Résumé

36. Restriction de la matière, et renvoi^ pour les ouvrages français, à la Bibliothèque choisie des livres de droit de M. Dupin aîné.

37. Pour les ouvrages étrangers, c^est-à-dire allemands, renvoi au traité de Gustave Hugo.

38. Et à l'ouvrage plus moderne de Enslin publié par Engelman eu 18 40.

Bulletin bibliographique français.

39. Travaux préparatoires du Code civil. — Conseil. Auteurs cités. Favard de Langlade, Poncelet, Fenet, Locré, Bousquet, Crussaire^ Jouanneau et Solon.

40. Code civil annoté. — Auteurs cités. Paillet, Sirey (J.-B.) Teulet, d'Auvilliers et Sulpicy.

D'APRES L'ORDRE DES HAnÈRES. 140

41. Code civil conféré avec le droil ancien et nouveau. — Auteurs cités. Biret, Dard, Dupin, Waldeck-Rousseau^ Lahaye, G.-D. Arnold, Berthelot, Delvincourt, Dufour, Gibault, H. B. Gin, Leclercq, Perreau.

42. Code civil conféré avec le droit étranger. — Auteur cité. Anthoine de Saint-Joseph.

43. Traitée élémentaires. — Auteurs cités. Berriat Saint- Prix (Félix), Boileux, Delvincourt, Demante, Gousset, Marcadé, Mazerat, Rogron, Carré.

44. Commentaires et traités généraux. — Auteurs cités. Goin-Delisle, Duranton, Duvergier, Locré, Maleville, Proudhon, Valette^ Bugnet, Richelot, Taulier, TouUier, Troplong.

Bulletin bibliographique étranger.

45. Traités élémentaires. — Auteurs cités. Bauer (Ant.), Bergmann (Fr.-Ch.), Biicher (Karl.-Fr.-Fd.), Spangenberg (E.-P.-J.).

46. Commentaires et traités généraux. — Auteurs cités. Almendingen (L.-Larch. d'), Bûlow (G. Pb. de), Dabelow (Epbr. de), Grolmann (Car.-L.-G. de), Haupt (Cb.-Ebr ), Lassaulx (Fr. de), Spangenberg (E.-P.-J.),.Schmid (Ch.-E.), Zacharis (C.-S.).

ART. 3. — CODB DE PEOCÉPURB.

S !*'• » COMPOSITION, HISTOmB ET PROMULGATION.

48. Division du Code de procédure civile. Sa mise en vigueur date du !•' janvier 1S07.