SECTION II
GOUTiniES*
Pour connaître d'unemanière complète la législation del'empire
(f) L*éd]'tiOD des CapitulaireB par Baluze, 3 vol. in-folio, Paris, 1077, est la BMitleare; elle est t)6aiicoup plos soignée que celle de Lindenbrog^ PHhoQ.EIerold.duTillet.^. Guizot.Hist civil. mod., t. 2, p. 314; Texœllente collection de Pertz : Monwnenta german,, Hist., t. 1 et 3 des lois hanov.,l83é et 1837.
firanc, il oe faat pas s'en tenir au)^ lœsbarbares et aux Gapitulaires. Ne coDsulier que ces sources conduirait souvent k Terreur, et Ton rencontrerait de nombreuses lacunes sans pouvoir les combler. C'est qu'en eiïet bien des usages n'avaient point été consignés dans les lois écrites ; ils vivaient dans le àouvenir du peupla. De nouveaux besoins avaient fait nattre de nouvelles exigences que la pratique et la jurisprudence s'étaient chargées de satisfaire* Il est donc indispensable, pour constater a édaircir une foule de points relatifs au droit observé chez les Francs sous les deux premières races, d'avoir recours aux formules, actes, diplAmes et polyptiques.
I. FormuleB. — Les formules étaient des modèles d'actes, de contrats et de procédures dressés pour servir de guide aux praticiens. Rédigées ordinairement par des deres, elles reflètent admirablement l'état social sous le rapport juridique. Demi-romaines, demi-barbares, elles sont l'image de la lutte de l'élément romain et de l'élément germanique, dominés l'un et l'autre par l'influence des principes du christianisme.
De nombreuses collections de formules ont été faites , et de nouvelles publications ajouteront encore aux sources précieuses que nous avons sur notre ancien droit; mais toutes n'ont pas le même caractère de généralité et d'importance. Je me borne k signaler les principales (1).
Les plus anciennes paraissent être celles découvertes par Bâiuze k la fin d'un manuscrit de la bibliothèque Golbert, publiées par lui pour la première fois sous le nom de Formulœ veteres, et reproduites plus tard sous celui de Formulœ Àrvernenses (S). Chose remarquable, la première contient une date :
(1) f^., pour plua de détails, M. Laferrière, t. 8, p. 864 etsaiv.
(2) y. Etudes sur Thist. du droit en Auvergne, discours de rentrée prononcé à la cour de Riom par M. Favocat général Bayle Mouiliard, le 5 novembre 1842.
ÉPOQOE BABBARE. 73
Fedmus xHa prindpwn Honorio et Theodom cwniiibus. Or Tbéodose et Uonorius fureol oodsuIs eosemble pour la première fois eo 407 » pour la dernière (m en 422. Si nous ne ooiHiaissoDS pas Tannée précise, au moins y a-t-il des limites entre lesquelles les conjectures peuvent se restreindre (1). -— Quoique le langage de ces formules soit devenu barbare , on reemmatt facilement que Tinfluence romaine a survécu k Tinvasion* L'organisation politique s'y est conservée, et dans le droit privé les formes prescrites par Théodose devaient être suivies pour dernier aux actes le caractère authentique.
Au Yi* siède, des formules furent rédigées pour l'Anjou, Farmulœ Ândegavenses, publiées par MabiUon, et de nos jours par M. de Rozière (2). Elfes contiennent certainement des coutumes non écrites, et se réfèrent souvent k la loi romaine; enfin l'auteur les a placées sous l'invocation de Dieu.
Un OMÛne appdé Marealfe rédigea» vers le vu* siècle» des formules principalement pour le territoire de Paris; celles du droit publie forment le premier livre de son ouvrage, cdles du droit privé forment le second (3). Elles offrent un ca« ractère germanique et une filiation franque qui en fait le compiémaaii de la loi salique. L'auteur nous apprend qu'il a réuni les formules transmises par ses pères suivata la cotuume du lieu.
Sous le titre d'a]^ndiee à l'ouvrage de Harculfe, sont rangées des formules d'un auteur inconnu, rédigées k différentes époques;
(1) Cette date a provoqué une discussion entre les savants allemands. Savigny, Hist. du dr. rom., t. 3, ch 9, $ 44 ; Ëichorn Rechts Geschichte, 4«édit.y p.«6é7; ot Seidentsicker, De Mareulfinis similibmque formu/if, p. If.
(2) Professeur à Técole des chartes.
(S) Harcolfe prit pour base de la division de Son travail la distinction des deux modes solennels de transférer la possession ou de traiter les affaim, soit dans le palais et en présence du roi, soit en jugement et de?ani le comte et ses assesseurs. Il coordonna ainsi dans le premier livre les chartes royales , dans le second les chartes de comté.
T4 HI8T01BE BO DBOIT PRINÇAIS.
les pins réceales reaiontaDt m règne ée Look le IKSbomiaire.
