CHAPITRE PREMIER

DES EXCEPTIONS (art. 166 à 193 C. pr.).

§ 76. — Grénèralitès et notions historiques.

Dans tout ce qui précède, nous avons toujours supposé un procès simple et qui suit son cours sans complication. Le fait est rare; le plus souvent, toute affaire soulève des incidents plus ou moins nombreux, et de nature très diverse. Ces incidents peuvent se ramener à plusieurs groupes.

Les premiers sont connus sous le nom d'exceptions ; dans un second groupe, on plac« tous les incidents relatifs à la preuve du droit; le troisième groupe comprend les incidents dans le sens étroit de ce mot, c'est-à-dire ceux qui se rapportent au fond même de TafTaire; viennent ensuite les incidents qui ont leur cause dans le tribunal lui-même ; enfin, un dernier groupe est formé par les incidents relatifs à Tintemiption ou à l'extinction de l'instance. <•

Pour bien comprendre la théorie actuelle des exceptions, quelques notions historiques sont indispensables. Le mot exception se rencontre déjà dans la procédure romaine, mais avec un sens plus large que dans le Code de procédure. Sous la procédure formulaire, en effet, on appelait exception toute prétention par laquelle le défendeur, sans contredire directement celle du demandeur, soutenait qu'il ne devait, cependant, pas être condamné. Lorsque le défendeur niait directement la prétention du demandeur, il faisait valoir une défense qui n'était pas insérée dans la formule. Au contraire, toute exception devait être, en général, placée dans la formule à la suite de Vintentio. On ne supprimait cette formalité que pour certaines exceptions, le plus souvent l'exception de dol formée en réponse à une action de bonne foi. Tantôt l'exception, si elle était fondée, entraînait labsolution du défendeur; c'était le cas le plus fréquent. D'autres fois, sans produire cet effet, elle permettait cependant au juge de diminuer la condamnation, c'est ce qui pouvait résulter de l'exception de doL D'autres fois encore, l'exception avait pour but d'obliger le demandeur, non plus à renoncer à son droit, mais à le faire valoir autrement. Ces dernières exceptions s'appelaient dilatoires ;