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i44 TABLE ANALYTIQUE

ART. 1". — s !•'. — DROIT ANCIEN. — RECUEILS DES LOIS ANTÉRIEURES AUX CODES.

4. Diversité de la législation ancienne : les coutumes au nord, le droit écrit au midi. Cause de cette diversité. Louis XI, le premier, forme le projet d'établir l'uniformité des lois. Note première, indication du nombre des coutumes. Note seconde, les établissements de saint Louis et la rédaction des coutumes ne sont pas inspirés par le désir de l'uniformité des lois.

5. Henri III reprend la conception de Louis XI. Barnabe Brisson, d'après les ordres du roi, publie un recueil d^ordonnances en vigueur et de projets de nouvelles lois, sous le titre de Basilique ou Gode Henri III.

6. Sous le règne de Louis XIII parait le Code Michaud ou Marillac.

7. Sous le règne de Louis XIY paraissent les ordonnances remarquables de 1667, 1669, 1670, 1673, 1681 et le Code noir de 1685.