Beaucoup d'avires eacore ont été publiées sons les noms des éditeurs» parée qoe oelui des auteurs est resté ignoré. C'est aiosi que Sirmond eu publia quarante^ix; J. Bigoon^ vingt-six. En 1613 * Undenbrog» de Hambourg, puUiaît cent quatre-viagt*<inq fiKmnles» parmi lesquelles il yen a trente quatre nouvelles qui jettent un grand jour sur des points obscurs du droit barbare. Baluze a revisé les formules publiées par Vt» gnon et Undenbrog. Enfin, de nos jours, M. Pardessus a publié quinze formules inédites d'après divers numnaccits dont l'un avait appartenu h P. Pidion.
Les formules connues jusqu'k ee jour étaient surtout appK* cables h l'Auvergne t l'Anjou, le Berri, la Tonraine, le paja chartrain, le territoire parisien, cest-k-dire aux contrées qui om été qualifiées par excellence pays de droit coutumier.
ILÀdes.— DiplAmes.— Sovis le titre général d'actes originaux il faut comprendre les contrats , les diarles et les actes de procédure et de jugements qui font connaître les dispositions des lois sur lesquelles cbacua d'eux a été assis.
Les diplômes (i) étaient les actes de l'autorité du prince qui ne faisaient pas parUe de la législatioo (2) ; ce ne sont pas des lois, mais un témoignage des lois, des règles et des principes d(»t ils sont l'application.
Gesdoenm^ate précieux pour l'histmre de notre droit sont réunis dans plusieurs collections parmi leMpielles je citerai celle de Bré* quigny, commencée li la fin du dernier siècle, refondue par H. Pardessus. •— Cet honorable savant dirigeait aussi une coUectioi^ sous le titre de Table des dipldmei, qui est continuée par M. Ed. Laboulaye.
U y a encore beaucoup k apprendre dans une foule d'écrits dea-
(1) La diploroaUque, oa Tart de Kre les diptômesetlesmanasoritfl de tous les siëcleB, est une science qui nous a valu de prédeuses découvertes.
(2) F. Mllede LezantièiB, Lois poUtiques de la Fiance, 1. 1, p. 84.
tioés k rhktm des provioces on de» aamrae^
«oeos ouinlaires (1) des abbayes » tels qoecen de Saibl*Père
de Ghanres , de Saiot-Bertiii.
D'aoddDs recueils de ces diffénmts doeaiuwto existent; ee sQol : V leSpidJigium ded'Aehery, auquel a eaœoure MabiUoa; — 2^ le traté JDs re dijriomaliài de ee denû^, et lesFefero Uda; — S^leHkesaifnttfumM» de MarteBDei*^4?lesForfiiii» U$ d' Alsaee, paUîées par Eoeard k laauîie de la loi des Ripuaires ; — S"* les Formulée de GoMoâl, pn^res k F Aostrasie et k l'AllémMgBe josqo'eD 1067; — &> le Trésor des anUquiUiê germa* mque$, qui était le livre des possessions et traditions de l'Eglise deFulde(2).
ill. Pol^pUques. — Ce mot, qui dans son sens gâiéral signifie fivre composé d'un nombre indéterminé de feuillets (iroxuirrvxoOt désignait , sous Théodose , le registre du cadastre et des impôts ; il s'applique particulièrement, d'après les Gapituiaires de Charle* magne^ k la description despossessious et coqs appartenant aux églises et monastères .
Les polyptiques fournissent de curieux renseignements non-seulement sous le rapport de la division , de la culture , de l'administration des terres» mais encore sur la composition de la famille et la division des personnes (3).
Deux polyptiques ont été imprimés de nos jours : celui de l'abbé EdOin^ composé pour le monastère de Wissembourg; celui de l'abbé Irminon^ pour le monastère de SaintrGermain-des-Prés. Ce dernier est le seal qui ail été Yctoj^ de travaux scientifiques en
(1) Quelques-uns ont été publiés par fragments : ainsi celui de Tabbaye de Redon dans les Preuves de l'histoire de Bretagne , par D. Moricé; queiquesHiM ont été oomprift intégralement dans la eoUection des Doeunseota inédits de Thistoire de Fraoee dirigée par M. Gaérard.
{ï] On a publié de nos jours à Spire un recueil de traditions et pos* sessions qui contient une série de chartes mérovingiennes et carloviogieonesde Fan 693 à 861 ; elles sont relatives à 1* Alsace.
(8) f^. M. Laferrière, Hist. du dr. franc., t. 8, p. 875 et suiv.
76 HlSTOmE DU DROIT FRANÇAIS.
France (1). Il paratt que nous sommes loin de le posséder en entier , ei qoe c'esi h peine si nous avons le quart du recueil fait au commencement du ii' siècle par les soins d'/rmtnon. Biea supérieur au travail de Tabbé EdeKn , ce recueil offre plus qu*une statistique des personnes et des choses ; il permet de pénétrer dans Tintérieur de ces petites sociétés qui vivaient sur les terres des ridies abbayes.
