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Déclaration de S. A. R, Charles-Félix duc de Genevois, sur la révolution de Turin, donnée à Modène te 46 Mars 4824.

Nous Charles-Félix de Savoie, duc de Genevois, etc. etc.

Déclarons par la présente qu'en vertu de Pacte d'abdication de la couronne, émané, en date du 43 Mars 4824, de S. M. le roi Victor-Emmanuel de Sardaigne , notre bien-aimé frère, et qu'il nous a communiqué, nous avons pris l'exercice de toute l'autorité et de tout le pouvoir royal qui nous appartient légitimement , dans les circonstances actuelles , mais que nous différons de prendre le titre de roi jusqu'à ce que S, M. notre bien-aimé frère , placé dans une situation parfaitement libre, nous fasse connaître que telle est sa volonté.

Déclarons en outre que, bien loin de consentir à quelque changement que ce soit dans la forme du gouvernement préexistant à ladite abdication du roi notre bien-aimé frère, nous regarderons toujours comme rebelles tous ceux des su-

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jets du roi qui se seraient permis ou se permettraient soit (le proclamer une constitution, soit de faire quelque autre innovation contraire à la plénitude de l'autorité royale; déclarons nul tout acte de compétence souveraine qui pourrait avoir été fait ou être fait depuis ladite abdication du roi notre bien-aimtè frère, lequel acte n'émanerait pas de nous ou n'aurait pas été expressément sanctionné par nous.

£n même temps, nous engageons tous les sujets du roi, soit qu'ils appartiennent à l'armée ou à toute autre classe, et qui sont restés fidèles, à persévérer dans leurs sentiments de fidélité et à s'opposer avec énergie au petit nombre de rebelles , à se tenir prêts à obéir à tous nos ordres , et à tout appel de rétablir l'ordre légitime, tandis que nous mettrons tout en œuvre pour les secourir le plus promptement possible.

Plein de confiance dans la grâce et l'assistance de Dieu, qui toujours protège la cause de la justice , et persuadé que nos augustes alliés sont disposés à venir promptement à notre secours avec toutes leurs forces , « dans l'unique et généreuse intention constamment manifestée par eux de soutenir la légitimité des Irènes, la plénitude du pouvoir royal et l'intégrité des états, nous espérons être bientôt en mesure de rétablir l'ordre et la tranquillité et de récompenser ceux qui, dans les circonstances présentes, auront particulièrement mérité notre bienveillante reconnaissance.

Nous notifions, par la présente, à tous les sujets du roi notre volonté comme règle de leur conduite.

Fait à Modène, le 16 Mars 4824.

N°. VII