libres de toutes les couleurs. On a prétendu que cet écrit était incendiaire, parce qu’il ne commençait pas par ces mots : ydii nom du Père, du Fils et du Saint-Esprit (i).

Un vieillard, M. Ferrand de Bandière, magistrat, a eu la tête tranchée pour avoir rédigé une pétition présentée à l’assemblée du petit Goave, dans laquelle on demandait d’adoucir le sort des hommes de couleur, et d’apporter quelque amélioration dans celui des noirs (2). Ce crime a paru si grave aux yeux des colons, qu’ils ont porté en triomphe la tête de ce malheureux vieillard; puis ils ont décidé, dans l’assemblée de l’ouest, que

(1) Voy. les De'bats des Colonies, t. III, p. 78, 76 et suiv.; Me'moires de Pamphile de Lacroix, Paris, 1819, t. I, p. 19; Histoire de Saint-Domingue, par Civique de Gastine, p. 90.

(2) Mémoire de Pamphile de Lacroix, t. I, p. 20; Civique de Gastine, p. 90.

les hommes libres de sang mêlé ne seraient admis à prêter le serment civique qu’en ajoutant la promesse de j^espect envers les blancs (i).

Le nommé Macondal , convaincu de magie et de sortilège, a été condamné, le 20 juin 1768, à être appliqué à la question ; ensuite à être rompu et brûlé vif, en vertu d’un édit de juillet 1682 contre les magiciens et les devins.

Cet exemple n’est qu’un échantillon de la cruauté familière aux colons. Je ne veux point parler ici de ces malheureux qu’on a fait rôtir dans un four, ou qui ont été dévorés par des chiens; ni des noirs qu’on a fait périr de faim I ou à coups de fouet, ou qu’on a fusillés pour se procurer un passe-temps; ni de ces infortunées que d’impudiques scélérats ont torturées,

I en leur sillonnant le corps avec des torches eni flammées ou en leur brûlant les parties natu- , relies avec un tison ardent. Je ne veux signaler que la^ barbarie exercée par les tribunaux , au nom de la justice.

Un tribunal de la Guadeloupe , par jugement du 1 1 brumaire an XI (j8o3), a condamné Millot de la Girardière à être exposé sur la place de la j Pointe-à-Pitre, dans une cage de fer, jusqu’à

! ce que mort s’ensuive. I^a cage qui sert à ce sup-

1 (1) Pamphile de Lacroix , t. I, p. 23.

TRAITE DES WOIRS.

plice a huit pieds de haut. Le patient qu’on y enferme est à cheval sur une lame tranchante; ses pieds portent sur des espèces d’étriers, et il est obligé de tenir les jarrets tendus pour éviter d’étre blessé par la lame. Devant lui, sur une table qui est à sa portée, on place des vivres et de quoi satisfaire sa soif; mais un garde veille nuit et jour pour l’empécher d’y toucher. Quand les forces de la victime commencent à s’épuiser, elle tombe sur le tranchant de la lame, qui lui fait de profondes et cruelles blessures. Ce malheureux, stimulé par la douleur, se relève et retombe de nouveau sur la lame acérée, qui le blesse horriblement. Ce supplice dure trois ou quatre jours.

Il serait inutile de multiplier les exemples pour montrer que la justice des colons est contraire au droit naturel; ils ont érigé en lois l’iniquité pour se maintenir dans la position où ils se trouvent. Les injustices qu’ils commettent sont la conséquence inévitable des faux principes qu’ils ont établis.

Cicéron, en parlant de l’origine des lois positives, dit (i) : Cette loi exprime la différence qu’il y a entre ce qui est juste et ce qui est injuste. Dressée sur la nature mênie^ elle sert de modèle

(i) Traité des Lois, liv, 2, chap. 5.

aux lois humaines , qui condamnent les criminels au sujDplice et protègent les gens de bien. Il ajoute , dans le meme ouvrage : Si la nature ne confirmait point le droit, toute vertu serait détruite. Que deviendraient, sans cela , la probité, la gratitude, la bienfaisance, la libéralité, l’amour de la patrie? Ces vertus naissent, dit l’orateur romain , de ce que nous sommes naturellement portés à aimer nos semblables; ce qui fait la base de, tout droit.

