RECUEILS

Jusqu'à la fin du xp siècle , les monuments législatifs invoqués et cités dans les actes furent le code de Théodose et les novelles de Justinien, d'après YEpitome de Julien (1). Mais, vers l'année lloO, parut un livre dont les citations étaient empruntées aux collections de Justinien ; je veux parler du recueil de Petrus.

§ I*^. — Pe/ri excepliones legum romanarum.

Tel est le titre d'un expose systématique du droit, et en grande partie du droit romain, composé dans le territoire de Valence (S), L'ouvrage, divisé en quatre livres, traite des personnes, des contrats, des- délits et de la procédure. Quoique tracé avec une grande précision par son auteur, cet ordre n'a pas été toujours rigoureusement suivi. On trouve dans le recueil de Petrus quel* ques dispositions empruntées aux coutumes locales, au droit

(1) y, les preuves, M. Laferrière, t. 4, p. 287.

(2) Ce territoire fut doumis d*abord à la dotninalion bourguignonne et conquis plus tard par les Francs.

Mi HISTOIRE Btf mOlT FRANÇAIS.

fëodal et au droit eoclésiaaiicpte. 11 tteotionne la distîMliMi des pajjTS d6 droit éorit et dfi droit coatomier.

GoBiBie «iivf e origiaale , le livre de Petrm Biëiiite «m plaoe k part , et doit éire eonsi^^ë conme Bopérieur nx pPemisnB essais 4'lrDerius. Sod auteur se distingue fiar ane oemiaisaance approfoaéie des soorees; s'il comiMi oertaines ioexadîtodes » ii les rachète par son taleiit de mise eo œuvre, sasdenoe et sa sagaohé.

Parmi ^B«nère les sources auxquelles fl a p«isë : les lasiiiHles , les Pandeciss , le Code et les Novelles ; mais, pmr ee dernier texte, tout porte k croire ^n'il a piutdt suivi YEpUême de Julieu que le texte original. Du reste , les lois sont très-rarenient copiées; elles sont pour la plupart abrégées et modifiées.

§ II. — Collection de Justinien.

Les jurisconsultes du xu® siècle possédaient les Randectes, le Gode , les InstitutesL, YEpilome de Julien et le texte primitif des Novelles. Quant aux autres sources du droit romain que nous connaissons aujourd'hui, elles leur étaient complètement inconnues.

I. — Les Pandectes étaient dans la main des jurisconsultes dès la fondation de l'école de Bologne; les citations d'imerius en sont la preuve; seulement il était d'usage de les diviser en trois parties : la première, appelée Digesium vêtus ^ comprenait depuis le livret*' jusqu'au titre S du livre 24 {De divortiis et repudiis); la seconde, nommée Infortiatufn, commençait au titre 2 du livre 24 et allait jusqu'à la fin du livre 38 {Ad S. C. Tertyllior num) ; la dernière , sous le nom de Bigestum nofvum , s'étendait 4iu livre 59 jusqu'à la fin (1 ).

(1) Cest à cette division que Corneille fait allasion quand il dit

SI Toua iTei be^ln dr lois et de rubrlqaet, Je laU le Code entier arec les auUiraïUquea, Le Dlgeate noovean, le vleoi , l'IoforUtt. . Ce qu'en ont dkt Juon , Balde , Accarte , AlcUt.

( Afenteicr, acte 1.)

F^AUTÉ. I6S

0» a b6auûou|> discuté sur la dënosunation 6t le biil de cette divUi^, surtout sur le nom à'InfartitMm. -r^L'explicatie» uàr Ymie ifte seiuble la plus simple, n- Les glossaieors powédaien^ m manuscrit eu trois voiuwes que le hasard et noa rinteiligenoe du copiste avait divisés. Le Digeste nouveau commeuçait, au Uvfe 3S, tit. 3, dans la loi 82, ad lêgem FoJcûiwn, aux mots : irtê parie». Avec cette cbssificaticn,' la seconde partie finissait au milieu d'une phrase ; pour ne pas scinder lea matières , les jurisconsultes ne firent oommeneer le Digeste mnivean qtt*att litre 39. La partie moyenne des Pandectes reçut alors ufi# augmeotaiion (iti/ar^ora, augmenter), et on Taf^la Infor* tiolum. L'addition forma une subdivision de Tinforliat sous le nom de TVes furies.

IL — Le Code n'avait existé, dans les premiers temps du moyea âge, quh l'état de mutilation (i). Ensuite, quand il fut déceuvert en entier, les neuf premiers livres furent seuls enseignés, pendant longues années, k l'école de Bologne, peut-être parce que les trois derniers, consacrés au droit public, n'offraient plus d'intérêt pratique.

UL— Les Novelles ne furent connues d'abord que par rj5pt- .