La droite raison, dit encore le même écrivain (i), est certainement une véritable loi, conforme à la nature, commune à tous les hommes, immuable , éternelle. Elle appelle les hommes à leur devoir par ses commandements , et les exhorte , par ses défenses , à ne point le transgresser. Il n’est pas permis de retrancher la moindre chose de cette loi, ni d’y rien changer, et bien moins encore de l’abolir. Le sénat, ni le peuple ne sauraient en dispenser. Elle s’explique d’elle-même et ne demande point d’interprète; elle n’est point autre à Rome et autre à Athènes; elle n’est point autre aujourd’hui et autre demain. C’est la même loi éternelle et invariable, qui est donnée à toutes les nations et en tous temps,

(0 Traite de la République, liv. 3.

parce que Dieu , qui Fa iui-méme inventée , examinée et promulguée, sera toujours le seul maître et le seul souverain de tous les hommes. Quiconque violera cette loi, s’oubliera lui-méme, renoncera à l’humanité, et souffrira, par cela seul , les peines les plus rigoureuses, quand même il parviendrait à éviter toute autre espèce de punition. . . . Cicéron pensait que Dieu punit avec rigueur et justice la conduite des mortels ; que le parjure, par exemple, et surtout la violation de la foi donnée, avec solennité, attiraient sur le coupable, suivant la loi divine, les peines les plus sévères, quoique les hommes ne punissent le manque de foi que par l’infamie.

Telle était la doctrine des plus grands personnages de l’antiquité. Ils reconnaissaient tous, comme un des premiers devoirs de l’homme, ‘ l’amour du prochain , et ils croyaient à l’existence d’une justice divine, qui récompense et punit, et dont notre conscience nous est avertisseur ; ils pensaient aussi que toute loi humaine ne peut être juste et forte qu’autant qu’elle est basée sur le droit naturel, qui n’est autre chose que cette loi réelle que Dieu a promulguée, luimême, dans l’univers. La loi des hommes la plus parfaite est toujours morte ^ et a besoin d’être protégée, interprétée; la loi de Dieu, au contraire, est vivante^ et parle constamment au

ESCLAVAGE COLONIAL. Îi55

cœur de toutes les personnes justes, et même à celui des plus grandes criminels.

Qu’on juge, d’après ces principes, qui sont nécessairement vrais , puisqu’ils se manifestent d’eux-mêmes, si la conduite des colons est équitable ! L’intelligence, qui est la vue de l’esprit, ou, comme dit saint Paul, de l’homme intérieur, a besoin d’être développée. C’est pourquoi la sagacité et les sciences ne sont point le partage de tous; mais le sentiment du juste et de Finjuste esta la portée de tout le monde, des grands comme des petits, du génie le plus intelligent, comme du plus pauvre d’esprit; parce que Dieu a placé près de chaque mortel une voie céleste que nous nommons conscience , et qui est, en toute occasion, notre plus sage conseillère. Si Fhomme lui soumettait toujours sa volonté, sa conduite serait constamment droite et favorable à ses véritables intérêts; mais, le plus souvent aveuglé par la passion, il s’égare, et crée, luimême, son malheur; car sa puissance est immense, autant pour le bien que pour le mal. L’homme peut ce qu’il veut ; sa volonté est parfaitement libre. L’exécution seule de sa volonté peut être facilitée ou contrariée, suivant qu’il agit dans le sens de la Providence, ou qu’il s’en déclare l’ennemi. Mais, comme chacun prétend avoir la justice de son côté, d’après

l’indispensable nécessité qui, par l’effet de la loi établie au-dessus des hommes, fait sentir ce besoin également à tous, il devient nécessaire de découvrir de quel côté elle se trouve. Voici un moyen fort simple pour s’en assurer. Youlezvous reconnaître, au travers de l’aveuglement produit par les passions , si votre conduite est juste? Voyez si vous désireriez qu’on fît pour vous, ce que vous faites aux autres.

La vertu, qui n’est que la force d’étre juste, malgré les inspirations ou les tentations qui nous assiègent pour satisfaire de faux intérêts, est ce qii’il y a de plus avantageux et de plus certain à riiomme, dans l’état d’aveuglement où il se trouve ici- bas. C’est une mince vertu sur la terre, et un faible avantage pour l’avenir, de n’étre homme de bien qu’autant que les lois humaines vous y forcent. Le premier supplice du méchant naît toujours de ses propres actions, et ne cessera jamais, tant que sa volonté restera mauvaise. Le seul remède qu’il puisse opposer à ses maux se réduit à corriger sa volonté et à réparer, autant qu’il est en son pouvoir, le tort qu’il a causé ; sans quoi son état ira toujours en empirant. Voyez comment, pour soutenir une première iniquité , les colons se trouvent réduits à commettre une foule d’injustices, et sont condamnés à s’entourer d’échafauds, d’inquiétudes

et de périls. S’ils voulaient consulter leur conscience, ils seraient humains envers les noirs, justes vis-à-vis des hommes de couleur : alors, ils vivraient en paix et heureux; leur ame, améliorée, quitterait la terre sans remords et sans danger. On verra, dans le chapitre suivant, ce que peut produire une conduite opposée.

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